Assainissement individuel non conforme

nicky1976 a écrit:

Bonjour, Bonjour
Nous voulons acheter une maison ancienne avec un grand terrain. Le diagnostic d'assainissement vient d'être fait et le système actuel est non conforme.. Ça c'est [color=0000FF]ballot
[/color].les points critiques sont: pas de séparation eaux pluviales/usées, Oui les vieilles bicoques ou tout du moins les vieilles installations étaient connectées comme ça
pas de bac de dégraissage Pas obligatoire (facultatif) en cas de pose de système toutes eaux et à moins de 10 ml de la maison
et étude tubulaire à faire. j’adore ces termes => système d’épandage ou de dispersion
Je n'y connais rien mais Cema représente-t-il des travaux importants? Oui
Une idée du coût? En fonction du nombre de pièces / équivalent habitants, nature du terrain, du système et de la préconisation de l'étude ou SPANC
Y a t il des aides ou crédits d'impôt? Je préfère vous dire en général non sauf rare cas [color=0000FF]exceptionnel[/color]
Merci d'avance!

De rien avec plaisir

Merci Panda, bon c'est pas des bonnes nouvelles alors, on va attendre que le rapport revienne et faire faire des devis

nicky1976 a écrit:

Merci Panda, bon c'est pas des bonnes nouvelles alors, on va attendre que le rapport revienne et faire faire des devis

Oui au moins 3 et bien détaillé si tu as besoin d'un coup de main on est là

Bonjour,
pour vous donner des nouvelles, nous avons reçu le rapport qui confirme donc que l'assainissement est non conforme. J'ai appelé la SPANC qui m'a expliqué la marche à suivre...je suis un peu dépitée, il estime le montant des travaux à 7000euros (enfin de 5 à 9000) la "bonne" nouvelle est qu'on pourra avoir une aide de 1000 euros.
Je trouve ça dur quand même, ils disent que l'installation est non conforme mais ils ne l'ont pas vue car c'est indiqué inaccessible, et c'est écrit aussi qu'il n'y a pas de risque de pollution ou de salubrité. Nous avions un rapport de 2005 qui indiquait une système conforme avec mention de la taille des cuves etc...mais la SPANC me dit que ça ne vaut rien...j'imagine qu'on n'a pas trop le choix de toutes façons, donc on va ré-essayer de négocier sur le prix de la maison

Bonjour, il faut savoir que depuis les nouveaux arrêtés de 2012, les conclusions sont volontairement plus "strictes" et pour le SPANC, tout ce qui n'est pas visible est donc "non conforme" principalement pour une histoire de responsabilité (ce qui est le cas pour tout à l'heure actuelle !!).
De ce fait, comme vous êtes l'acquéreur, un délai de 1 an va vous incomber pour la remise aux normes de l'installation donc oui, vous êtes totalement en droit de négocier le prix de vente de l'habitation en votre faveur.

bboy33 a écrit:

Bonjour, il faut savoir que depuis les nouveaux arrêtés de 2012, les conclusions sont volontairement plus "strictes" et pour le SPANC, tout ce qui n'est pas visible est donc "non conforme" principalement pour une histoire de responsabilité (ce qui est le cas pour tout à l'heure actuelle !!).
De ce fait, comme vous êtes l'acquéreur, un délai de 1 an va vous incomber pour la remise aux normes de l'installation donc oui, vous êtes totalement en droit de négocier le prix de vente de l'habitation en votre faveur.

Bien causé bboy33 y a plus qu"à faire baisser de 7000€

Oui je ne vois plus que ça mais comme on avait déjà fait beaucoup baisser, j'espère qu'il reste une marge de négociation...je vous tiens au courant! Merci à tous

Je reviens vous donner quelques nouvelles...nous venons d'obtenir un premier devis pour une installation d'ANC (mois d'Aout oblige, les installateurs rentrent seulement de vacances!): la société nous propose un système de station compacte Eparco, 6-7Eh, pour une somme totale de 10 à 12000 euros!!! Bon dans le tarif, il y a le terrassement et le désouchage des arbres que l'on doit tomber pour installer le système...mais c'est bien loin de l'estimation que la Spanc m'avait donnée. On n'a pas encore fait l'étude de filière mais pouvez vous me dire si cela vous parait raisonnable? Je trouve ça énorme comme tarif...Y a t il moyen de trouver un système moins cher?

nicky1976 a écrit:

Je reviens vous donner quelques nouvelles...nous venons d'obtenir un premier devis pour une installation d'ANC (mois d'Aout oblige, les installateurs rentrent seulement de vacances!): la société nous propose un système de station compacte Eparco, 6-7Eh, pour une somme totale de 10 à 12000 euros!!! Bon dans le tarif, il y a le terrassement et le désouchage des arbres que l'on doit tomber pour installer le système...mais c'est bien loin de l'estimation que la Spanc m'avait donnée. On n'a pas encore fait l'étude de filière mais pouvez vous me dire si cela vous parait raisonnable? Je trouve ça énorme comme tarif...Y a t il moyen de trouver un système moins cher?

Meme avec dessouchage d'arbres (à moins que ce ne soit une foret) ce devis est relativement excessif il n'y a pas que filière zéolite d'eparco il y a d'autre systeme de filtre compact
voici la liste officielle des systèmes agrées ci joint:
http://www.assainissement-non-collectif.developpement-durabl[...]tement-agrees-a185.html

+1 et je rajouterais que depuis le mois de juin, Eparco a trés fortement baissé ses tarifs par rapport aux installateurs avec qui il travaille, on est passé de 5200 € H(environ) à 3200 € HT !!!! DOnc je pense qu'il y a moyen de revoir tout ca un peu à la baisse ou voir pour d'autres filtres compacts.

Merci à vous, j'attends le devis détaillé pour avoir le chiffrage des différents postes mais à vous lire je vais demander d'autres devis. Est ce le système compact Eparco est un bon système? Sinon vous avez des systèmes compacts à me recommander en particulier?
Merci encore!

La filière eparco est une bonne filière qui a l'avantage par rapport à la concurrence d'avoir un recul dans le temps plus important car il faisait partit des premiers à avoir été agréé au début des années 2000. contrairement aux autres dont les plus anciens datent de 2010. par contre jusqu'à juin. de cette année ils faisaient aussi partit des plus chers. chose qui a changée cette année avec la concurrence de plus en plus importante.

Bonjour,
je viens de recevoir le devis de l'installateur:
- Etude de sol et de filière: 450 euros HT
Filière EPARCO 6/7EH comprenant: 1 regard de visite, 1 fosse toutes eaux
5000l, 1 détecteur de niveau de boues + 1 système de ventilation secondaire H2S
avec extracteur statique VTI, 1 système d'aération CO2, 1 filtre compact 5m2,
ensemble de raccordement PVC Ø100mm habitation/fosse toutes eaux/filtre
compact/exutoire: 6330 HT
Main d'oeuvre comprenant: Amenée et repli matériel, terrassement, pose filière
canalisation de raccordement PVC Ø100 habitation/filière/exutoire, ventilation
secondaire montée en extérieur, évacuation du remblai excédentaire (longueur de
tranchée estimée à 30m): 3354HT
Démantèlement ouvrages existants
Curage / vidange fosse toutes eaux: 300HT
Main d'oeuvre comprenant: Terrassement neutralisation système existant: 300HT

Total 10.284HT, avec TVA 7%: 11003.88 TTC

Qu'en pensez vous? Merci!

Combien avez vous de chambres dans votre maison ?

On est partis sur 4 chambres (la maison va être rénovée et on doit encore décider si on fait chambre ou bureau car nous ne sommes que deux pour le moment).

D'accord, ce qui fait que l'on est soit sur du 5 ou 6 pièces principales suivant si vous avez salon ou salon/salle à manger.
Cela a tout de même une incidence car aujourd'hui, la règle de dimensionnement de l'assainissement est toute simple : 1 pièce principale = 1 equivalent habitant.
Donc dans votre cas, soit 5 EH soit 6 EH. Hors, la filière 5 EH chez Eparco est tout de même moins chère que la filière 6/7 EH donc la différence de tarif n'est pas négligeable.

