Raccordement eau de pluie

Bonsoir
que dit le PLU? l'accord de ton permis de construire ?

Il dis que les eau de pluie doivent être traiter sur la parcelle

Je mettrais le texte complet demain matin merci

CCMI ?

Je suis en lotissement c une maison individuelle après le contat je ne sais pas je vais regarder ça

Nous somme bien en ccmi j ai un dossier de construction de maison individuel

Assainissement
Il est marquer les eau. Émanant des toitures ,terrasses et autres surfaces imperméabilisées seront recueillies et acheminées , a la charge de l acquéreur vers un dispositif personnel absorbant ou de stockage mis en place sur le lot par chaque acquéreur du lot .dans le cadre d une démarche écologique ,il est conseille à chaque acquéreur de mettre en place une cuve de 2 m3 minimum afin de recueillir les eaux des toitures .

Si quelqu un peut m éclairer svp?

Bonjour,


Sur ton contrat CCMI, il est indiqué que c'est à ta charge ?

Oui à la charge du client .

Stef guyard a écrit:

Oui à la charge du client .

Et il y a un montant chiffré pour ce poste sur la notice descriptive ?

Bonjour,
Ce doit être un extrait du réglement de lotissement...
Récupération individuelle probablement obligatoire, puis "il est conseillé" une solution de récupération individuelle.
Logiquement, la contrat de construction doit être conforme au réglement, donc le prix du "système" de récupération devrait être compris dedans, j'imagine...
et sur la demande de PC, la citerne est -elle décrite ?

Oui c un extrait du règlement je vais voir le maire ce matin pour avoir la réponse merci à tous

Bonjour,
dans votre premier message vous écrivez que
votre chef de chantier vient juste de vous dire qu'il faut un puisard
que ce n'est pas compris dans le financement
qu'il était prévu une évacuation vers un bassin

à vérifier, mais pour moi votre constructeur s'est trompé et à chiffré une simple évacuation vers bassin dans la colonne "à charge client" du Ccmi

la question est quand avez vous signé votre contrat Ccmi?

Bonjour

vous n'avez pas répondu à cette question, et çà pourrait changer pas mal de choses si il n'y a pas de montant indiqué.

ciboulettecat a écrit:

Stef guyard a écrit:

Oui à la charge du client .

Et il y a un montant chiffré pour ce poste sur la notice descriptive ?

Odilon44 a écrit:

Bonjour,
Ce doit être un extrait du réglement de lotissement...
Récupération individuelle probablement obligatoire, puis "il est conseillé" une solution de récupération individuelle.
Logiquement, la contrat de construction doit être conforme au réglement, donc le prix du "système" de récupération devrait être compris dedans, j'imagine...
et sur la demande de PC, la citerne est -elle décrite ?

Et toujours pas de réponse à ça non plus . . .

Non pas de Montant

Stef guyard a écrit:

Non pas de Montant

Donc je résume : l'assainissement est indiqué à la charge du client mais n'est pas chiffré ----> Vous le faites faire par le cst et c'est pour sa pomme (tout doit être notifié à faire par le cst ou par vous même et chiffré.

Donc ce n'est pas chiffré, au cst de le faire.

ciboulettecat a écrit:

Odilon44 a écrit:

Bonjour,
Ce doit être un extrait du réglement de lotissement...
Récupération individuelle probablement obligatoire, puis "il est conseillé" une solution de récupération individuelle.
Logiquement, la contrat de construction doit être conforme au réglement, donc le prix du "système" de récupération devrait être compris dedans, j'imagine...
et sur la demande de PC, la citerne est -elle décrite ?

Et toujours pas de réponse à ça non plus . . .

franck1967 a écrit:

quand avez vous signé votre contrat Ccmi?

ça serait bien de répondre...

_Ju_ a écrit:

Stef guyard a écrit:

Non pas de Montant

Donc je résume : l'assainissement est indiqué à la charge du client mais n'est pas chiffré ----> Vous le faites faire par le cst et c'est pour sa pomme (tout doit être notifié à faire par le cst ou par vous même et chiffré.

Donc ce n'est pas chiffré, au cst de le faire.

ça serait bien si on est dans les quatre mois de le confier au cst directement

franck1967 a écrit:

_Ju_ a écrit:

Stef guyard a écrit:

Non pas de Montant

Donc je résume : l'assainissement est indiqué à la charge du client mais n'est pas chiffré ----> Vous le faites faire par le cst et c'est pour sa pomme (tout doit être notifié à faire par le cst ou par vous même et chiffré.

Donc ce n'est pas chiffré, au cst de le faire.

