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Pas d'affichage panneau PC accepté

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Env. 20 message Nord
Bonjour,
Mon PC est accepté depuis 5mois déjà, le maitre d'oeuvre traine et il n'a toujours pas installé le panneau d'affichage pourtant obligatoire.
il blague meme en disant que c'est le vent qui le fait disparaitre (si recours ou autre contre moi).
je sais que le recours en cas de manquement d affichage est de 30 ans et que c'est moi qui serait responsable. Quels sont mes recours? Que faire? cela fait 2 mois que je le relance.
Je pense lui envoyer un mail pour avoir un écrit sur la situation et l'acter (en cas de besoin de preuve)
Est ce que je peux jouer aussi sur ces honoraires (c'est un Maitre d'Œuvre)?
Merci.
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Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

57 036 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 4000 message Puy De Dome
Tu vas chez BricoPopo ou un autre, tu prends un panneau de chantier, tu notes toi-même les infos du permis dessus et tu le plantes bien en vu sur ton terrain
Maison 1 : vendue - Maison 2 : finie et emménagée
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Membre super utile Env. 6000 message Seine Maritime
Salut Jean-Michel,

Je plussoie Clad, c'est ce que j'aurais fait à ta place, et je n'aurais pas attendu 5 mois! Rolleyes
Ces panneaux sont généralement payants, mais le magasin te fait un avoir pour la pub que tu lui fais, tanpis pour la pub de ton MO, il fallait qu'il se bouge avant...

Après s'il devait faire constater l'affichage par un huissier, tu peux aussi le squizzer en allant voir tes futurs voisins et en leur faisant signer une attestation sur l'honneur comme quoi tu as affiché. Du moins notre notaire a accepté cette méthode Blush

Bonne continuation!
Sur le forum, restons zen!
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Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour,

+1 pour le poser vous-même pour une raison simple : l'obligation vous incombe à VOUS, et non aux pros que vous engagez.
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Messages : Env. 80000
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Vous êtes en lotissement? Car cette pratique est apparemment assez rependu.

Dans le lotissement ou je construis, nous étions que 3 sur 8 à avoir afficher le panneau.
Les 2 autres n'ont jamais été remis après les derniers coups de vents.

3 autres ont installé leur panneaux, le jour même ou quelques jours avant de commencer à peine.
4 ont commencé et il n'y a toujours pas de panneaux...

Bref je suis le seul dans le lotissement qui a un panneau depuis l'acceptation du permis et qui n'a jamais bougé.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
+100000 c'est pas pour le prix du panneau.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Env. 20 message Nord
King Nothing a écrit:Vous êtes en lotissement? Car cette pratique est apparemment assez rependu.

Dans le lotissement ou je construis, nous étions que 3 sur 8 à avoir afficher le panneau.
Les 2 autres n'ont jamais été remis après les derniers coups de vents.

3 autres ont installé leur panneaux, le jour même ou quelques jours avant de commencer à peine.
4 ont commencé et il n'y a toujours pas de panneaux...

Bref je suis le seul dans le lotissement qui a un panneau depuis l'acceptation du permis et qui n'a jamais bougé.



Depuis quand avez vous votre PC?
Non je ne suis pas dans un lotissement.
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Sur un terrain hors lotissement, vous avez logiquement 2 mois de recours des tiers donc 2 mois pendant laquelle le panneau DOIT être affiché sans qu'aucun travaux soient en cours.

Vous devriez vous dépêcher. C'est pas pour rien que certains MO font constater la pose du panneau par huissier. Pour pas être emmerdé par des voisins indélicats.

En lotissement, y a pas de recours des tiers sur un PC car il a déjà couru sur le permis de lotir.
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
http://urlz.fr/3Ikg
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
jean-michel59 a écrit:
King Nothing a écrit:Vous êtes en lotissement? Car cette pratique est apparemment assez rependu.

Dans le lotissement ou je construis, nous étions que 3 sur 8 à avoir afficher le panneau.
Les 2 autres n'ont jamais été remis après les derniers coups de vents.