Ah intéressant, je vais demander un devis avec la 5EH alors...on a donné les modifications qu'on souhaitait faire dans la maison et compté au max mais peut être que ce n'était pas une bonne idée pour les finances!!!

Toutefois attention, je ne veux pas vous induire en erreur si vous possédez 4 chambres (à partir du moment ou une pièce est égale ou supérieure à 9 m² avec une ouverture, c'est considéré comme une chambre, même si vous en faites un bureau aujourd'hui) et que vous avez un salon ET une salle à manger à part, vous rentrez dans la catégorie 6 pp soit 6 EH. J'insiste la dessus de facon à vous éviter des soucis en cas de (future) revente du bien.

Bonjour,
je remonte ce post car nous avons enfin signé le compromis et obtenu un autre devis par la société qui doit nous faire la maconnerie.
Qu'en pensez vous?
Pour un devis de 5900HT, celle-ci propose : Création d'un filtre à sable de 9 x 5 comprenant le terrassement, la
foumiture et pose du kit qui comprend la fosse, et tout le système de drain avec les regards de répartitions pour chaque niveau de drain, la foumiture et la mise en place du sable a\lec engin mécanique. Il faudrait aussi ajouter 1000 euros HT pour une pompe de relevage.
Quelle est la différence avec un filtre zéolite comme proposait l'autre entreprise? J'avoue que nous serions tentés par le filtre à sable, qui est quand même beaucoup moins cher!
Merci de votre aide

nicky1976 a écrit:

Bonjour,
je remonte ce post car nous avons enfin signé le compromis et obtenu un autre devis par la société qui doit nous faire la maconnerie.
Qu'en pensez vous?
Pour un devis de 5900HT, celle-ci propose : Création d'un filtre à sable de 9 x 5 comprenant le terrassement, la
foumiture et pose du kit qui comprend la fosse, et tout le système de drain avec les regards de répartitions pour chaque niveau de drain, la foumiture et la mise en place du sable a\lec engin mécanique. Il faudrait aussi ajouter 1000 euros HT pour une pompe de relevage.
Quelle est la différence avec un filtre zéolite comme proposait l'autre entreprise? J'avoue que nous serions tentés par le filtre à sable, qui est quand même beaucoup moins cher!
Merci de votre aide

Bonjour
Essayez de faire l'épicier concernant le prix de la pompe de relevage mais sinon oui et sans parler de la longévité par rapport au filtre zéolite

Bon tant mieux alors nous allons partir sur le filtre à sable. Pour la pompe, oui je pense aussi qu'on peut trouver moins cher. Nous allons faire faire l'étude de sol pour savoir exactement ce qu'il faut. Merci Panda pour ton aide!

Bonjour Panda24, comment ca va depuis le temps, je ne te voyais plus trop ces dernières semaines sur le fofo ?
Pour nicky1976, pour ma part, outre le tarif "raisonnable", je rebondis sur le dimensionnement : 5x9 !!! Ca fait beaucoup, jusqu'à 5 EH, on est sur du 5x5 et au dela de 5EH, pas EH supplémentaire, on augmente "seulement" de 5 m² la surface du filtre à sable. Ce qui reviendrait dans votre cas à 5x6 maximum !
Quand on surdimensionne, c'est bien, mais dans le cas d'un filtre à sable, au dela d'une certaine surface, sans utiliser de chasse à auget pour permettre une meilleure diffusion de l'effluent, il n'y a plus trop d'intérêt.
Sinon, la différence avec la filière à zéolithe, uniquement l'emprise au sol :
- Filtre à zéolithe : 10 à 15 m² au total (la fosse + le filtre)
- Filtre à sable : 25 à 30 m² (sans la fosse)

Merci Bboy, je ne connaissais pas ces règles de dimensionnement des fosses, je vais en parler au maçon! Quant à l'emprise au sol, nous avons beaucoup de place donc je préfère sacrifier des m2 plutôt que des $$$!

