Ccmi et avis sur coût

Bonjour,

Je ne comprend pas bien, vous n'avez pas encore de terrain ?

Et le CCMI, vous parlez de 7 jours de rétractation ? Vous l'avez déjà reçu en recommandé AR ?

Effectivement nous n'avons pas encore acheter le terrain, le compromis sera signé fin août! C'est avec le constructeur que nous avons "eu" le terrain. Apparemment, il nous ont présenté le terrain et après nous ont dit que ça appartenait à leur groupe et qu'il n'en était pas propriétaire. En clair on achète le terrain par leur intermédiaire!
on a reçu avec AR le CCMI donc 7 jours à compter de samedi jour où on a signé l'accusé de réception.

Déjà il y a de l'illegalité la dedans

voila ce que j'en pense

Et j'espere que ton CCMI n'est pas antidaté aussi

?????
signature ccmi bien en date du 30 juillet, et compromis terrain si tout va bien fin août et apparemment il déposerait permis de construire début septembre. Il serait en attente parait-il de l'étude thermique!

Tu as déjà signé une promesse pour le terrain ?
Et je redemande, as tu déjà reçu le CCMI par recommandé AR ?

Dans les conditions suspensives il y a :

• être propriétaire du terrain
• avoir obtenu nos prêts
• détenir un permis de construire
• avoir souscrit une assurance dommages-ouvrages (mais on passe par celle du constructeur env. 2800€);
• une garantie de livraison présentée par le constructeur

Donc à mon avis ce serait ok!?

Oui j'ai reçu le CCMI avec AR
La signature du compromis aura lieu fin août pour le terrain

Ton ccmi est illégal, il faut avoir signé le compromis avant

donc soit

- tu laisses faire et tu auras toujours en cas de problème la possibilité d'annuler le contrat si cela se passe mal, mais faudra faire attention que la date sur le compromis sur le terrain soit postérieure au ccmi

ou

- tu ne mets pas la charrue avant les boeufs et tu signes le compromis pour le terrain puis ensuite le ccmi

que se passe t il si demain ton constructeur te présente un avenant t'indiquant que tu dois payr pour x rangs de parpaing supplémentaires ?

d'une manière générale, tu as fais combien de RV avec le constructeur avant de signer ?

Environ 8 entretiens avec le constructeur et un avec le notaire

Je redemande une dernière fois . . .
As tu signé quelque chose pour le terrain ?

Cibou, il est ecrit que le compromis sera sgné fin aout, donc en déduction, rien n'est signé

poupette, ça ne choque pas le notaire la façon de faire ? c'est le notaire du constructeur ou le tien ? si ce n'est pas le tien, prends en un de ton côté, c'est le même coût

Et je répète que nous n'avons rien signé pour le terrain!

Nous avons juste pris rdv avec le notaire pour signature du compromis fin août

Relis ma question s'il te plait , c'est le notaire amené par qui ?

Elle pourrait avoir signé une promesse ?
Ce n'est pas suffisant pour le CCMI ?

Effectivement, le notaire amené par qui ?
Et aussi le terrain, amené par qui ?

C'est le notaire du constructeur qui est actuellement en vacances et qui ne sait pas que l'on a signé le CCMI. Le problème c'est qu'il ne prend pas en compte le terrassement! Nous voyons directement avec le terrassier car avec le constructeur coûte 2 fois plus cher mais nous n'avons pas rencontrer ce terrassier! et voilà je pense qu'on s'est planté car si surcoût il y a nous ne pourrons pas faire face
Nous l'avions vu pour avoir quelques renseignements pour l'achat du terrain
D'ailleurs le constructeur nous a aussi mis en relation avec le banquier: 3.05 sur 20ans pouvant aller jusqu'à 25 ans avec ce même taux. Y-a-t-il anguille sous roche aussi de ce côté? Nous n'avons pas pu avoir mieux auprès des autres banquiers!

Poupette,

Si tu pouvais lire ET répondre à toutes les questions, ça aiderait.

Ne t'inquiète pas trop, tu as au moins 7 jours pour te rétracter . . . et sans doute beaucoup plus si ton CCMI est illégal si tu n'as vraiment RIEN signé pour le terrain.

Pourquoi avoir signé ce CCMI sans même avoir le tarif du terrassier ! ! !

Qui t'a "trouvé" le terrain ?
Et as tu vu d'autre cst ?

ciboulettecat a écrit:

Poupette,

Si tu pouvais lire ET répondre à toutes les questions, ça aiderait.

Ne t'inquiète pas trop, tu as au moins 7 jours pour te rétracter . . . et sans doute beaucoup plus si ton CCMI est illégal si tu n'as vraiment RIEN signé pour le terrain.

