Le constructeur part quand il voit l'huissier à la reception

Pourquoi " regrettables" ?

Ou alors y a ça :

Moi perso je préfère celui de dargoll

Les autres je les ai déjà et je n'y comprend rien

philippe29 a écrit:

Moi perso je préfère celui de dargoll

Les autres je les ai déjà et je n'y comprend rien

Philippe, le problème est plus grave que je ne le pensais ...
A ce stade là on peut évoquer un déficit ...

Je te conseille donc ça, à priori, bien plus adapté à ton potentiel ...



Parce que là, je suis remplie d'effroi à l'idée qu'il y ait un bouton rouge à proximité de tes doigts ... et que ces doigts soient commandés par ton cerveau ...

stephplr77 a écrit:

Pourquoi " regrettables" ?

regrettables, car il serait fort regrettable que tu te rendes coupable d'une faute de jugement en bannissant cibou, simplement en appuyant par inadvertance sur un bouton ...

C'est moi ou le sujet s'enlise ?

Ha la séance de psy a repris et j'espère que ça va pas me coûter trop chers

T'inquiète pas pour les boutons et ce que nous savons en faire , c'est en faisant des erreurs que l'on apprend

dargoll a écrit:

C'est moi ou le sujet s'enlise ?

Disons que le sujet devra être un peu nettoyé après la séance de psy

Les modos vont encore nous aimer ^^

griottine a écrit:

stephplr77 a écrit:

Pourquoi " regrettables" ?

regrettables, car il serait fort regrettable que tu te rendes coupable d'une faute de jugement en bannissant cibou, simplement en appuyant par inadvertance sur un bouton ...

Ça, c'est ton point de vue ...

Et si tu as des boutons ..rouges tu pourrais te .. soigner .... aussi c'est peut etre contagieux

Mais non, c'est la puberté !

Bonjour,

Si les digressions sont terminées, nous informons juste la communauté que le constructeur demande dans l'assignation que les clés lui soit remise pour lui permettre de terminer les travaux.

Ce qui est curieux comme motif lorsquon a appelé, et encaissé, l'appel de fond "achèvement des travaux d'équipements"

A suivre prochainement...

Merci aamoi pour ce retour

aamoi a écrit:

Ce qui est curieux comme motif lorsquon a appelé, et encaissé, l'appel de fond "achèvement des travaux d'équipements"

.

C'est la crise , d'abord on demande les sous et après on fait le boulot

Il y en a certains qui doutent de rien dans ce bas monde !!!!
De plus assigner le MO après cela est vraiment invraisemblable !

aamoi a écrit:

Bonjour,

Si les digressions sont terminées, nous informons juste la communauté que le constructeur demande dans l'assignation que les clés lui soit remise pour lui permettre de terminer les travaux.

Ce qui est curieux comme motif lorsquon a appelé, et encaissé, l'appel de fond "achèvement des travaux d'équipements"

A suivre prochainement...

Autrement dit, le cst se tire une balle dans le pied par cette assignation avouant par la même occasion son appel de fond anticipé. Le retour de bâton sera rude !

Je me trompe ?

C'est tout à fait ça , le cst cherche le bâton pour se faire taper dessus

Dans l'idéal, le cst sera suffisamment sanctionné pour lui passer l'envie de recommencer. Dans le cas là, tant mieux pour les prochains clients.
J'espère qu'on connaitra l'épilogue de l'histoire, parce que souvent une fois que les gens obtiennent les renseignements qu'ils sont venus chercher, ils disparaissent.

aamoi a écrit:

le constructeur demande dans l'assignation que les clés lui soit remise pour lui permettre de terminer les travaux.

Ce qui est curieux comme motif lorsquon a appelé, et encaissé, l'appel de fond "achèvement des travaux d'équipements"

ils payent un conseil pour faire ce genre de truc?
c'est quand même assez énorme!

gill a écrit:

aamoi a écrit:

le constructeur demande dans l'assignation que les clés lui soit remise pour lui permettre de terminer les travaux.

