Différence de niveau avec terrain voisin

Bonjour,
Votre voisin, si c'est lui donc qui a touché au terrain en excavant, doit retenir le talus.
... Et si votre voisin a fait un CCMI, cette reprise de talus doit être dans son contrat, et si elle n'y est pas ben votre voisin peut se retourner contre son cst...

Bonjour Bred,

Le voisin n'est pas passé par son constructeur pour ces travaux : ça fait plus d'un an qu'il habite là.
Concrètement, je dispose de quoi pour le contraindre à retenir le talus? et dans quel délai? Moi j'ai rdv fin juin pour la pose des clôtures...

Re,
Déjà, parlez lui en.
Peut-être qu'il a prévu quelque chose.
Si ce n'est pas le cas, il faut lui expliquer le problème comme vous le faites ici.
Au final, si pas de solution, il va vous falloir l'obliger... et c'est tribunal etc... Mieux vaut essayer de vous entendre, en faisant une cloture mitoyenne : il paye le mur de soutènement, vous payer la longueur de clôture au dessus...

Une raison à lui soumettre : Un mur de soutènement doit avoir une fondation en L, de côte de votre terrain... ce qui, logiquement comme il ne doit pas faire de fondation chez vous, lui fait perdre cette surface de terrain. Si vous lui faites une décharge comme quoi vous l'autorisez à faire le retrour de la semelle en L sur votre terrain, lui ne perdra pas de surface, vous non plus, et vous aurez une assise pour votre clôture.

Ok, dès qu'il revient, on ira lui parler...
Pour les fondations, je ne pense pas que ça posera de soucis, même si j'ai le drain qui passe pas loin, le conducteur des travaux devrait confirmer qu'il y a suffisamment d'espace.
Mais par contre, le mur, il doit être chez lui ou en mitoyenneté?
Parce que même si c'est sur 1/2 parpaing de large, j'aurai du mal à me dire que je perd de la surface de terrain à cause de sa passion pour les fouilles archéologiques à la pelleteuse...

Re,
Si le mur est chez lui, il est à lui et il doit entièrement le payer. Mais entièrement chez lui, fondation comprise.
Il se doit de toute manière aménager le talus qu'il a créé afin que votre terrain ne descende pas chez lui.
Si il est en mitoyenneté, vous devez partager...
Ou alors, une attente comme je vous l'ai expliqué ci-dessus.

pour ce qui est de sa "passion archéologique" elle est plus compréhensible que d'avoir un terrain avec la pente vers chez vous.

Mmm... pour une fois, pas tout à fait d'accord avec Bred, les clôtures, c'est une construction un peu particulière...
Elle appartient (et l'appartenance détermine notamment à qui revient aussi l'entretien futur) à celui, (ou ceux si les deux voisins se mettent d'accord), qui la paye, et quelque soit l'emplacement (d'un côté, ou de l'autre, ou en mitoyenneté).
Mais c'est une question d'accord, (qu'il vaut mieux mettre par écrit pour transmission au notaire ensuite).
Donc, si c'est en mitoyenneté, ce n'est pas une obligation de partager (les frais), c'est juste plus sympa pour la suite.
Il faut juste trouver la solution qui arrange tt le monde.

PAr contre, celui qui décide de faire une clôture, ne peux imposer au voisin de payer quoi que ce soit, et, bien entendu, s'il n'a pas d'accord du voisin, ne doit pas empiéter d'un millimètre sur le terrain du voisin.

Moi j'aurais également fait terrasser vers l’extérieur de la maison comme votre voisin
ramener l'eau vers la maison est un risque d'infiltration !

Bred a écrit:

Re,
Si le mur est chez lui, il est à lui et il doit entièrement le payer. Mais entièrement chez lui, fondation comprise.
Il se doit de toute manière aménager le talus qu'il a créé afin que votre terrain ne descende pas chez lui.
Si il est en mitoyenneté, vous devez partager...
Ou alors, une attente comme je vous l'ai expliqué ci-dessus.