Pourquoi avoir signé ce CCMI sans même avoir le tarif du terrassier ! ! ! si [color=FF9900]nous avons le tarif du terrassier devis [color=FF9900]montré par le con[color=FF9900]structe[color=FF9900]ur 3000€[/color][/color][/color][/color]

Qui t'a "trouvé" le terrain ? nous [color=FF9900]avons trouvé le terr[color=FF9900]ain mais non libre de constructeur[/color][/color]
Et as tu vu d'autre cst ?

oui mais avec les autres constructeurs c'était sur un autre terrain, et celui-ci était plus petit donc [color=FF9900]nous n'aimions pas trop comment ils intégraient une ma[color=FF9900]ison dessus (nous [color=FF9900]en avions vu 4 autres pour le terrain[color=FF9900]) [color=FF9900]Mais en gros nous avions le [color=FF9900]même pris pour la maison, c'est le coût [color=FF9900]du terrain qui était différent car plus petit et [color=FF9900]borné en triangle[/color][/color][/color][/color][/color][/color][/color][/color]

Comment as tu un devis du terrassier si tu ne l'as même pas rencontré ?

Et pourquoi un autre cst ne pouvait pas construire sur ce terrain ?

PS : oublie les couleurs, ça pique les yeux

Il existe des terrain libres de constructeur, ce n'était pas le cas pour celui-là!
désolée pour les couleurs
c'est le constructeur qui est en liaison avec le terrassier qui nous a dit que pour réduire les frais nous verrions directement avec lui d'où le devis!

Tu es en train de te faire piéger, car le terrassier va creuser et ensuite le constructeur dira : faut rajouter x rangs de parpaing

Pour la banque, va voir toi même les banquiers, il t'emmène vers le sien et il te proposera n'importe quoi , pourvu que tu signes

Pour le notaire, prends le tien


Bref, faut tout annuler et,tout recommencer à zéro après avoir lu le forum

Pffff
C'est bien compliqué ton histoire.
Je ne comprend pas, tu dis d'abord que c'est toi qui a trouvé le terrain et puis tu dis qu'il n'est pas libre de cst ?
Je commence à mieux comprendre pourquoi le cst s'est pressé de te faire signer, car il sait que c'est illégal d'imposer un cst sur un terrain.
Qui est le propriétaire vendeur du terrain ?
Il est clair que c'est mal parti . . .

Le meilleur conseil à te donner, direct adhérer à l'aamoi pour te dépatouiller de tout ça !

Bon je crois que nous allons renoncer à cette construction irons chercher plus un bien déjà construit
Car pourrais pas avec toutes les arnaques en tout genre!

Merci pour vos conseils!
Maintenant je passe en mode rédaction pour refus compromis!

Le problème est qu'il faut prendre son temps et ne pas se laisser submerger

poupette972 a écrit:

Bon je crois que nous allons renoncer à cette construction irons chercher plus un bien déjà construit
Car pourrais pas avec toutes les arnaques en tout genre!

Merci pour vos conseils!
Maintenant je passe en mode rédaction pour refus compromis!

Oups !
Fais bien attention à la façon de procéder pour ça aussi !

Tu ferais mieux de prendre les choses calmement !
Tu n'as pas répondu, qui est le propriétaire vendeur du terrain ?

Idiot de se laisser décourager si tu as un terrain sympa en vue.

Et avec un bien déjà construit, tu risques d'autres surprises et embûches

Surtout que le terrain ne peut pas ne pas être "libre de constructeur"
même si le constructeur est "propriétaire" du terrain, il ne peut pas t'obliger à signer avec lui pour le CCMI derrière.
Donc au pire, tu peux signer le CCMI avant le terrain, puis signer le terrain et dénoncer le CCMI derrière pour construire avec qui tu veux!
Car ton constructeur a l'air d'être bien véreux...

Déjà la pire erreur est de prendre :

- le terrain du "constructeur"
- le notaire du constructeur
- la banque du constructeur

manque plus que les vêtements du constructeur..

PS : ne te laisse pas avoir mais ne renonce pas au terrain
Si surcout il y a , pour moi c'est le constructeur qui s'en mordra les doigts car CCMI = prix ferme et definitif donc ne te tracasse pas pour cela
il avait qu'a faire des etudes de sols ou autre sur le terrain

SAUF, et c'est là où c'est critique, c'est que le terrassement est a ta charge..et là ça risque de faire mal

Bonjour, le futuroscope ne serait pas à Poitiers? C'est pas vraiment le sud ouest...
Je ne te serai pas d'un grand secours pour évaluer ton acquisition, mais une chose est sûre comparé au sud de la France, tu t'en sors bien. Ici pour 200 000 euros tu as à peine un bout de terrain dans un lotissement. Alors à moins que tu sois en plein dans un champs de betteraves...
Par contre plus sérieusement, pense à l' augmentation de la tva en 2014 qui passe de 19,6% à 20%. C'est pas énorme, mais toutes les factures d'appel de fond tiendront compte de cette plus value. En théorie ton constructeur a du te faire signer une attestation à ce sujet.
A+

cafrine,

As tu vraiment lu le sujet ? ? ?

Ben en fait je n'ai que quelques heures de retard sur le sujet hihi...je répondais au mail de poupette de 12h et des poussières...

Du coup j'ai relu un peu vos réponses et j'ai moi même une question.

