Retour
Menu utilisateur
Menu

Provision pour adaptation au sol

Ce sujet comporte 4 messages et a été affiché 2.272 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 20 message Meurthe Et Moselle
Bonjour,

J'ai rencontré plusieurs fois un constructeur et à notre dernière entrevue, il nous a présenté la notice descriptive qu'il nous a demandé de signer. il a expliqué qu'il nous renverrait la notice signée avec le ccmi et les plans en RAR

A la ligne "frais pour adaptation au sol" : provision de 6000 euros dans la colonne " a la charge du maitre d'ouvrage"
A ce jour aucune étude de sol n'a encore été réalisée : il a dit qu'il contacterait une société qu'il connait et nous présenterait le devis. A nous donc de payer.

Plusieurs interrogations :
1/ Le constructeur peut il faire signer la notice descriptive sans ccmi et sans plan? Quel est notre engagement dans ce cas?
2/ La provision est elle légale puisque les 6000 euros ne sont pas inclus dans le "total" de la notice descriptive?

Merci de vos réponses


PS. Je précise que j'ai refusé de signer le document expliquant que je souhaitais l'étudier en détail
Citer
Messages : Env. 20
Dept : Meurthe Et Moselle
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Super bloggeur Env. 4000 message En Haut A Droite. (54)
Meme si il n'a pas l'air de faire les choses dans l'ordre (CCMI et notice descriptif doivent etre il me semble signé en meme temps) il a au moins le mérite de vous prévenir et d’être clair tout de suite en vous disant que c'est a votre charge et qu'il n'essaye pas "de vous la mettre" une fois que tout est signé et que le terrassier est entrain de creuser.
Citer
Picto recompense Super bloggeur
Messages : Env. 4000
De : En Haut A Droite. (54)
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 300 message Angouleme (16)
Bonsoir,

Le ccmi est un contrat ferme et définitif. Les surcouts comme l étude de sol s il la fait, l adaptation au sol sont a sa charge apres la signature.Il va essayer de vous le facturer quand même.
On a été à peu près dans le même cas, on s est battu mais le cst nous a fait l adaptation à 0 eur et ne nous a pas fait payer l étude de sol.
Mais attention, c aller au conflit des le début!!!!
Adhèrent AAMOI n°4270
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 300
De : Angouleme (16)
Ancienneté : + de 14 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 100 message Essonne
Bonjour
Le sujet est ancien ?
Avez vous eu le remboursement des 6000 euros.
cdt
Citer
Messages : Env. 100
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 8 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le mardi 05 mai 2026 à 02h35
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
CCMI : les conseils des membres
CCMI : les conseils des membres
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir