Modification PLU.

Bonjour aurel73 ,

Nous sommes un peu dans le même cas que vous , sauf que notre terrain est viabilisé ... Nous sommes en attente du PLU depuis plus d'un mois , car celui-ci est en cours de réactualisation .Comme vous ,la mairie nous ballade sans arrêt en nous donnant des délais qui ne sont évidemment pas respectés (ils ont même oublié d'expédier leur nouveau projet de PLU aux administrations compétentes ) Sauf que lorsque nous avons signé notre compromis de vente pour le terrain , celui-ci stipulait bien que le permis de construire devait être obtenu pour le 15 Octobre !!!! C'est très court comme délai (surtout en tenant compte du mois d'août où tout fonctionne au ralenti !! ) . Mon ami est donc allé directement s'adresser à l'adjoint au maire chargé de l'urbanisme pour avoir une copie du projet , que nous avons bien évidemment remis à notre constructeur dans les + brefs délais !! Maintenant , nous attendons la suite !Le notaire nous a contacté , il se contentera pour l'instant du récépissé du dépôt du PC , car le mois d'Octobre arrive à grand pas ... Il faut être patient , j'espère que ça avancera + vite pour vous également , bon courage !!

Bon et bien espérons que ça bouge un peu des deux côtés!

aurel73 a écrit:

Bonjour, voila je vous explique nous devons acquérir un terrain, qui pour le moment n'est pas constructible car par viabilisé, nous avons un accord auprès de la mairie, nous le viabilisons à nos frais et il nous change le PLU afin que celui ci devienne constructible, en nous disant que c’était assez simple et que ça irais vite.
Il fallait seulement attendre Janvier 2013 car le PLU globale de la ville avait été revue et devait donc être validé par l'état, ce qui a été fait.
Puis ont nous a dit d'attendre Mars, puis Juin, puis Juillet, début Août je rappelle pour exprimer mon mécontentement et cette fois il me dise que d'ici à la fin de l'année le PLU de notre terrain devrait être changer...
Est ce que quelqu'un est déjà passer par la? Combien de temps cela a pris? Que faire pour accélérer les choses? Nous aimerions que cela soit fait au plus vite et pouvoir enfin poser notre permis de construire...
Merci d'avance pour votre aides et vos témoignages à venir.

Un terrain qui n'est pas viabilisé n'est pas forcément non constructible. La viabilisation est de toute façon à tes frais.

Si tu n'as pas de CU opérationnel, ton terrain est effectivement non constructible et pas possible de déposer un permis sur un tel terrain.

Pour ce qui est du PLU, ça peut durer..............un certain temps. Pour info, j'avais craqué pour un terrain annoncé constructible par une agence. En demandant le CU, celui est revenu négatif. La propriétaire était persuadée que son terrain était constructible. Elle va voir le maire qu'elle connait ( petit village) qui lui répond que le PLU est en cours de révision et qu'il va demander à intégrer ce terrain.
Je contacte la mairie au bout de 2 mois car pas de news. Réponse: "rappelez le trimestre prochain". Après avoir eu 3 fois le même refrain, j'ai laissé tomber. Je n'étais pas pressée, mais quand même !

aurel73 a écrit:

...Puis ont nous a dit d'attendre Mars, puis Juin, puis Juillet, début Août je rappelle pour exprimer mon mécontentement et cette fois il me dise que d'ici à la fin de l'année le PLU de notre terrain devrait être changer...
Est ce que quelqu'un est déjà passer par la? Combien de temps cela a pris? Que faire pour accélérer les choses? Nous aimerions que cela soit fait au plus vite et pouvoir enfin poser notre permis de construire...

Bonjour,
En juin 2011, au moment de l'acquisition du terrain, le maire m'avait dit que la transformation POS en PLU (dont la procédure avait débuté depuis plus d'un an) serait terminée fin 2012 ; fin 2012 c'était septembre 2013...J'ai perdu patience et déposé un permis en respectant les contraintes du POS actuel. Maintenant pour le PLU il parle de 2014 ! Qui vivra verra !


Pour votre terrain je n'engagerais pas les frais de viabilisation avant la modification du PLU !