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personne
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Env. 300 message Marne
bonjour à tous
demain je signe l'acte définitif chez le notaire, et quelquechose me turlupine ! c'est un terrain en diffus, mais la parcelle à coté a été vendue avant , leurs propriétaires pour faire construire, sont passés sur mon terrain avec leurs engins et bien sur n'ont rien remis en état. Ca me gene pas plus que ça dans la mesure où je pense que mon terrain sera abimé aussi par mes propres travaux. Mais : mon constructeur m'avait dit que si terrain facile d'acces, je n'aurais pas à prévoir le cout d'un chemin d'accès. Est ce que le fait d'avoir maintenant des ornieres ne va pas etre le pretexte à me faire payer ce chemin ?
dois je demander une remise en état ou pas ?
de plus, je ne retrouve pas une borne . ai je un délai apres la signature pour regarder de plus pres à tout ça et avoir un recours ?
quant aux divers débris (tuiles ..) sur mon terrain, puis je demander à ce que ça soit nettoyé dans la mesure où les voisins n'étaient absolument pas obligés de passer par mon terrain et qu'on ne m'a rien demandé ?
merci de vos réponses ! Smile
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message
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Env. 1000 message Bretagne (35)
Ca me paraît difficile d'exiger quoi que ce soit puisque vous n'êtes pas (jusqu'à présent) propriétaire du terrain.
Pour ce qui concerne le bornage, il doit obligatoirement être réalisé (et les bornes doivent être visibles) pour qu'il puisse y avoir signature d'un acte de vente. Sinon, vous signez pour + ou - 1 000 m² ... à 200 m² près !
J'exagère, mais c'est un peu ça.
Malo
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Contrairement à malo, je pense que tu peux exiger un terrain propre et en parfait état, mais cette exigence s'adresse au vendeur, qui lui ne manquera pas de se retourner vers les voisins.

Pour le chemin d'accès, le fait qu'il y ait déja des ornières indiquerait que la portance du terrain sera insuffisante pour les engins lourds. Donc soit tu fais un chemin qui porte, soit tu te fais à l'idée d'avoir de nouvelles ornières dès la première pluie.
Picto recompense Membre utile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
comme fredoche il doivent te remettre le terrain en état et à la base n'aurait pas du passer dessus san sau moins demander l'autorisation..

pour info, on avait une vieille caravane sur notre terrain qui appartenait au voisin, de même que tout un dépotoir (son annexe...) ainsi que les passages répétés chez nous qui créaient eux aussi des ornières (avant signature on disait rien Happy ), une fois l'acte signé, on lui a demandé de nettoyer sa porcherie et de virer sa caravane (dépouillée le truc!), il a rien fait... gendarmerie et procès verbal, il a rien trouvé de mieux que de foutre le feu à sa caravane sur notre terrain pour ne pas avoir à la virer.. on lui a remis les débris sur son terrain Laugh Laugh Laugh et mis une barrière Laugh ya des gens qui se croient tout permis... Happy
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 300 message Marne
merci pour ces infos, je vais signaler tout ça au notaire demain, normalement, entre le compromis et la vente, ils ne devaient pas se servir de ce terrain. Je ne comprend toujours pas pourquoi ils sont passés là, pour pas abimer leur propre terrain, peut etre ? ils avaient acces direct par la route mais ont trouvé moyen de faire un détour par mon terrain ! en tout cas, les tuiles, ils viendront les retirer, j'aurai déjà assez de boulot comme çà !
c'est vrai que les gens deviennent sans gene ! heureusement que t'as un grand terrain Kaline, parce que ton voisin, il a l'air con !! Wink
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
yzza a écrit:merci pour ces infos, je vais signaler tout ça au notaire demain, normalement, entre le compromis et la vente, ils ne devaient pas se servir de ce terrain. Je ne comprend toujours pas pourquoi ils sont passés là, pour pas abimer leur propre terrain, peut etre ? ils avaient acces direct par la route mais ont trouvé moyen de faire un détour par mon terrain ! en tout cas, les tuiles, ils viendront les retirer, j'aurai déjà assez de boulot comme çà !
c'est vrai que les gens deviennent sans gene ! heureusement que t'as un grand terrain Kaline, parce que ton voisin, il a l'air con !! Wink


oui mais ça c'est arrangé depuis, en fait il était en pétard contre l'ancien proprio... une histoire de fesses qui a mal tournée Laugh Laugh Laugh on a payé les pots cassés...

depuis... ça roule cool, mais bon, on est pas potes non plus Laugh
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Picto recompense Membre ultra utile
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Env. 1000 message Bretagne (35)
... après signature effectivement. Mais avant la signature : c'est une question de négociation et non pas d'exigence.
Le seul qui puisse exiger quelquechose : c'est le proprio actuel.
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Env. 300 message Marne
la caravane, c'était p'tetre leur lieu de prédilection pour... Wub c'est pour ça, qu'il voulait pas la virer, c'était sentimental ! W00t
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Oui tu as raison malo, négocie yzza mais soit ferme.
Si l'actuel proprio voit la vente lui passer sous le nez et est amené à attendre encore 6 mois pour vendre, ça peut jouer en ta faveur.

