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Declaration prealable cloture

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 896 fois
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Env. 300 message Haute Savoie
Bonjour
je vais poser ma clôture et j'ai demander une déclaration préalable

Donc d'après ce que j'ai compris je remplis le cerfa

Apres en pièce à fournir

Un plan de situation
Et un plan avant et après travaux

Rien d'autre comme plan ? +
car d'après les docs cerfa pour une clôture ...pas de plan de coupe plan de masse etc etc

ou alors j'ai oublié un truc ..

pour le portail je pense qu'il faut le mettre mais vue que j'ai pas encore d'idée je met rien et je refais une déclaration quand je sais ce que je vais mettre non ?

Merci d'avance
Messages : Env. 300
Dept : Haute Savoie
Ancienneté : + de 15 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 200 message Vandieres (54)
Bonsoir,
tu devrais avoir une réponse sur urbinfos cloture

http://www.urbinfos.com/trav[...]loture.html
Messages : Env. 200
De : Vandieres (54)
Ancienneté : + de 12 ans
En cache depuis le lundi 25 mars 2024 à 23h19
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