Plan de masse. Doit-on faire figurer la partie ANC, EDF ...

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altahir007 Picto info

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Le 07/12/2014 à 19h18 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

Bonsoir,

Je lance encore une question, je dois rédiger mon PC (terrain encore en cours d'acquisition, j'anticipe afin de lancer le PC une fois la validation du SPANC de mon projet ANC).

J'ai fini le premier plan PCMI1 (plan de situation) ce n'est pas le plus compliqué

Je dois m'attaquer d'ici peu au plan de masse. J'ai une question : dois-je fais figurer la zone d'épandage par exemple ? dois-je indiquer la position du raccordement lyonnaise des eaux, télécom, edf ...

Pour la partie ANC, j'ai vu un gars de la lyonnaise des eaux, il ma donné son avis lors d'un rendez-vous sur le terrain. Si je respecte son avis, ça va passer tout seul au SPANC. donc en gros j'ai une microstation TRICEL positionné sous ma maison en pilotis. Elle sera semi enterrée.
Pour la partie lyonnaise des eaux, j'espère avoir la réponse d'ici peu : demande de devis, j'espère aller avec eux sur le terrain pour en parler.
Pour EDF, ça se complique, je n'ai pour le moment quasiement pas avancé, je ne peux même pas faire de demande, il faut avoir déjà posé un permis de construire ... le monde a l'envers
Pour télécom : je m'en préoccupe pas trop, le poteau est à côté de chez moi à 20m, je ne pense pas que ça soit compliqué.

Merci pour votre avis, je souhaite bien faire mais pas non plus me mettre des barrières en faisant figurer par exemple une position bien déterminé d'une boite lyonnaise en limite de propriété, surtout si ça change au cours de la construction.

Autre question, pendant que j'y suis : est-ce compliqué de faire une modification d'un PC déjà accepté ?

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Le 07/12/2014 à 19h29 Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)

En ce qui concerne les réseaux, il me semble qu'il est obligatoire de représenter les évacuations (eau de pluie, eaux usées), mais pas les alimentations.

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Le 07/12/2014 à 19h33 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

jfquillacq a écrit:En ce qui concerne les réseaux, il me semble qu'il est obligatoire de représenter les évacuations (eau de pluie, eaux usées), mais pas les alimentations.

Merci !

Quelqu'un peu confirmer ?

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Brouuu Picto info

Le 08/12/2014 à 08h30 Membre utile Env. 1000 message Var

Bonjour,

Il faut que les réseaux de raccordement apparaissent, comme le dit l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme : " [Le plan de masse] indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement".

Vous pouvez faire deux plans de masse distincts si un seul le rendrait trop chargé, mais le plan d'épandage doit donc également apparaître.

Cordialement.

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Le 08/12/2014 à 08h38 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

Brouuu a écrit:Bonjour,

Il faut que les réseaux de raccordement apparaissent, comme le dit l'article R. 431-9 du code de l'urbanisme : " [Le plan de masse] indique également, le cas échéant, les modalités selon lesquelles les bâtiments ou ouvrages seront raccordés aux réseaux publics ou, à défaut d'équipements publics, les équipements privés prévus, notamment pour l'alimentation en eau et l'assainissement".

Vous pouvez faire deux plans de masse distincts si un seul le rendrait trop chargé, mais le plan d'épandage doit donc également apparaître.

Cordialement.

pfff dans ce cas pour EDF ça ne pas pas être simple, j'ai du mal à obtenir un devis :/

J'ai contacté mon agence dont je dépend, j'attend leur retour mais j'imagine déjà la réponse.

Que pensez vous de mettre le boitier en limite de propriété, au plus proche du point de raccordement ? Si je fais ça pour EDF et Orange, je ne vais pas trop me planter non ?

C'est compliqué de faire une modification de permis de construire en cours de projet ?

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VanH

Le 08/12/2014 à 08h53 Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques

Bonjour,

Si votre projet est accompagné de la réalisation ou de la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif :
PCMI12-2. L’attestation de conformité du projet d’installation [Art. R.431-16 c) du code de l’urbanisme]

Le projet doit donc être visé par le SPANC, en amont du dépôt de PC.

Cdlt.

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VanH

Le 08/12/2014 à 08h57 Membre super utile Env. 1000 message Pyrenees Atlantiques

Non ce n'est pas compliqué, si ce n'est qu'il faut logiquement attendre qu'il soit
soit instruit avant de procéder aux travaux modificatifs = 2 mois de délai.

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Le 08/12/2014 à 08h57 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

VanH a écrit:Bonjour,

Si votre projet est accompagné de la réalisation ou de la réhabilitation d’une installation d’assainissement non collectif :
PCMI12-2. L’attestation de conformité du projet d’installation [Art. R.431-16 c) du code de l’urbanisme]

Le projet doit donc être visé par le SPANC, en amont du dépôt de PC.

Cdlt.

Oui là j'ai déjà pris contact et je sais quoi poser (enfin en partie, j'attend une réponse de la mairie pour la partie eau pluviale).
J'ai rencontré le technicien du SPANC sur mon terrain afin de parler de ce qui est envisageable ou non. Ce fus assez rapide vu que j'ai un grand terrain

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Le 08/12/2014 à 08h57 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

VanH a écrit:Non ce n'est pas compliqué, si ce n'est qu'il faut logiquement attendre qu'il soit
soit instruit avant de procéder aux travaux modificatifs = 2 mois de délai.

Ah oui tout de même ... de nouveau 2 mois !

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Brouuu Picto info

Le 08/12/2014 à 09h03 Membre utile Env. 1000 message Var

altahir007 a écrit:pfff dans ce cas pour EDF ça ne pas pas être simple, j'ai du mal à obtenir un devis :/

J'ai contacté mon agence dont je dépend, j'attend leur retour mais j'imagine déjà la réponse.

Que pensez vous de mettre le boitier en limite de propriété, au plus proche du point de raccordement ? Si je fais ça pour EDF et Orange, je ne vais pas trop me planter non ?

C'est compliqué de faire une modification de permis de construire en cours de projet ?

Vous pouvez effectivement faire apparaître vos boîtiers en limite séparative, et faire des traits vers votre constructions pour symboliser le raccordement.
Le raccordement téléphonique, laissez tomber, je n'ai jamais rien trouvé sur le code de l'urbanisme.

Et non, il n'est pas difficile de faire une demande de permis de construire modificatif.

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Le 08/12/2014 à 09h03 Membre utile Env. 1000 message Var

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Le 08/12/2014 à 09h14 Photographe Env. 200 message Villefranche Sur Saône (69)

Merci Brouuu, je vais faire ainsi, si déjà l'eau et l'ANC est bien positionné, il me restera à immaginer la partie EDF ... sauf si j'ai du nouveau depuis. Ils sont pénible sérieusement.