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Refus permis de construire ABF cotes d armor

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Env. 10 message Lezardrieux (22)
Bonjour , je vous présente un peux mon souci , moi et ma copine nous avons signe la première signature pour un terrain dans la commune de gommenec h dans les cotes d armor cette été
Nous avons fini les plan de notre projet , une maison plein pied de 90m² avec un garage de 40m² avec toit plat a faible pente en bac acier nous avons fait tous les devis des matériaux etc et des différentes entreprises que nous avons contacté
Nous avons fait l étude thermique pour la rt2012 et nous avons eu aucun souci même avec un poele a bois et pas a pellets .

Voila le permis a été déposé le 25 novembre 2013 et les premier souci arrive ,
1) notre notaire et ni le proprietaire du terrain nous a parler que n autre terrain faisais parti des batifrance est ce normal ? de vendre un produit sans mettre au courant les futur propriétaire ?
2) J ai reçus samedi 19/01/2014 une lettre de l adf qu il ne voulais pas que n autre maison est un toit plat , et qu il voulais que la maison est un toit 2 pents tradi
3) D apres ce que j ai compris avec mon maitre d oeuvre c est que c est même pas tout le terrain qui fait parti des batifrance mes juste la pointe ou il y a l entrée et on vois même pas du terrain cette fameuse chapelle

Que puis je faire ? si je peux pas faire mon toit plat en bac acier je serais hors budget par rapport a mon prêt

Nous sommes dans l impasse .

Merci d avance
Messages : Env. 10
De : Lezardrieux (22)
Ancienneté : + de 10 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez sur la page devis permis de construire de Forum Construire, remplissez le formulaire et vous serez mis en relation avec des professionnels de votre région. Vous aurez des devis gratuits sans être obligé de courir après les artisans

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonsoir,

paul22740 a écrit:
1) notre notaire et ni le proprietaire du terrain nous a parler que n autre terrain faisais parti des batifrance est ce normal ? de vendre un produit sans mettre au courant les futur propriétaire ?

je ne sais pas s'il y a obligation d'information à ce sujet, j'ai acheté et vendu en zone ABF , rien n'était précisé dans le compromis.

Par contre quand on prévoit d'acheter un terrain, on est sensé se renseigner un minimum sur ce terrain ;
avec une visite à la mairie ou une demande CU vous auriez eu le renseignement.


3) D apres ce que j ai compris avec mon maitre d oeuvre c est que c est même pas tout le terrain qui fait parti des batifrance mes juste la pointe ou il y a l entrée et on vois même pas du terrain cette fameuse chapelle

pas facile de comprendre la phrase

d'après votre maitre d'oeuvre ....
mais ce terrain c'est vous qui l'avez choisi, il faudrait peut-être vous renseigner un peu !!!
allez en mairie et demandez à voir les plans, vous y verrez le périmètre soumis à l'avis ABF et vous verrez si votre terrain est oui ou non dans ce périmètre.
il arrive que le périmètre (donc un cercle tracé sur le plan) n'englobe pas une parcelle complète mais seulement une petite partie et dans ce cas c'est bien la parcelle complète qui est soumise à l'avis ABF.
il y a déja eu des posts sur le sujet.
il faut également vous renseigner sur avis simple de l'ABF dans le cas où il n'y a pas de visibilité directe d'un point à l'autre et réciproquement ; et avis conforme en cas co-visibilité.
là aussi il y a déja de nombreux posts sur le sujet



désolée si ma réponse ne vous apporte pas LA solution pour votre prêt, j'espère au moins que çà vous aidera pour avancer dans votre projet.
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Env. 10 message Lezardrieux (22)
Bonjour , je suis pas d accord sur tout se que vous dite , oui on aurai du se renseigner mais quand vous vendez une voiture a un particulier vous lui dite bien si il y a des choses a prévoir sur le véhicule , vous le laissez pas partir avec une épave nan ?
Pour moi sa me parait normal quand on est honnête de dire tous sur le produit qu on vend , peut etre que si on avait su que ce terrain faisait parti des batifrances on l aurais peut etre pas pris.

Aujourd hui j ai eu quelque nouvel d après mon maitre qui a appeler la dde , la dde serait pas contre un toit plat temps qu il n est pas visible , du coup la solution est de remonter mon acrotère derrière la maison .
Il attend la confirmation de la dde et du maire pour savoir si il veut bien signer le permis ou pas, en tenant pas compte de ce que l adf en pense ( c est possible ?) .

Merci d avance
Messages : Env. 10
De : Lezardrieux (22)
Ancienneté : + de 10 ans
En cache depuis le mercredi 17 avril 2024 à 12h05
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