3 autres ont installé leur panneaux, le jour même ou quelques jours avant de commencer à peine.
4 ont commencé et il n'y a toujours pas de panneaux...

Bref je suis le seul dans le lotissement qui a un panneau depuis l'acceptation du permis et qui n'a jamais bougé.



Depuis quand avez vous votre PC?
Non je ne suis pas dans un lotissement.

Août 2013 et tous les autres l'ont eu 3 ou 4 mois avant de commencer.
Au début je me demandais pourquoi on était que 3 a avoir eu le permis alors que le lotissement était viabilité depuis mai 2013.
Mais finalement tous le monde avait bien son permis.
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Env. 20 message Nord
Merci pour vos infos mais je trouve ca honteux qu'il ne le fasse pas ca fait 5 mois que le PC est accpeté et rien n'a commencé meme pas le panneau!
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Photographe Env. 5000 message Bouches Du Rhone
ça reste ton projet quand même. "aide toi et le ciel t'aidera" ;)
Perso, je n'ai aps attendu que le MOE me file son panneau pour afficher le mien ;)

Y -a-t-il un délai de construction de prévu dans ton contrat ? peut être que ce délai ne commence qu'a la fin du délai de recours.....
http://plainpiedpleinsud.forumconstruire.com

en terre sainte !


Fai bon saupre rèn, l'on apren toujour
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Env. 20 message Nord
bnalza a écrit:ça reste ton projet quand même. "aide toi et le ciel t'aidera" ;)
Perso, je n'ai aps attendu que le MOE me file son panneau pour afficher le mien ;)

Y -a-t-il un délai de construction de prévu dans ton contrat ? peut être que ce délai ne commence qu'a la fin du délai de recours.....



non rien de prévu niveau délai jaurai du prévoir mais bon on ne pense pas a tout malheuresement face a des pros.
Par contre il prévoit un planning pour l'intervention les constructeurs
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Env. 4000 message Munich
Note pour plus tard... Quelque soit le contrat que tu signesvdans ta vie ... il y a forcément une date de début et un délai à respecter.
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Sauf le contrat de mariage. Laugh
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Env. 4000 message Munich
Lol même le contrat de mariage a un délai. Jusqu'à la séparation validée par un Juge lol
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Membre utile Env. 2000 message
Si tu subits ton MOE comme cela rien que pour le permis (tu ne commentes pas la première réponse qui t'a été faite), je crains le pire par la suite !
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Env. 10 message Pas De Calais
En effet ça n'est pas très rassurant.
Qui est ton MOE ?
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Env. 20 message Nord
Je ne prefere pas donner de nom pour l instant
quelle attitude adopteriez vous a ma place?
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Membre super utile Env. 3000 message Taden (22)
Comme déjà dit et redit, tu prends tes ptites mains, tu vas en acheter un chez Leroy pinpin et tu l'accroches a un piquet ou au coffret ERDF du terrain.

C'est si compliqué ?
Un peu d'aide pour votre CCMI ?
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Membre utile Env. 2000 message
jean-michel59 a écrit:Je ne prefere pas donner de nom pour l instant
quelle attitude adopteriez vous a ma place?


Salut

As-tu lu la réponse qui revient le plus souvent: bouges toi et poses toi même ton panneau. C'est ton projet, ton permis, ton terrain !
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Env. 10 message Pas De Calais
Je suis d'accord avec vous mais sur le principe, c'est quand même au MOE de fournir le panneau de PC avec les infos.
C'est quand même pas compliqué de fournir un panneau...
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Membre utile Env. 1000 message La Chapelle Thouarault (35)
Oui, surtout que ca permet de faire de la pub en même temps mais bon comme je le disais, en lotissement, il y a du laissé allé avec ces panneaux, ton maître d'oeuvre n'est pas un cas isolé, il fait comme beaucoup de ses confrères.

Et à mon avis ce sera de pire en pire si il n'y a aucune sanction.
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