Ce qui est curieux comme motif lorsquon a appelé, et encaissé, l'appel de fond "achèvement des travaux d'équipements"

ils payent un conseil pour faire ce genre de truc?
c'est quand même assez énorme!

les MO sont les gogos de ce cst et ce cst est le gogo de son avocat ^^ lol

Si ce que vous appelez "achèvement des travaux d'équipement" corresponds aux 95%, cela rejoint mon (ancien) doute sur la légalité de déclarer la réception sans accord du constructeur.

J'ai bien compris, et il m'a été démontrer, que cela était possible (même si je trouve cela toujours très limite par rapport à la sécurité et vis à vis des assurances.)
De plus, la notion "achèvement des travaux d'équipement" n'est pour moi pas une déclaration de fin de travaux, en sachant que suite à l'installation de tous les équipements, des travaux de finitions, indépendant des équipements, peuvent (doivent) être réalisés (coffre de conduit, rebouchages de saigner, nettoyage, sans parler de mise en sécurité -qui ne semble pas être important-, récupération du matériel et matériaux, extérieur ?).

Donc, oui, il est très étrange qu'un constructeur, alors qu'il n'a pas fini les travaux demande absolument à les finir, mais dans beaucoup de post, d'autres se plaignent du contraire !....
Il ne serait pas d'un très bon ton que le MO vienne dans quelques semaines se plaindre auprès du constructeurs de détails bâclés.

Bred,

Arrête !
Tu ne fais que t'enfoncer !

Tout ce que tu cites

Citation:

coffre de conduit, rebouchages de saigner, nettoyage, sans parler de mise en sécurité -qui ne semble pas être important-, récupération du matériel et matériaux, extérieur ?

fait partie du CCMI et doit être effectué pour les 95%.

Ce n'est pas la peine de ce battre. Presque tout est discutable.

Mais il y a un point indiscutable, c'est que l'article 1792-6 du code civil, et d'ailleurs le contrat du constructeur, prévoit que le maître de l'ouvrage peut provoquer la réception.

Quel autre signe que l'appel de fonds des 95% permet au maître de l'ouvrage de savoir, sans le moindre doute possible, que la construction est prête à être réceptionnée.

Par contre, c'est bizarre ce terme de "achevement des travaux d'équipement", je ne connaissais pas

gill a écrit:

Par contre, c'est bizarre ce terme de "achevement des travaux d'équipement", je ne connaissais pas

Pas plus.

gill a écrit:

Par contre, c'est bizarre ce terme de "achevement des travaux d'équipement", je ne connaissais pas

Art. R231-4. –
I. - Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231- 2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.


Art. R231-7. -
I. - Le pourcentage maximum du prix convenu, exigible aux différents stades de la construction d'après l'état d'avancement des travaux, est fixé, par application du troisième alinéa de l'article L. 242-2, de la manière suivante :
(…)
95 % à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

pierresgn a écrit:

gill a écrit:

Par contre, c'est bizarre ce terme de "achevement des travaux d'équipement", je ne connaissais pas

Art. R231-4. –
I. - Est aussi annexée au contrat visé à l'article L. 231- 2 une notice descriptive conforme à un modèle type agréé par arrêté du ministre chargé de la construction et de l'habitation indiquant les caractéristiques techniques tant de l'immeuble lui-même que des travaux d'équipement intérieur ou extérieur qui sont indispensables à l'implantation et à l'utilisation de l'immeuble.


Art. R231-7. -
I. - Le pourcentage maximum du prix convenu, exigible aux différents stades de la construction d'après l'état d'avancement des travaux, est fixé, par application du troisième alinéa de l'article L. 242-2, de la manière suivante :
(…)
95 % à l'achèvement des travaux d'équipement, de plomberie, de menuiserie et de chauffage.

Et comme l'appel de fonds anticipé est passible de poursuites pénales, si les équipements indispensables à l'utilisation de l'immeuble sont achevés, puisqu'il a appelé l'appel de fonds des 95%, alors l'assignation du constructeur ne manque pas d'audace. Espérons que le juge sera du même avis.

Affaire plaidée. Résultat dans une quinzaine...

aamoi a écrit:

Affaire plaidée. Résultat dans une quinzaine...