bboy33 a écrit:

Bonjour Panda24, comment ca va depuis le temps, je ne te voyais plus trop ces dernières semaines sur le fofo ?
Pour nicky1976, pour ma part, outre le tarif "raisonnable", je rebondis sur le dimensionnement : 5x9 !!! Ca fait beaucoup, jusqu'à 5 EH, on est sur du 5x5 et au dela de 5EH, pas EH supplémentaire, on augmente "seulement" de 5 m² la surface du filtre à sable. Ce qui reviendrait dans votre cas à 5x6 maximum !
Quand on surdimensionne, c'est bien, mais dans le cas d'un filtre à sable, au dela d'une certaine surface, sans utiliser de chasse à auget pour permettre une meilleure diffusion de l'effluent, il n'y a plus trop d'intérêt.
Sinon, la différence avec la filière à zéolithe, uniquement l'emprise au sol :
- Filtre à zéolithe : 10 à 15 m² au total (la fosse + le filtre)
- Filtre à sable : 25 à 30 m² (sans la fosse)

Salut Bboy33 He be oui suis bien occupé
Tout à fait d'accord avec toi concernant la chasse à auget (tu connais ma politique)

Et pour info, que se passe-t-il si on ne met pas le système en conformité au bout d'1 an?

nicky1976 a écrit:

Et pour info, que se passe-t-il si on ne met pas le système en conformité au bout d'1 an?

Alors la, ca va fortement dépendre de votre SPANC, de votre élu, .... En gros, c'est assez spécifique localement, je m'explique :
Théoriquement, la loi vous impose donc ce délai de 1 an pour vous mettre aux normes à la signature de l'acte de vente, sauf que :
- Le SPANC n'est pas informé de la dite signature, donc pour savoir quand commence à courrir le délai, c'est un peu chaud à moins d'avoir 3 communes de 50 habitants à contrôler et donc plus de facilité à communiquer avec les gens.
- Le SPANC ne pourra qu'informer votre élu de l'absence de réhabilitation, passé le délai officiel.
- Le Maire décidera (ou pas) de vous imposer cette réhabilitation d'un point de vue règlementaire avec une procédure de mise en demeure (ca par contre, ca existe, et ca se pratique), tout dépend de l'élu !

Et c'est la ou le bas blesse, c'est que nous n'avons aucun moyen de "pression" officiel si ce n'est le rôle de police de l'eau du maire de la commune.

Et ca me fait bien mal de devoir l'écrire ainsi en tant que technicien SPANC !

Ou alors, il faut revenir à chaque date "anniversaire" de contrôle pour la vente, voir si ca s'est vendu (1er point), depuis quand officiellement (2ème point) et ensuite constater que les gens ont bouger (ou pas !).
Cependant, nous avons bien une sorte d'indice pour le savoir, c'est le fait que le particulier nous aura contacter au préalable pour valider "sur le papier" la future filière à mettre en oeuvre pour la réhabilitation des ouvrages. Déja, il suffit de conserver les fiches terrain dans un coin de nos archives et faire le point tous les mois pour vérifier ceux qui ont appeler, et ceux qui ne l'ont pas fait, et en faire part au maire de la commune éventuellement !
Après, c'est vraiment du cas par cas, je ne suis pas bête, si un particulier me fait venir pour valider un projet, m'explique que compte tenu de la somme en € dépensées dans la réhabilitation de la maison, ils sont un peu à court pour l'année qui arrive, à ce moment la, on dépassera le délai officiel sans souci, du moment qu'à l'arrivée les travaux sont correctement réalisés.

Je suis un peu perdue par rapport au filtre Eparco. Apres avoir lu les documents Eparco et le forum j'étais convaincue que le système se compose juste de la fosse et le filtre a zéolithe. Mais maintenant un installateur me dit qu'il faut aussi une aire d'épandage pour faire "disparaitre" l'eau qui sorte du filtre.
Je n'ai pas de fosse ou autre a proximité donc il faut nécessairement que l'eau aille quelque part sous terre....
Est-ce correcte ou la fosse + filtre suffit?
Mon terrain n'est pas très grand donc ce serait dommage d'investir dans une filtre compacte comme celui ci et me rendre compte qu'a la fin je n'ai pas gagne en surface utile dans le jardin.

