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Déblayer avant la signature du terrain

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Membre super utile Env. 3000 message Aubervilliers (93)
Bonjour à tous,

Je vous explique je devais signer mon terrain le 16mai 2013 et y couper et enmener a la déchetterie une 30taine d'arbres, mais finalement la signature est retardée d'un mois a cause de la mairie donc le 14juin 2013.
Donc j'avais prévu quelques personnes qui pouvais bloquer les 3 jours.De notre coté nous avons tout d'accepté le recours des tiers sera passer sauf le retrait administratif.
Pensez vous que legalement nous puissions d'un accord avec les vendeurs avoir l'autorisation d'abbattre les arbres un mois avant la signature définitive du terrain ? L'agent immobilier me déconseille de faire ça, mais comme generalement il aime évité de s'enbetter avec des demandes...
Autres choses le terrain est issus d'une division d'un terrain avec une maison, nous avons acquéri le terrain seul et les proprios de la maison ont une maison avec la viabilisation qui passe par notre terrain mais elle est exclusivement a eux.
Etant donné que la division a été fait entant que lotissement mon terrain devrais t il etre viabilisé ?

Merci à tous
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Aubervilliers (93)
Ancienneté : + de 11 ans
 
message
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
marco93 a écrit:Bonjour à tous,

Je vous explique je devais signer mon terrain le 16mai 2013 et y couper et enmener a la déchetterie une 30taine d'arbres, mais finalement la signature est retardée d'un mois a cause de la mairie donc le 14juin 2013.
Donc j'avais prévu quelques personnes qui pouvais bloquer les 3 jours.De notre coté nous avons tout d'accepté le recours des tiers sera passer sauf le retrait administratif.
Pensez vous que legalement nous puissions d'un accord avec les vendeurs avoir l'autorisation d'abbattre les arbres un mois avant la signature définitive du terrain ? L'agent immobilier me déconseille de faire ça, mais comme generalement il aime évité de s'enbetter avec des demandes...
Bonjour, perso, j'ai le même avis que l'ai : il est a déconseiller d'effectuer des travaux quels qu'ils soient, tant que tu n'es pas propriétaire du terrain, même avec l'accord du proprio.
(avec les exception du genre : étude de sol... si elle est dans les conditions suspensives de la vente)

Autres choses le terrain est issus d'une division d'un terrain avec une maison, nous avons acquéri le terrain seul et les proprios de la maison ont une maison avec la viabilisation qui passe par notre terrain mais elle est exclusivement a eux.
Etant donné que la division a été fait entant que lotissement mon terrain devrais t il etre viabilisé ?
Non, le "lotisseur" n'est pas obligé de vendre des terrains viabilisés. (de toute façon, si c'était le cas, il les vendrait plus chers...).

Merci à tous
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Env. 60 message Strazeele (59)
Bonjour marco93, nous avons vécu la même chose que toi, nous avons signer un compromis d'achat le 1er septembre 2012 et devions donc signer l'acte de propriété au plus tard fin décembre. Nous achetions un terrain à la mairie qu'elle divise en 3 parcelles et qu'elle nous vend viabilisée. Mais la mairie à tarder à faire les démarches de viabilisation, donc les rendez-vous pour l'eau, l'assainissement et l'électricité ont été programmé cet hiver. Mais personne n'avais prévu un tel hiver donc ces derniers ont été retardé, et après ils ont encore tarder pour envoyer les derniers documents administratifs, et tout comme toi, nous avions quelques arbres à abattre. Nous avions prévenu quelques personnes de notre entourage et ont reculé tout le temps, jusqu'au jour où j'ai fait un courrier à la mairie pour demander une dérogation car c'était à cause d'eux qu'ont été toujours pas propriétaire, elle m'a fait un courrier dans lequel elle donné son accord, du fait qu'on savait qu'on signer bientôt. Je ne pense pas que ca soit un probème d'abattre les arbres, c'est surtout un problème d'assurance en cas de dégâts, et aussi si jamais il y a un problème lors de la signature et que finalement tu abats des arbres sur un terrain qui n'est pas à toi.
Enfin, du moins c'est possible, nous l'avons fait, mais peut-être aussi car nous achetions le terrain directement à la mairie. Voilà pour notre expérience. Bon courage pour la patience à tenir avant la signature!!!!!
Messages : Env. 60
De : Strazeele (59)
Ancienneté : + de 11 ans
 
Membre super utile Env. 3000 message Aubervilliers (93)
Merci pour les réponses, finalement nous allons attendre la signature puis abattre les arbres principaux le 1er week end puis les autres après
Mais merci pour l'info je pense pas que les vendeur sois ok
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
De : Aubervilliers (93)
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En cache depuis le dimanche 14 avril 2024 à 20h14
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