MERCI L ' AAMOI

aamoi a écrit:

Affaire plaidée. Résultat dans une quinzaine...

Affaire jugée :

Le constructeur est déboutée de la totalité de ces demandes.

Nous sommes chez nous (2 mois pour arriver à une conclusion que j'ai écrit sur ce forum le 17/08/2013 que de temps perdu...)

Je crie encore plus fort ce que j'ai écris avant le jugement :


MERCI L AAMOI.

Merci beaucoup d'exister et de nous aider à connaître et à faire valoir nos droits.

Merci pour le retour.

... Mais ça vous dérangerai d'être maintenant plus explicite, car perso, si je n'ai rien loupé, le constructeur vous a assigné "que" pour vous demander de lui remettre les clés pour finir la maison... ce que je peut comprendre si il pense ne pas l'avoir fini... mais aussi pourquoi ne pas la finir avec vous dedans si elle est habitable ?...
Est-elle finie ou pas ?

Bred a écrit:

Merci pour le retour.

... Mais ça vous dérangerai d'être maintenant plus explicite, car perso, si je n'ai rien loupé, le constructeur vous a assigné "que" pour vous demander de lui remettre les clés pour finir la maison... ce que je peut comprendre si il pense ne pas l'avoir fini... mais aussi pourquoi ne pas la finir avec vous dedans si elle est habitable ?...
Est-elle finie ou pas ?

Les demandes du CST étaient les suivantes :

Il estimait que ma réception n'était pas valable, car il était toujours dans le délai de livraison. Et il voulait les clés pour finir la maison.



Ensuite votre question je la trouve très pertinente "pourquoi il ne peut pas la finir avec nous dedans".

C'est bien ce que j'ai écris dans un courrier "il vous suffit de lever les réserves et vous aurez les 5%".

Quelle soit habitable ou non n'a aucune incidence sur le fait qu'il suffit de lever les réserves pour qu'il encaisse le solde.



Mais ne me demandez pas pourquoi il a réagi comme cela je suis incapable encore aujourd'hui de me l'expliquer

baraacuda82 a écrit:

Bred a écrit:

Merci pour le retour.
... Mais ça vous dérangerai d'être maintenant plus explicite, car perso, si je n'ai rien loupé, le constructeur vous a assigné "que" pour vous demander de lui remettre les clés pour finir la maison... ce que je peut comprendre si il pense ne pas l'avoir fini... mais aussi pourquoi ne pas la finir avec vous dedans si elle est habitable ?...
Est-elle finie ou pas ?

Les demandes du CST étaient les suivantes :
Il estimait que ma réception n'était pas valable, car il était toujours dans le délai de livraison. Et il voulait les clés pour finir la maison.
Ensuite votre question je la trouve très pertinente "pourquoi il ne peut pas la finir avec nous dedans".
C'est bien ce que j'ai écris dans un courrier "il vous suffit de lever les réserves et vous aurez les 5%".
Quelle soit habitable ou non n'a aucune incidence sur le fait qu'il suffit de lever les réserves pour qu'il encaisse le solde.
Mais ne me demandez pas pourquoi il a réagi comme cela je suis incapable encore aujourd'hui de me l'expliquer

Le 07 out dernier votre constructeur vous a convoques pour vous livrer la maison.
Dans la mesure ou vous avez receptionne, le chantier a ete officiellement ete declare termine et la maison est passee de la garde de l'entreprise a la pleine possession du Maitre d'Ouvrage.
On n'est plus en phase chantier: vous etes en possession de lieux et l'entreprise n'a pas a exiger les cles.

Maintenant, les gens sont parfois bizarres et il nous arrive de ne rien comprendre.
C'est ainsi.

P.S
Barracuda, c'est pas un pseudo de bisounours, ca.

Citation:

P.S
Barracuda, c'est pas un pseudo de bisounours, ca.

En fait barracuda c'est un symbole par rapport a mon épouse qui disait petite que barracuda il est gentil, mais il ne faut pas l'embêter.

Moi c'est pareil, j'ai un bon fond mais je ne me laisse pas marcher sur les pieds

pierresgn a écrit:

Le 07 out dernier votre constructeur vous a convoques pour vous livrer la maison.

