PC pour un garage : surface de plancher et surface taxable

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 2.323 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

Dim33

Auteur du sujet

Le 21/05/2014 à 00h00 Env. 100 message Bx (33)

Bonjour,

Je suis en train de compléter la demande de permis de construire ainsi la déclaration pour le calcul des impositions et je me pose des questions pour les surfaces de plancher. Mon projet est le suivant :

1/ Pour le permis de construire :
paragraphe 4.4 : Surface créée : 16,64 m2 (15.6 pour l'atelier + 1.04 pour la cloison intérieure).

2/ Pour le calcul des impositions :
Surface taxable : 41.44 m2 (garage + atelier + cloison intérieure)

J'ai tout bon ?

Merci d'avance.

Citer

Messages : Env. 100
De : Bx (33)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

Brouuu Picto info

Le 21/05/2014 à 08h18 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Sur le principe du calcul, vous avez tout bon. Mais je me pose des questions sur la prise en compte de la cloison intérieure : devez-vous l'inclure à la surface du garage ou à celle de l'atelier ?

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

Dim33

Auteur du sujet

Le 21/05/2014 à 08h41 Env. 100 message Bx (33)

Merci pour votre réponse. Effectivement, en y réfléchissant, pourquoi cette cloison ne serait-elle pas incluse au garage ?
Comme le calcul concerne la demande de PC, je ne pense pas que ça change grand chose, je vais certainement l'exclure donc 15.6 m2 pour la surface créée.
Néanmoins je sera curieux de connaitre "la vérité" sur ce cas. Huh

Citer

Messages : Env. 100
De : Bx (33)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Tournesol Picto info

Le 20/06/2014 à 18h11 Membre ultra utile Env. 20000 message Eure

Pas d'étude de sol = pas de réponses sur le choix dallage ou autre.

De préférence, passez par le forum pour exposer vos problèmes. Réservez les MP aux cas plus "intimes"

.

Citer

Membre ultra utile

Messages : Env. 20000
Dept : Eure
Ancienneté : + de 17 ans

Voir la fiche

Dim33

Auteur du sujet

Le 07/07/2014 à 17h12 Env. 100 message Bx (33)

Dim33 a écrit:Merci pour votre réponse. Effectivement, en y réfléchissant, pourquoi cette cloison ne serait-elle pas incluse au garage ?
Comme le calcul concerne la demande de PC, je ne pense pas que ça change grand chose, je vais certainement l'exclure donc 15.6 m2 pour la surface créée.
Néanmoins je sera curieux de connaitre "la vérité" sur ce cas.

En fait la réponse était ici : http://www.construire-pour-demain.com/conseil-technique-juri[...]le-surface-de-plancher/

Sur cette page, il est indiqué que la cloison intérieure compte comme surface de plancher, elle n'appartient pas au garage.

Mon PC a tout de même été accordé, la mairie a indiqué une surface de plancher de 16m2 (?).

Citer

Messages : Env. 100
De : Bx (33)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

Brouuu Picto info

Le 08/07/2014 à 08h34 Membre utile Env. 1000 message Var

Dim33 a écrit:
Dim33 a écrit:Merci pour votre réponse. Effectivement, en y réfléchissant, pourquoi cette cloison ne serait-elle pas incluse au garage ?
Comme le calcul concerne la demande de PC, je ne pense pas que ça change grand chose, je vais certainement l'exclure donc 15.6 m2 pour la surface créée.
Néanmoins je sera curieux de connaitre "la vérité" sur ce cas.

En fait la réponse était ici : http://www.construire-pour-demain.com/conseil-technique-juri[...]le-surface-de-plancher/

Sur cette page, il est indiqué que la cloison intérieure compte comme surface de plancher, elle n'appartient pas au garage.

Mon PC a tout de même été accordé, la mairie a indiqué une surface de plancher de 16m2 (?).

Merci du retour !
Après, j'imagine que la mairie a dû arrondir..

Cordialement.

Citer

Membre utile

Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 14 ans

Voir la fiche

En cache depuis le samedi 06 juin 2026 à 15h38

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !

C'est intéressant aussi !

Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.

Les crédits d'impot
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.

Trouvez une Dommage Ouvrage au meilleur prix
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com

Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement