On a notre terrain mais => zone archéologique

le temps de faire les fouilles s'ils trouvent quelque chose.
La durée? 1 an voire plus

Pourvu qu'ils ne trouvent rien. Bonne chance

bonsoir

amakou a écrit:

Pourvu qu'ils ne trouvent rien. Bonne chance

idem
A+

Tu es sur de vouloir le terrain ? N'est -ce pas trop risqué ?

ça peut prendre du temps tout ça...
et si ils trouvent quelque chose tu fait quoi?

Nous étions dans le même cas.
En faite, les fouilles initiales sont gratuites mais s'ils trouvent quelquechose (os de dinde par exemple), ils peuvent demandés à ce que les fouilles soient approfondies mais au frais du lotisseur qui en répercute les cout sur les parcelles :
soit c'est un objet qu'il faut récupérer puis terrain constructible
soit une construction qui entraine soit une impossibilité de vendre une parcelle ou 2 soit l'ensemble d'un lotissement.
Les fouilles initiales doivent être faite un an maximum après la demande (pour un travail de moins de 2 jours !!!!). Après s'il trouve quelquechose, ça peut prendre des années et le cout devient exhorbitant.
Nous, nous avions réservé le terrain sous réserve que les fouilles initiales soient négatives.
entre le temps d'annonce des fouilles et les fouilles, il s'est ecouler 11 mois et quelques semaines ! car l'organisme publique chargé des fouille avait manger tout son budget, on a donc attendu le budget de l'année suivante
Alors bon courrage pour le terrain

bonsoir

Citation:

Nous étions dans le même cas.
En faite, les fouilles initiales sont gratuites mais s'ils trouvent quelquechose (os de dinde par exemple), ils peuvent demandés à ce que les fouilles soient approfondies

et si c'est l'os d'un vilain CT?

un an d'attente ???
Je crois qu'on va pas signer... Ca sert à quoi d'attendre onze mois...

bonsoir

guda a écrit:

un an d'attente ???
Je crois qu'on va pas signer... Ca sert à quoi d'attendre onze mois...

je pense que tu as raison
A+

Citation:

et si c'est l'os d'un vilain CT?

Mais parrait il que pour des brouitilles de soit disant trouvailles , ils ont demander des fouilles approfondie payantes et lors de celles-ci, ils n'ont rien trouvé de concret

Nous, le lotissement ne nous avait pas demander de promesse de vente car il ne connaissait pas le prix final dû aux fouilles mais une simple réservation écrite de la parcelle, avec un montant sous réserve que les fouilles soient nulles donc on pouvait annuler à tout moment sans frais car pas d'accompte et pas chez notaire.
Mais n'ayant pas trouvé d'autres terrains entre temps, on l'a gardé mais il faut encore le viabilisé !

Notre terrain est en zone archéologique, car le terrain juste a coté a un dolmaine, a savoir qu'aucune fouille est a faire sauf si tu trouves des choses très importantes lors du terrassement, franchement tant que le service de l'état qui s'occupe des fouilles archéologiques n'impose aucunes fouilles immédiate, c'est qu'il y a très peu de chance que tu trouves quelques choses !

enfin bon, chacun fait comme il veux, moi aussi cela m'a fait flipper, mais pour rien !

c'est aussi l'avis du constructeur : les terrains ont déjà été viabilisé, une route est en train d'etre construite autour de nos parcelles et ils n'ont pas attendus que l'organisme se déplace.
On va quand meme rajouter la clause à la PV

Bonsoir

Pour infos Napafloma a été dans cette situation, il va bientôt déposé son permis de construire, envoie lui un MP

Flo

guda a écrit:

c'est aussi l'avis du constructeur : les terrains ont déjà été viabilisé, une route est en train d'etre construite autour de nos parcelles et ils n'ont pas attendus que l'organisme se déplace.
On va quand meme rajouter la clause à la PV

Bonjour,

Aviez vous choisi finalement ce terrain et combien de mois de retard les fouilles ont elles entrainé?

Bonjour nous avons signé une promesse de vente pour un terrain
Tout en s achant kon pouvez l acheter que 3 moi après pour cause de fouille archéologiques au bout de c 3 mois il nous on dit kil avait 6 mois de retard
Donc je me demande si il ont le droit si c normal et s il ont des délai à respecter

C'est facile. Vous avez signé une promesse de vente. C'était honnête de la part du notaire. Alors, vous pouvez vous rétracter ce qui n'aurait pas été forcément le cas si c'était un compromis.
Comme vous voyez, un terrain en zone archéologique, c'est jamais une bonne décision. En lisant la file, j'avais espéré encore que vous ne l'auriez pas acheté. Si. Et maintenant, cela va prendre 9 mois. Après, c'est l'hiver. Alors, on va vous annoncer qu'on ne pourra pas construire en 2016 parce que c'est l'hiver. Que du temps perdu. Bon courage!
Il y a peut-être d'autre terrains ou d'autres maisons toute faites. Les prix baissent beaucoup en ce moment