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Signature terrain

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Photographe Env. 100 message Fonsorbes (31)
Bonjour,

j'ai un accord oral et par mail pour l'achat d'un terrain avec un lotisseur assez connu de ma région.

le lotisseur me propose de signer la promesse de vente chez nous la semaine prochaine (pas devant un notaire)

je suis assez surpris car je pensais que cela se ferait devant un notaire ... est ce classique ? certains d'entre vous l'ont fait ?

pour accompagner la promesse de vente, je vais devoir fournir un chèque de 3000 € qui représente - de 3% du prix du terrain
ce chèque ne sera pas encaissé et restitué à l'achat du terrain.

sinon pourriez vous me dire quels sont les clauses suspensives que je dois exiger ?
il doit y avoir l'obtention du PC, du prêt , et prix de fondation inférieur à XXXXX €

Merci pour votre aide
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Aviseur Env. 300 message Bas Rhin
Bonjour,

Nous avons également signé la promesse de vente chez nous avec le mandataire du lotisseur. Il a fallu aussi payer un accompte. Concernant les clauses suspensives :

- Obtention des prêts (la seule qui est obligatoire)
- Obtention du PC
- Revente d'un logement (si vous êtes concerné)

Cordialement
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Photographe Env. 100 message Fonsorbes (31)
merci Damien67

en effet nous avons reçu le sous seing que l'on devrait signer mercredi et nous avons bien en conditions suspensives l'obtention du PC, et l'obtention du prêt.
sinon il y a aussi la mutation professionnelle et le droit de préemption de la mairie.

pas de revente de mon coté (pas concerné)

les choses sérieuses vont bientot commencer
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Bloggeur Env. 50 message Seine Maritime
Bienvenu au club

Ma femme et moi avons signé notre promesse de vente Mercredi dernier chez le promoteur !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
bonjour,

JeremieP a écrit:
en effet nous avons reçu le sous seing que l'on devrait signer mercredi et nous avons bien en conditions suspensives l'obtention du PC, et l'obtention du prêt.


j'aurais ajouté une clause pour les surcouts de fondation (le montant maxi que tu es prêt à payer si le terrain l'impose).... y en a qui se retrouvent avec des plus-values de 20000€
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Bloggeur Env. 50 message Seine Maritime
le terain doit etre un champ de tire dans ce cas !
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Benox76 a écrit:le terain doit etre un champ de tire dans ce cas !


pas compris
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Bloggeur Env. 50 message Seine Maritime
bah oui, pour entrainer de tel frais le terrain doit etre totalement defoncé dans tous les sens, inclinaison maxi, trou ....etc...
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Photographe Env. 2000 message Givors (69)
non ça peut juste être un sol pourri.
tout plat avec dessus du beau gazon.
récit de ma Mob BBC/passive de 250 m²

la construction depuis les yeux de ma femme
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Photographe Env. 300 message Saint Laure (63)
rien a voir avec le fait que le terrain soit défoncé ... les surcouts de fondations sont liés au sol lui même, certains sol oblige les constructeurs a se "fixer" tres profond et donc cela entraine des surcouts de construction énormes (comme le disait elisa dans certains cas 20 000 € )!!!
donc essayez d'ajouter la clause dont vous parle elisa et/ou de faire faire une étude de sol pour ne pas avoir de mauvaises surprises !!
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
Benox76 a écrit:le terain doit etre un champ de tire dans ce cas !


Ce peut être simplement un sol argileux....
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Photographe Env. 100 message Fonsorbes (31)
j'ai une obligation de réaliser l'étude de sol (c'est écrit dans le sous seing)
suite à cette étude de sol, je peux me désister sans perdre mes indemnités d'immobilisation
c'est aussi écrit dans le sous seing

Merci pour vos conseils
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Super photographe Env. 3000 message Pont De Larn (81)
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Photographe Env. 300 message Saint Laure (63)
je voit que vous etes de fonsorbes , vous faites construire avec quel constructeur ?
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Photographe Env. 100 message Fonsorbes (31)
le choix n'est pas arrêté, nous sommes en train de solliciter un architecte et un MO.
nous ne orientons pas pour l'instant vers un constructeur
je pense créer mon récit une fois le sous seing signé, donc très prochainement.
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Picto recompense Photographe
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En cache depuis le lundi 06 octobre 2025 à 08h48
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