ça serait bien si on est dans les quatre mois de le confier au cst directement

Même pas besoin, si non chiffré c'est pour sa pomme d'office.

Le délai de 4 mois, c'est si jamais on veut faire faire quelque chose qu'on s'était réservé mais chiffré, là rien n'est chiffré, donc c'est d'office à sa charge, enfin il me semble

Oui mais c'est un peu plus simple à faire valoir si c'est confié d'emblée au cst dans les 4 mois... comme tout ce qu'il aurait pu "oublier" d'autre...
parce que pour les travaux non chiffrés, entre les mensonges et la mauvaise foi des cst et de leurs armadas de "directeurs techniques, chef de ceci, chef de cela, conseil expertologue ou juridicologue ou je ne sais quoi), faut s'accrocher

_Ju_ a écrit:

Le délai de 4 mois, c'est si jamais on veut faire faire quelque chose qu'on s'était réservé mais chiffré, là rien n'est chiffré, donc c'est d'office à sa charge, enfin il me semble

nan , dans les 4 mois on peut TOUT confier au cst
les travaux réservés et les travaux non chiffrés
TOUT ce qui rend la maison propre à sa destination
bien sûr, cela devrait déjà être compris dans le ccmi, mais quand il y a des absents dans la notice, c'est un moyen de mettre les choses au clair:
demander au cst de réaliser ces travaux aux conditions du contrat, c'est à dire pour zéro€

Ce que je veux dire c'est que au delà des 4 mois, il n'y a que ce qui n'était pas chiffré qu'on peut faire réaliser

_Ju_ a écrit:

Ce que je veux dire c'est que au delà des 4 mois, il n'y a que ce qui n'était pas chiffré qu'on peut faire réaliser

on peut toujours demander après c'est le cst qui fera son prix et ses conditions...

pour tout ce qui est travaux non chiffrés il faudra faire valoir que les travaux sont indispensables, et il faudra les mettre en réserve à réception

certains MO déduisent leur montant de l'appel de fond de 95% mais normalement on ne se fait pas justice soit même
pour être dans la légalité il faut suivre la procédure préconisée sur le site de l'AAMOI


au final, le vrai conseil c'est adhérer à l'AAMOI, tout est sur le site accessible aux membres, infos, doc juridiques, courriers types, mais aussi les conseils de membres avisés
et surtout: le soutien d'autres MO dans la même situation
parce que pour éviter de se faire enfumer, l'union fait la force!

Donc vraiment, le plus simple c'est de les avoir confiés dans les 4 mois, là vraiment le cst n'est pas en position de discuter!

Le système qui est demander est décris mais il n'est pas chiffrer sur mon ccmi
Que nous avons eu en février 2013

Stef guyard a écrit:

Le système qui est demander est décris mais il n'est pas chiffrer sur mon ccmi
Que nous avons eu en février 2013

Pas chiffré = illégal = à la charge de ton constructeur.

Ok donc le puisard est décrit dans la notice 3 colonnes
y a t il une croix en face?

normalement il y a soit une croix dans la colonne "compris dans prix convenu"
auquel cas le cst doit le faire
soit une croix dans la colonne "non compris dans le prix convenu" ET un montant prévisionnel dans la colonne de droite
(attention: ce montant prévisionnel n'est contractuel que pendant 4mois)

avez vous signé depuis plus ou moins de 4mois?

ciboulettecat a écrit:

Stef guyard a écrit:

Le système qui est demander est décris mais il n'est pas chiffrer sur mon ccmi
Que nous avons eu en février 2013

Pas chiffré = illégal = à la charge de ton constructeur.

on est d'accord mais comment le faire entendre au cst ?

Aamoi

Je devais voir le maire ce matin mais je le verrais demain normalement il n y a pas besoin de puisard nous avons une évacuation d eau de pluie qui est relié à un bac de rétention à l entre du lotissement je vous tiendrais informer demain

Réponse du maire pas de puisard, raccordement au double réseau prévu pour les eaux de pluie enfin rassurer

Bonjour je ne sais pas si c'est ici que je dois écrire mon post, alors je vais essayer d'être claire, nous avons une citerne de récupération des eaux de pluie, mon mari a passé un PE de 27 ( on lui a donné en lui disant que c'était du 32) et apparemment ce PE de 27 ne se fait plus. Sauf que le Pe est déjà passé dans le fourreau et nous voulons le raccorder à un supresseur, mais apparemment si on fait une réduction au niveau du PE pour tout connecter ensemble, ça ne marche pas. Pouvez vous m'aider svp.

Je vous remercie d'avance . Laetitia