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Modifier une entrée de terrain

Ce sujet comporte 12 messages et a été affiché 2.822 fois
loskar
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 20
De : St Renan (29)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 02/06/2013 à 13h55
Modifier une entrée de terrain
Bonjour
Nous sommes intéressé par un terrain mais l'entrée est du coté ouest et nous voudrions la faire coté nord.
La secrétaire de mairie à dit non à l'agence immobilière mais il a t il des solutions pour passer outre ?
Merci
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magsyl

Picto recompense Photographe

Messages : Env. 1000
De : Mouthiers Sur Boeme (16)
Ancienneté : + de 9 ans
Le 02/06/2013 à 16h39
Bonjour

Dans notre cas le précédent propriétaire du terrain avait eu un accord verbale d'une personne de la dde qui s'était déplacé sur le terrain car en effet l'accès était beaucoup plus simple a aménager comme ça mais rien d'écrit et avec une raison technique donc c'est peut être faisable.

Sylvain.
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http://www.forumconstruire.com/recits/recit-5795.php
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ddm

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 02/06/2013 à 16h50
Bjr,
+1 pour magsyl..
Il ya toujours moyen de trouver un terrain d'entente..Wink
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Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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loskar
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 20
De : St Renan (29)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 03/06/2013 à 19h06
Est ce la mairie ou la DDE qui a le dernier mot dans une histoire comme ça ?
Le petite rue n'est pas passante du tout et il n'y a aucune raison de sécurité d'interdire la modification de l'entrée.
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ddm

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 3000
De : Niort (79)
Ancienneté : + de 8 ans
Le 08/06/2013 à 08h07
Bjr,
Je dirai la préfecture. la mairie peut vous donner l'accord de principe et la préfecture vous le refuser..Crying
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Modeler le terrain au cm tout en préservant la nature
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loskar
Auteur du sujet

Picto recompense Bloggeur

Messages : Env. 20
De : St Renan (29)
Ancienneté : + de 6 ans
Le 22/06/2013 à 09h58
C'est bon , la mairie a fini par dire oui pour l'entrée au nord
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gigibouli

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : moins d'1m
Le 29/07/2019 à 09h03
Bonjour mes voisin ont fait une ouverture dans leur mur pour y garer leurs deux voitures depuis cela est devenue leur entree principale ils recoivent énormément et tous le monde ce gare dans l 'impasse leur  adresse est de l autre coté a l avant de leur maison ont il le droit ,?
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salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/07/2019 à 09h10
Bonjour,

Ont-ils demandé une autorisation d'urbanisme pour créer cette ouverture ? Que dit le PLU concernant les accès aux terrains ?
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gigibouli

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : moins d'1m
Le 29/07/2019 à 09h16
La mairie nous a dit que c etait au norme a l avant de leur terrain il ont fait contruire une maison d'hotes donc l'entrée devant est pour eux  
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gigibouli

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : moins d'1m
Le 29/07/2019 à 09h16
La mairie nous a dit que c etait au norme a l avant de leur terrain il ont fait contruire une maison d'hotes donc l'entrée devant est pour eux  
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gigibouli

Messages : Env. 10
Dept : Vendee
Ancienneté : moins d'1m
Le 29/07/2019 à 09h16
La mairie nous a dit que c etait au norme a l avant de leur terrain il ont fait contruire une maison d'hotes donc l'entrée devant est pour eux  
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salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 700
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 5 ans
Le 29/07/2019 à 10h39
Si tout est conforme, je ne vois pas ce que vous pouvez faire, si ce n'est instaurer un dialogue constructif.
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En cache depuis le samedi 17 aout 2019 à 02h54

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