Declaration prealable cloture

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ben74

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Le 31/08/2014 à 10h34 Env. 300 message Haute Savoie

Bonjour
je vais poser ma clôture et j'ai demander une déclaration préalable

Donc d'après ce que j'ai compris je remplis le cerfa

Apres en pièce à fournir

Un plan de situation
Et un plan avant et après travaux

Rien d'autre comme plan ? +
car d'après les docs cerfa pour une clôture ...pas de plan de coupe plan de masse etc etc

ou alors j'ai oublié un truc ..

pour le portail je pense qu'il faut le mettre mais vue que j'ai pas encore d'idée je met rien et je refais une déclaration quand je sais ce que je vais mettre non ?

Merci d'avance

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Messages : Env. 300
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saintjean Picto info

Le 31/08/2014 à 20h19 Env. 200 message Vandieres (54)

Bonsoir,
tu devrais avoir une réponse sur urbinfos cloture

http://www.urbinfos.com/travaux-construction/construire-une-[...]eclarer-sa-cloture.html

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Messages : Env. 200
De : Vandieres (54)
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