Bonsoir, il est vrai qu'en raison de l'absence de fossé sur votre parcelle, vous n'avez pas d'autres choix que de recourrir à une zone d'épandage en sortie de la filière d'épuration (bé oui, l'eau qui rentre dans le système, faut bien qu'elle ressorte), et ce, quelque soit la filière que vous choisirez.
D'un certain côté, faut pas se leurrer, la contrainte viendrait aussi si vous passiez par une filière "classique" avec un filtre à sable, ce dernier nécessiterait aussi d'avoir une zone d'épandage en sortie, et du coup, une encore plus grandre emprise au sol !

Merci bboy33 pour la reponse. Le rapport du geologue indique "fosse classique plus epandage: 4 tuyaux de 15 mettres a 1.70 m de distance entre eux"
Avec ca je n'ai plus de place pour rien d'autre.
Je cherchais un autre systeme moins gourmand en terre.
Donc, si j'ai bien compris, avec un filtre compacte je pourrais gagner un peu de place meme en installant un epandage parce que celui ci serait plus petit? Ou j'ai tout faux?

bboy33 a écrit:

Bonsoir, il est vrai qu'en raison de l'absence de fossé sur votre parcelle, vous n'avez pas d'autres choix que de recourrir à une zone d'épandage en sortie de la filière d'épuration (bé oui, l'eau qui rentre dans le système, faut bien qu'elle ressorte), et ce, quelque soit la filière que vous choisirez.
D'un certain côté, faut pas se leurrer, la contrainte viendrait aussi si vous passiez par une filière "classique" avec un filtre à sable, ce dernier nécessiterait aussi d'avoir une zone d'épandage en sortie, et du coup, une encore plus grandre emprise au sol !

Psitt !! : dans le cadre d'un drainé

Lulita a écrit:

Merci bboy33 pour la reponse. Le rapport du geologue indique "fosse classique plus epandage: 4 tuyaux de 15 mettres a 1.70 m de distance entre eux"
Avec ca je n'ai plus de place pour rien d'autre.
Je cherchais un autre systeme moins gourmand en terre.
Donc, si j'ai bien compris, avec un filtre compacte je pourrais gagner un peu de place meme en installant un epandage parce que celui ci serait plus petit? Ou j'ai tout faux?

D'accord, dans votre cas, nous sommes face à un sol perméable, donc sans difficulté d'infiltration. Cependant, la contrainte de cet épandage est effectivement son emprise au sol assez importante. L'avantage, c'est que ca dure sous réserve d'un minimum d'entretien et ca ne coute pas cher à la réalisation.
Dans le cas ou vous opteriez quand même pour un système compact, vous auriez donc l'obligation d'avoir un réseau d'épandage en sortie de la filière d'épuration pour assurer l'infiltration des eaux usées traitées.
Si ce n'est pas précisé dans le rapport, vous pouvez recontacter le géologue pour qu'il vous donne le dimensionnement de ces épandage qui serait effectivement, moins grand.

panda24 a écrit:

bboy33 a écrit:

Bonsoir, il est vrai qu'en raison de l'absence de fossé sur votre parcelle, vous n'avez pas d'autres choix que de recourrir à une zone d'épandage en sortie de la filière d'épuration (bé oui, l'eau qui rentre dans le système, faut bien qu'elle ressorte), et ce, quelque soit la filière que vous choisirez.
D'un certain côté, faut pas se leurrer, la contrainte viendrait aussi si vous passiez par une filière "classique" avec un filtre à sable, ce dernier nécessiterait aussi d'avoir une zone d'épandage en sortie, et du coup, une encore plus grandre emprise au sol !

Psitt !! : dans le cadre d'un drainé

Oui tu as raison panda24, toujours dans le cadre d'un filtre à sable drainé. Mais à priori, ce n'est pas le cas car sol perméable donc on reste sur de l'épandage traditionnel.