Dans le compromis est-il fait référence à la nature et à l'état du terrain ? Pose bien ces questions à ton notaire. Car en y réfléchissant, un terrain se vend "en l'état" me semble t'il, et donc cela n'a que peu d'influence sur le compromis.
par contre le bornage oui !
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
yzza a écrit:la caravane, c'était p'tetre leur lieu de prédilection pour... Wub c'est pour ça, qu'il voulait pas la virer, c'était sentimental ! W00t


Laugh si t'avais vu l'engin W00t destroy la caravane Laugh avant qu'il la brule... en tout cas c'est sur que t'avoir +7000 m² ça aide quand t'as des voisins cons et chiants Laugh
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
yzza a écrit:la caravane, c'était p'tetre leur lieu de prédilection pour... Wub c'est pour ça, qu'il voulait pas la virer, c'était sentimental ! W00t

haa... ça vous plait des histoires comme ça les filles ... Biggrin
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Env. 300 message Marne
Malo, j'sais pas trop, sur les premiers papiers, il yavait bien marqué que le propriétaire ne devait rien faire sur le terrain qui puisse aliener celui ci mais bon, y a pas mort d'homme non plus, je vais essayer de négocier ça à l'amiable demain. Apparemment, ils ont accepté que les voisins passent par là pour leurs travaux , donc à eux de leur demandé de nettoyer , ça semble logique . de toutes façons, une fois que j'aurai signé, ils peuvent me dire démmerdez vous, et les voisins peuvent me dire la meme chose dans la mesure où ils avaient demandé l'autorisation des anciens proprio. ho, ça me prend la tete, ces conneries ! Smile
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
Laugh OUiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiiii fredoche Laugh Laugh Laugh Laugh
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Membre ultra utile Env. 20000 message Var/gard (30)
yzza a écrit:Malo, j'sais pas trop, sur les premiers papiers, il yavait bien marqué que le propriétaire ne devait rien faire sur le terrain qui puisse aliener celui ci mais bon, y a pas mort d'homme non plus, je vais essayer de négocier ça à l'amiable demain. Apparemment, ils ont accepté que les voisins passent par là pour leurs travaux , donc à eux de leur demandé de nettoyer , ça semble logique . de toutes façons, une fois que j'aurai signé, ils peuvent me dire démmerdez vous, et les voisins peuvent me dire la meme chose dans la mesure où ils avaient demandé l'autorisation des anciens proprio. ho, ça me prend la tete, ces conneries ! Smile


ben si il est marqué sur les papiers de vente que le proprio ne devait pas aliéner le terrain, il ne devait pas donner l'autorisation de le faire labourer par tes voisins..... c'est une clause qu'il ne peut ignorer et doit demander au voisin de remettre en état... NON Huh
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
kaline a écrit: en tout cas c'est sur que t'avoir +7000 m² ça aide quand t'as des voisins cons et chiants Laugh


Pis t'as la parade maintenant Wink :


merci Plume
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Env. 300 message Marne
c'est vrai mais j'en ai marre d'avoir à raler tout le temps! la construction n'a pas encore commencé et je ne compte plus les prises de tete!
quand c'est pas avec un c'est avec l'autre ! faut tout surveiller, faut repasser derriere, faut raler ! quelle barbe ! Dry
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Env. 300 message Marne
fredoche, j'suis pas sure ... Ca va lui donner des idées , au voisin de Kaline, faut pas les exciter ces types là !!! W00t
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Membre utile Env. 9000 message Bresse- Saône & Loire (71) (71)
Ou peut-être donner des idées à kaline ... Mais j'y crois moins Sleep
Picto recompense Membre utile
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Env. 1000 message Bretagne (35)
kaline a écrit:ben si il est marqué sur les papiers de vente que le proprio ne devait pas aliéner le terrain, il ne devait pas donner l'autorisation de le faire labourer par tes voisins..... c'est une clause qu'il ne peut ignorer et doit demander au voisin de remettre en état... NON Huh

"Aliéner un bien" signifie "cèder" ce bien, le vendre ...
Le travail me fascine : je peux rester assis des heures à le regarder ...!
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Env. 300 message Marne
Laugh Laugh Laugh
t'as entendu, kaline ? mega kaline, où es tu ?
Laugh Laugh


heu, j'me marrais pour le texte de Fredoche, pas pour le tien, Malo
l'est moins drole, ça veut dire que je l'ai dans le ...baba ! Wink
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
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En cache depuis le vendredi 12 avril 2024 à 07h53
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