Dès lors que l'on est en possession d'une promesse unilatérale de vente ou d'un compromis pour le terrain, il n'est à mon sens pas illégal de signer un CCMI avant l'acte notarié si le CCMI contient la clause suspensive sur la propriété du terrain.
L'acte authentique chez le notaire peut très bien intervenir après la signature du CCMI. En effet dès lors que cette clause ne se réalise pas, le CCMI ne nous lie d'aucune manière. Compte tenu de la clause suspensive de son CCMI, tant que poupette n' a pas signé un acte authentique de propriété son CCMI n'est pas "parfait" au sens juridique et ne la lie pas.
Par contre il ne faut pas croire non plus que c'est simple d'acheter dans l'ancien, là non plus nous ne sommes pas à l'abri de surprise. Nous c'est par ce que nous étions écœurés des prix pratiqués actuellement sur le marché de l'immobilier que nous avons décidés de ....construire!
Et adhère à l'AAMOI, c'est plus qu'utile.
Bon courage en tout cas

cafrine a écrit:

Ben en fait je n'ai que quelques heures de retard sur le sujet hihi...je répondais au mail de poupette de 12h et des poussières...

Du coup j'ai relu un peu vos réponses et j'ai moi même une question.

Dès lors que l'on est en possession d'une promesse unilatérale de vente ou d'un compromis pour le terrain, il n'est à mon sens pas illégal de signer un CCMI avant l'acte notarié si le CCMI contient la clause suspensive sur la propriété du terrain.
L'acte authentique chez le notaire peut très bien intervenir après la signature du CCMI. En effet dès lors que cette clause ne se réalise pas, le CCMI ne nous lie d'aucune manière. Compte tenu de la clause suspensive de son CCMI, tant que poupette n' a pas signé un acte authentique de propriété son CCMI n'est pas "parfait" au sens juridique et ne la lie pas.
Par contre il ne faut pas croire non plus que c'est simple d'acheter dans l'ancien, là non plus nous ne sommes pas à l'abri de surprise. Nous c'est par ce que nous étions écœurés des prix pratiqués actuellement sur le marché de l'immobilier que nous avons décidés de ....construire!
Et adhère à l'AAMOI, c'est plus qu'utile.
Bon courage en tout cas

Tu as vraiment lu trop vite !
Un CCMI est illégal tant que rien n'est signé pour le terrain.
Il faut au minimum avoir signé une promesse ou le compromis, comme tu le dis, MAIS ici RIEN n'a été signé pour le terrain.
Sans parler de la bonne blague du cst de sortir le terrassement du CCMI

Et si le CCMI est signé dans les règles mais que l'acte du terrain capote . . . tu devras à mon avis des indemnités au cst . . .

Pour cette histoire de TVA a 20 % : si le CCMI est signé sur 2013 : COUTS FERMES ET DEFINITIFS donc le cst ne va pas nous mettre une TVA a 20 si on a signé a 19,6...

A mon avis et sauf erreur de ma part, le prix fermes et définitif c'est le montant ht.
En ce qui me concerne mon constructeur m'a fait signé une attestation selon laquelle je reconnaissais être informée de la hausse de la tva en 2014.
Bon comme tout se négocie, tu peux très bien avant la signature demander à ton constructeur une ristourne pour compenser cette hausse, mais en tout état de cause, lors de sa facturation en 2014 il n'aura pas d'autre choix que de te présenter des factures avec une tva à 20%. Il ne peut déroger à la loi. Par contre des constructeurs peu scrupuleux passent cette question sous silence et la surprise arrive en même temps que les factures....

Pour ce qui est du terrassement de poupette, je suis d'accord avec ciboulette...sauve qui peut .

Merci pour toutes vos réponses!
concernant la hausse de TVA, nous avons un doc signé par le constructeur où il est écrit que cette hausse ne sera pas répercutée!
Mais effectivement pour le terrassier ça craint et ça m'effraie. Aujourd'hui appel effectué au constructeur, bizarre : personne!!! Bureaux fermés!
Donc pas de copie du devis du terrassier!
Nous avons encore quelques heures pour nous décider mais moi je pense à un arrêt de la procédure!

poupette972 a écrit:

Merci pour toutes vos réponses!
concernant la hausse de TVA, nous avons un doc signé par le constructeur où il est écrit que cette hausse ne sera pas répercutée!
Mais effectivement pour le terrassier ça craint et ça m'effraie. Aujourd'hui appel effectué au constructeur, bizarre : personne!!! Bureaux fermés!
Donc pas de copie du devis du terrassier!
Nous avons encore quelques heures pour nous décider mais moi je pense à un arrêt de la procédure!

Tu ne penses pas qu'il serait sage d'adhérer à l'aamoi avant de risquer de te mettre dans une position éventuellement difficile ?

Si vraiment tu n'as rien signé du tout concernant le terrain, tu es tranquille , le CCMI est d'office illégal.

+1 pour l'AAMOI

et c'est moins cher si CCMI non signé...