Mise en conformité d'une maison

Bonjour,

Je ne sais pas pour le lotissement, mais il me semble que si tu présentes un permis de construire qui n'est pas conforme aux règles du lotissement, ce permis devrait t'être refusé, ou si le permis est accepté, la coopropriété du lotissement peut te demander de faire les modifs : modifier ta hauteur de cloture, tes tuiles etc...

celà dit, si tu fais ces modifications alors que ce n'est pas indiqué sur le permis (tu change la taille ou la couleur des tuiles, la couleur de l'enduit etc., effectivement tu risques de passer côté de la conformité..... Mais après tout, à quoi celà va-t-elle te servir et pourquoi ne vas-tu pas l'avoir ? ça c'est la vrai question !

perso, moi je risque de ne pas l'avoir si je n'ai pas replanté tous les arbres prévus sur le permis (j'ai été obligé d'en abattre 3, donc je dois, selon le permis, en replanter 3) Donc, je pourrai ne pas avoir la conformité car pas assez d'arbre sur le terrain... Crois-tu que c'est celà qui va arrêter un acheteur ???? Par contre, si tu n'as pas la conformité parce que la hauteur sous plafond est de 2.10 m ... là ce n'est plus pareil...

Donc, peut-être faut-il nous en dire un peu plus si tu veux des réponses plus précises.....

Autrement dit, qu'est-ce qui te fais penser que tu ne vas pas l'avoir, ou qu'as-tu fais pour mériter les foudres de tes voisins ????

Thierry

Bien sur que la mairie peut te demander de casser/Refaire.
Ce serait trop facile si les gens se disaient "bah une fois fait, on pourra plus rien faire", donc hop on transgresse.
C'est pour ca que si erreur volontaire ou involontaire, la mairie peut exiger la remise en conformité.

Ensuite une maison non conforme, c'est un gros frein a la revente. Moi je prendrais pas en tout cas, car si un jour le maire change ou si un voisin commence a faire le forcing, et bien c'est le couperet !