Contrat de maitrise d'oeuvre : avec ou sans DO?

Bonsoir,
comment ça ? Ce n'est pas aux MOE de prendre la DO, c'était à vous directement. Il me semble que c'est que en CCMI que ça peut être inclue dedans.

C'est dans son contrat qu'elle a noté ça, ou c'est de l'oral ? Et pourquoi elle ne veut plus?

Hello Gaillot! Je sais que ce n'est pas au MOE de prendre la DO, et bien au maitre d'ouvrage. Mais connaissant notre MOE, lorsqu'on lui avait dit que nous voulions souscrire une DO et qu'il fallait en tenir compte dans notre budget, elle nous avait gentiment dit.... je la prendrai à ma charge sur mes honoraires, ne vous inquiétait pas! Sauf que bilan, elle n'a pris ni sa RC décennale ni la DO... elle nous a fourni au début du chantier copie de ses "contrats" en attente des attestations. Nous avons fait confiance. Et 2 mois plus tard quand on a demandé les attestations... douche froide... contrats jamais renvoyés à l'assureur et jamais payés... Donc on a trouvé un courtier qui pourrait nous proposer une DO sans maitre œuvre, mais cela coute 4000€, et ce n'était vraiment pas prévu... d'où le petit sondage!

Exact!

Un MOE ne peut percevoir QUE ses honoraires et rien d'autre.

Il n'est pas assureur!

La MOE n'est même pas assuré??
Après si elle est un minimum pro, et honnête dans ces engagements, demandez-lui un rabais du montant de la DO ? Ca ne coute rien de demander déjà...
Après 4000€ de DO ne me semble pas déconnant du tout.

Gaillots a écrit:

La MOE n'est même pas assuré??
Après si elle est un minimum pro, et honnête dans ces engagements, demandez-lui un rabais du montant de la DO ? Ca ne coute rien de demander déjà...
Après 4000€ de DO ne me semble pas déconnant du tout.

L'assurance pro d'un MOE (décennale + RC) n'a absolument RIEN à voir avec une DO.

Ensuite, comme précisé + haut, le MOE n'a pas à faire de rabais sur la DO puisqu'il n'a pas le droit de fournir de DO....

Oooops, désolé gaillots je viens de relire le post précédent et je vois que je suis hors sujet

Je fais construire via MO et j'ai une decenale chez Axa, souscrite via mon MO, 4000 euros. ;)

Pas de souci ome. ;)
Migoul, c'est une DO à mon avis... et via c'est à dire ? Souscrite par vous, par qui? Vous parlez de la décennale du MOE ou de la DO de la maison?

Gaillots a écrit:

Pas de souci ome. ;)
Migoul, c'est une DO à mon avis... et via c'est à dire ? Souscrite par vous, par qui? Vous parlez de la décennale du MOE ou de la DO de la maison?

Lol, désolé; pour être plus précis:


- J'ai la décennale du maitre d’œuvre, transmise avec le contrat de maitrise d’œuvre
- J'ai une dommage ouvrage, à mon nom et payé par moi même directement à la compagnie d'assurance AXA. Mais via mon maitre d’œuvre qui a m'a proposé de passer via AXA car c'est son assureur est qu'il a un "prix" en la proposant à tout ces clients.

Aucune obligation de la prendre, mais en faisant d'autre devis, je n'ai pas trouvé moins cher moi même.

Merci de la précision.
C'est ce qu'on dit, et tu es le parfait exemple de ce qu'il faut faire. Le MOE peut conseiller une assurances DO, pas plus.

Personnellement, j'ai du ramer pour trouver une DO, et côté tarif, j'étais plus à 5500 €.
Prendre ou ne pas prendre de DO, c'est une assurance, inutile quand tout va bien, et malheureusement parfois utile...
Parfois, les banques exigent, lors du financement, une DO.