Bon, on lui proposera l'arrangement avec les semelles chez nous!
Je vais quand même contacter ma notaire pour savoir s'il y a des papiers à faire pour officialiser tout cela.

Bred a écrit:

pour ce qui est de sa "passion archéologique" elle est plus compréhensible que d'avoir un terrain avec la pente vers chez vous.

horca a écrit:

Moi j'aurais également fait terrasser vers l’extérieur de la maison comme votre voisin
ramener l'eau vers la maison est un risque d'infiltration !

Les derniers orages, ainsi que l'hiver bien mouillé que l'on a eu nous ont donné raison : en décaissant aussi profondément, il a mis l'argile a nu et son terrain n'absorbe rien...
La pente vers le fond n'est en place que depuis une semaine, jusqu'alors il avait décaissé moins profond mais à plat et il avait sa terrasse et son terrain inondés à la moindre averse, maintenant, il a le temps de voir l'eau progresser depuis le fond de son terrain et venir irrémédiablement vers sa terrasse!
Nous, avec la terre qu'on a encore, l'eau s'infiltre et celle qui ruisselle fini dans le drain! Je croise les doigts pour que ça continue.
Et au moins, esthétiquement parlant, on n'a pas un mur de terre au fond du terrain et on a gardé la vue sur la prairie dégagée! :p

Avant qu'il ne fasse décaisser en pente et en creusant encore, la différence de niveau entre les terrains ne posait pas de pb pour les clôtures (delta niveaux < hauteur plaque béton 50cm)

Odilon44 a écrit:

Mmm... pour une fois, pas tout à fait d'accord avec Bred, les clôtures, c'est une construction un peu particulière...
Elle appartient (et l'appartenance détermine notamment à qui revient aussi l'entretien futur) à celui, (ou ceux si les deux voisins se mettent d'accord), qui la paye, et quelque soit l'emplacement (d'un côté, ou de l'autre, ou en mitoyenneté).
Mais c'est une question d'accord, (qu'il vaut mieux mettre par écrit pour transmission au notaire ensuite).
Donc, si c'est en mitoyenneté, ce n'est pas une obligation de partager (les frais), c'est juste plus sympa pour la suite.
Il faut juste trouver la solution qui arrange tt le monde.

Par contre, celui qui décide de faire une clôture, ne peux imposer au voisin de payer quoi que ce soit, et, bien entendu, s'il n'a pas d'accord du voisin, ne doit pas empiéter d'un millimètre sur le terrain du voisin.

Cela confirme mon intention de contacter ma notaire pour un avis clair et juridiquement inattaquable!

Re,
C'est sûr que si il a creuser mais qu'il n'a pas prévu de faire plus profond pour ensuite rajouter de la terra végétale, il va avoir du mal à avoir un jardin correcte...

Pour la correction qu'Odilon a fait au sujet de la mitoyenneté, je n'avais pas vu ça sous cette angle, et c'est logique.
C'est vrais qu'avoir un mur qui appartient à 2 personnes, ça risque de compliquer la chose....
Mieux vaut en effet qu'il fasse le mur chez lui, avec entente écrite pour les fondations de votre côté.

Bred a écrit:

Re,
C'est sûr que si il a creuser mais qu'il n'a pas prévu de faire plus profond pour ensuite rajouter de la terra végétale, il va avoir du mal à avoir un jardin correcte...

Son seul objectif c'était d'avoir sa terrasse au sec en refoulant l'eau dans le fond et en creusant pour mettre un drain... mais dans de l'argile, je ne suis pas sur de son efficacité...

Bred a écrit:

Pour la correction qu'Odilon a fait au sujet de la mitoyenneté, je n'avais pas vu ça sous cette angle, et c'est logique.
C'est vrais qu'avoir un mur qui appartient à 2 personnes, ça risque de compliquer la chose....
Mieux vaut en effet qu'il fasse le mur chez lui, avec entente écrite pour les fondations de votre côté.

Je pense qu'on va partir sur cette solution, avec par la suite, papier pré-rédigé par la notaire si accord oral lors de notre entrevue...

Merci pour vos conseils!