... Il semble qu'en fait non, c'est le MO qui a décidé de réceptionner la maison et qui a convoqué le constructeur... (c'est pour moi en tant que pro dans le BTP complétement incompréhensible, mais il m'a été expliqué dans ce post que pour les CCMI, c'est possible.)

Bred a écrit:

pierresgn a écrit:

Le 07 out dernier votre constructeur vous a convoques pour vous livrer la maison.

... Il semble qu'en fait non, c'est le MO qui a décidé de réceptionner la maison et qui a convoqué le constructeur... (c'est pour moi en tant que pro dans le BTP complétement incompréhensible, mais il m'a été expliqué dans ce post que pour les CCMI, c'est possible.)

Pourtant c'est le cas quand les 95 % ont été payés

Bred a écrit:

pierresgn a écrit:

Le 07 aout dernier votre constructeur vous a convoques pour vous livrer la maison.

... Il semble qu'en fait non, c'est le MO qui a décidé de réceptionner la maison et qui a convoqué le constructeur... (c'est pour moi en tant que pro dans le BTP complétement incompréhensible, mais il m'a été expliqué dans ce post que pour les CCMI, c'est possible.)

Bonjour Bred

L'article 1792.6 du code civil prévoit que la réception est provoquée par "la partie la plus diligente". Cet article de portée générale est applicable quel que soit le contrat de louage d'ouvrage, que ce soit un CCMI, un contrat de maîtrise d'oeuvre ou un contrat d'entreprise.

En particulier parce qu'il y a des situations ou le maître de l'ouvrage doit pouvoir convoquer, et ce même si l'ouvrage est inachevé, ce qu'a déjà consacré la Cour de Cassation.

Ce n'est pas la situation habituelle d'un chantier qui se passe normalement, et c'est probablement incompréhensible à un professionnel sérieux, mais c'est légal et heureusement possible.

Bred a écrit:

pierresgn a écrit:

Le 07 out dernier votre constructeur vous a convoques pour vous livrer la maison.

... Il semble qu'en fait non, c'est le MO qui a décidé de réceptionner la maison et qui a convoqué le constructeur... (c'est pour moi en tant que pro dans le BTP complétement incompréhensible, mais il m'a été expliqué dans ce post que pour les CCMI, c'est possible.)

Bred,
Tu as eu raison de me corriger: c'est le MO qui a décidé de réceptionner la maison et qui a convoqué le constructeur.
Mais, si la procédure est inhabituelle, elle n'en demeure pas moins légale: même dans le BTP.

http://www.legifrance.gouv.fr/affichCodeArticle.do?cidTexte=LEGITEXT000006070721&idArticle=LEGIARTI000006443552
Article 1792-6
La réception est l'acte par lequel le maître de l'ouvrage déclare accepter l'ouvrage avec ou sans réserves. Elle intervient à la demande de la partie la plus diligente, soit à l'amiable, soit à défaut judiciairement. Elle est, en tout état de cause, prononcée contradictoirement.

Comme le législateur a bien rappelé (avec la DPE) que le MO en CCMI est bien un Maitre d'Ouvrage, cela implique que Article 1792-6 du Code civil s'applique ici.
D'habitude, la partie la plus diligente est le Constructeur. Ici cela a été le Maitre d'Ouvrage.
Dans la mesure ou le Constructeur a accepté le cheque des 95%, il a reconnu que les travaux étaient achevés.
Si le Constructeur n'était pas pressé de livrer avant la date butoir, rien ne s'opposait plus à ce que le Maitre d'Ouvrage provoque la réception: ce qu'il a fait.
Je sens qu'on va voir fleurir de plus en plus de réceptions de CMI à la demande de la partie la plus diligente.


Quant au "contradictoirement" qui semble poser problème à certains, on se reportera a l'arrêt du 12 janvier 2011 de la Cour de cassation (Cass. 3e civ., 12 janv. 2011, n° 09-70.262 : M. X – FS-P+B).
Dans la mesure ou le Constructeur avait été dument averti par un courrier AR et qu'en plus, il était présent (cf. huissier), la réception a été faite contradictoirement.
NOTA. Si le Constructeur n'avait pas été présent, cela aurait été du pareil au même.

http://www.parmentier-avocat.com/index.php?module=actus&id=3
Cass. 3e civ., 12 janv. 2011, n° 09-70.262
La Cour de cassation rejette ce moyen du pourvoi en rappelant que l'exigence de la contradiction ne nécessitait pas la signature formelle du procès verbal de réception dès lors que la participation aux opérations de réception de celui qui n'a pas signé ne fait pas de doute.

Par cet arrêt, la Cour confirme une solution déjà donnée notamment dans un arrêt du 2 février 2005 (Cass. 3e civ., 2 fév. 2005, n° 03-16724, FS-D) en rappelant que le principe du contradictoire, exigé par l’article 1792-6 du Code civil, n’implique pas, sur le plan formel, la signature du procès-verbal de réception par l’entreprise, dès lors que cette dernière a été dûment convoquée aux opérations de réception (voir not. Cass. 3e civ., 4 avr. 1991, n° 89-20127, Bull. civ. III, n° 109).


RAPPEL
Le Constructeur livre la maison
Le Maitre d'Ouvrage réceptionne la maison

baraacuda82 a écrit:

En fait barracuda c'est un symbole par rapport a mon épouse qui disait petite que barracuda il est gentil, mais il ne faut pas l'embêter.
Moi c'est pareil, j'ai un bon fond mais je ne me laisse pas marcher sur les pieds

En fait, le Barracuda n'est pas gentil: même quand on ne l'embête pas.
Bravo pour votre démarche diligente.
Je sens que vous allez faire des émules, … et des déçus.
Si les pigeons sont armés, la chasse devient beaucoup moins plaisante.
Mais c'est le monde à l'endroit.

pierresgn a écrit:

baraacuda82 a écrit:

En fait barracuda c'est un symbole par rapport a mon épouse qui disait petite que barracuda il est gentil, mais il ne faut pas l'embêter.
Moi c'est pareil, j'ai un bon fond mais je ne me laisse pas marcher sur les pieds

En fait, le Barracuda n'est pas gentil: même quand on ne l'embête pas.
.

Sauf que c’était le barracuda de l'agence tous risques..

baraacuda82 a écrit:

pierresgn a écrit:

baraacuda82 a écrit:

En fait barracuda c'est un symbole par rapport a mon épouse qui disait petite que barracuda il est gentil, mais il ne faut pas l'embêter.
Moi c'est pareil, j'ai un bon fond mais je ne me laisse pas marcher sur les pieds

En fait, le Barracuda n'est pas gentil: même quand on ne l'embête pas.
.

Sauf que c’était le barracuda de l'agence tous risques..

sans l' AAMOI tu aurais pu construire un tank avec une tondeuse et 2M de gouttière et allez faire exploser le bureau du CCMI

fred84400 a écrit:

baraacuda82 a écrit:

pierresgn a écrit:

baraacuda82 a écrit:

En fait barracuda c'est un symbole par rapport a mon épouse qui disait petite que barracuda il est gentil, mais il ne faut pas l'embêter.
Moi c'est pareil, j'ai un bon fond mais je ne me laisse pas marcher sur les pieds

En fait, le Barracuda n'est pas gentil: même quand on ne l'embête pas.
.

Sauf que c’était le barracuda de l'agence tous risques..

sans l' AAMOI tu aurais pu construire un tank avec une tondeuse et 2M de gouttière et allez faire exploser le bureau du CCMI

Sans l'AAMOI je pense surtout que j'aurai pu acheter un stock de mouchoir et garder ma maison sans aucun espoir que les reserves ne soient levees..

baraacuda82 a écrit:

Sans l'AAMOI je pense surtout que j'aurai pu acheter un stock de mouchoir et garder ma maison sans aucun espoir que les reserves ne soient levees..

10 jours après j'ai bien la confirmation de ce que j'ai écris.

Alors que le tribunal a clairement indiqué à mon Cst que ma réception était valable il ne donne plus signe de vie pour lever les réserves.

Et après on me dit que je suis tordu car je viens avec un huissier???