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Evacuation souche d'arbre et débris sur terrain

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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Bonjour, ma maison est en cours de construction. CCMI signé avec un constructeur
Sur le terrain il y avait un arbre(malheureusement nous avons dû le couper, il était en plein milieu du terrain) ainsi qu'une allée en béton.
Le terrassier a retiré la souche et cassé l'allée en morceaux et à tout posé dans un coin du terrain pour faire les fondations.
Le constructeur nous dit que ce n'est pas a lui de faire évacuer la souche et les morceaux de béton.
Dans le descriptif des travaux il est écrit : "Remise en place des terres en fin de chantier et rebouchage autour de la construction sans travaux de talutage ou paysager".
Qui doit payer pour l'évacuation?
Merci, bonne journée.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Salut,
Si cela n'est pas chiffré dans le CCMI (charge cst ou travaux réservé) c'est au cst, de plus il doit vous fournir un terrain tel que défini sur les plans signés.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
OK merci pour la réponse, j'ai regardé le CCMI et ça n'est évoqué nulle part donc pas de chiffrage donc à la charge du constructeur, c'est bien ça.
Est-ce que ce plan, que nous avons signé pour le dépôt du PC peut obliger le constructeur à faire l'évacuation?
Merci encore.

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, c'est ça.
En fin de chantier, vous stipulez cela dans les réserves et vous placez les dernier 5% en caisse de dépôt.

Pour le plan que vous montrer, je ne vois pas de cote de niveau. Si vous avez une coupe se serait plus parlant pour lui être présenté le moment voulu.

cordialement.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Et avec ce plan? Également signé pour le dépôt du PC
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, voilà, même si il n'y a pas de niveau, c'est parlant.
... mais si il vous finissent le terrain comme cela, la marche va être grande pour le porte en façade EST.... qu'en est-il de l'entrée du garage ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Voilà une autre coupe.
Et justement aujourd'hui j'ai ouvert un autre sujet pour ce problème d'accès:
Bonjour, ma maison est en cours de construction. J'ai signé un CCMI avec un constructeur.
La maison a un vide sanitaire de 50cm(zone inondable). Pour le moment la garage et la porte d'entrée sont donc inaccessible.
Est-ce que le constructeur doit fournir une maison avec un accès normal par la porte d'entrée et pouvoir mettre une voiture dans le garage ou pas?
Merci à tous.
Bonne journée.

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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, le constructeur vous doit les niveaux d'accès comme au plan.

Post identique : https://www.forumconstruire.com/construire/topic-222436.php
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
OK merci mais j'ai un doute. Sur la dernière image, juste en dessous de la porte de garage il y a une encadré qui indique "52 cm niveau sol fini par rapport au terrain naturel".
Est-ce que le constructeur ne va pas jouer sur ça?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Non, c'est juste une cote qui permet de définir le niveau de la dalle / Terrain naturel.
Le "sol fini" c'est votre dalle, le terrain naturel c'était avant la construction : on voit donc justement que le niveau a été rehaussé.
De plus, une maison livré est réputé "habitable et accessible" (sauf si les accès ont été chiffré en travaux réservés).
Donc, il vous doit tout cela, comme le post cité ci-dessus.
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Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Bonjour et encore merci pour votre aide.
Je vais donc faire un mail au constructeur lui expliquant que nous voulons que le niveau du sol soit comme sur les plans signés et qu'il doit nous livrer une maison accessible.
De plus les débris et la souche n'apparaissant pas sur le plan et leur évacuation n'ayant pas été chiffrée tout ceci est à leur charge.
Est-ce que je peux m'appuyer sur un texte de loi ou est-ce que le fait d'avoir signé un CCMI couvre tout ça?
Merci.
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Bonjour, le chiffrage des choses à notre charge(nulle part n'est indiqué l'évacuation des déchets et l'ajout de terre) a été listé dans le descriptif des travaux mais pas dans le CCMI.
Le constructeur ne peut pas jouer sur ça?
Merci.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, il peut jouer, mais comme cela n'est pas chiffré, il doit en subir les conséquences.
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Je pense adhérer à l'AAMOI, est-ce que ce n'est pas trop tard?
Vous pensez qu'ils peuvent m'aider avec le constructeur?
Merci.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Oui, ils peuvent vous sortir les textes de lois et vous conseiller.
Comme vous voulez.
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
OK je pense que je vais adhérer.
Dernière question, les raccordement EDF (type 2 car plus de 30m), Télécom et eau n'ont pas été mentionné ni chiffré, les VRD oui mais les câbles, disjoncteurs...
Est-ce que ça peut être aussi à la charge du constructeur ou est-ce que c'est tacitement à la charge du MO?
Merci encore.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Il faut que la viabilisation totale soit chiffrée aussi.
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Les VRD sont à notre charges mentionnés et chiffrés (le constructeur nous l'a annoncé le jour de la signature du contrat, sympa!), dans le devis il n'y a que les tranchées, la pose des gaines et les regards.
Mais les gaines sont vides, est-ce que les câbles pour raccordement auraient dû être aussi chiffrés?
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Là, j'ai un doute.... mais si vous êtes à moins de 30 mètres, si les choses n'ont pas changé, c'est ERDF qui prendra en charge le câble (à faire confirmer tout de même).
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Bloggeur Env. 70 message Ardeche
Je suis à plus de 30m.
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
J'ai un doute sur ce coup là, désolé, ça me semble identique car non chiffré.
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En cache depuis le mardi 21 octobre 2025 à 05h18
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