Menu utilisateur
Menu

Plan de masse introuvable

Ce sujet comporte 13 messages et a été affiché 85 fois
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 11h28
Plan de masse introuvable
Bonjour,
Merci d'avance pour votre aides.

Quelqu'un peut expliqué comment je peux récupéré un plan de masse sur le site du cadastre svp? Le plan de situation c'est ok mais impossible de récupéré le plan de masse.

Merci bcp
Dbouzid
0
Partager
Auto-promo
Trouvez des pros
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 05/02/2019 à 11h39
Bonjour

plan de masse = plan de la maison sur le terrain => voir avec votre constructeur.
1
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 11h43
Merci pour la réponse, je suis locataire et c'est pour un local commercial. Je me suis retourné vers le propriétaire mais ils n'ont pas de plan de masse... 😣
0
Partager
Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 05/02/2019 à 11h47
Bonjour
Pourquoi avez vous besoin du plan de masse ?
0
Il est mignon Monsieur Pignon
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 11h51
Pour faire une demande de permis de construire.
Car je souhaite changé l'emplacement de la porte d'entrée de la boutique.
J'ai eu l'accord du propriétaire mais il faut l accord de la mairie de paris.
Hajime a écrit:Bonjour
Pourquoi avez vous besoin du plan de masse ?
0
Partager
elisa21

Picto recompense Membre ultra utile

Messages : Env. 60000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 13 ans
Le 05/02/2019 à 11h53
Ok, sans infos complémentaires j'ai cru qu'il s'agissait d'un projet de construction (c'est assez habituel sur ce forum)

sur cadastre.gouv vous devez avoir la "vue du dessus" de ce local  ?
sauf s'il fait partie d'un ensemble de bâtiments et dans ce cas, le proprio aura à minima les plans archi.

et +1 avec Hajime : pourquoi un plan de masse ?
mais pure curiosité, certainement sans lien avec votre demande Smile


edit : on a posté en même temps, dsl.
1
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 11h59
Effectivement le local fait partie d'un bâtiment et le propriétaire n'a rien pour moi 🤦‍♀️🤦‍♀️
Je ne sais pas quoi faire et j'ai rendez vous demain pour faire la demande...
Mercii bcp pour votre aides.
elisa21 a écrit:Ok, sans infos complémentaires j'ai cru qu'il s'agissait d'un projet de construction (c'est assez habituel sur ce forum)

sur cadastre.gouv vous devez avoir la "vue du dessus" de ce local  ?
sauf s'il fait partie d'un ensemble de bâtiments et dans ce cas, le proprio aura à minima les plans archi.

et +1 avec Hajime : pourquoi un plan de masse ?
mais pure curiosité, certainement sans lien avec votre demande Smile


edit : on a posté en même temps, dsl.
0
Partager
Hajime

Picto recompense Membre super utile

Messages : Env. 2000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 1 an
Le 05/02/2019 à 12h09
Pour déplacer la porte ce n'est pas un permis de construire mais une déclaration préalable de travaux.
0
Il est mignon Monsieur Pignon
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 12h11
Mais dans les deux cas il faut un plan de masse, donc l'un ou dans l'autre je suis bloqué
Hajime a écrit:Pour déplacer la porte ce n'est pas un permis de construire mais une déclaration préalable de travaux.
0
Partager
salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 05/02/2019 à 13h43
Bonjour,

Le changement d'une porte sur une façade ne nécessite pas de fournir un plan de masse dans le dossier de DP (art. R.431-36 du code de l'urbanisme). Par ailleurs, un plan cadastral n'est pas un plan masse, sans compter que le plan cadastral est affecté de nombreuses erreurs.
1
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 13h47
Merci bcp pour votre réponse vous me rassuré.
Que faut il alors svp ?
Merci
salade bio a écrit:Bonjour,

Le changement d'une porte sur une façade ne nécessite pas de fournir un plan de masse dans le dossier de DP (art. R.431-36 du code de l'urbanisme). Par ailleurs, un plan cadastral n'est pas un plan masse, sans compter que le plan cadastral est affecté de nombreuses erreurs.
0
Partager
salade bio

Picto recompense Membre utile

Messages : Env. 400
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 4 ans
Le 05/02/2019 à 14h00
Vous trouverez en téléchargement le formulaire et le bordereau des pièces à joindre ici 
Concernant les pièces à joindre, il y a le plan de situation, plan des façades avant/après travaux, photographies de la construction et de l'environnement, document d'insertion/photomontage. Plus d'autres pièces n fonction de la localisation du projet.
0
Partager
Dbouzid
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Paris
Ancienneté : moins de 7j
Le 05/02/2019 à 14h04
Merci bcp bcp !!
salade bio a écrit:Vous trouverez en téléchargement le formulaire et le bordereau des pièces à joindre ici 
Concernant les pièces à joindre, il y a le plan de situation, plan des façades avant/après travaux, photographies de la construction et de l'environnement, document d'insertion/photomontage. Plus d'autres pièces n fonction de la localisation du projet.
0
Partager
En cache depuis le vendredi 08 février 2019 à 18h57

Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
0

Picto forumC'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

« Plan de masse - dessiner toute la parcelle ? »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Augmentation de la surface habitable sur achat plan. »
Discussion lancée par - 3 réponses
« Plan de permis de construire et format des pages »
Discussion lancée par - 4 réponses
« Terrain viabilisé, réservé, plan terminés: Dépôt de PC? »
Discussion lancée par - 7 réponses
« Permis modificatif + Plan »
Discussion lancée par - 5 réponses
« Participation pour raccordement à l'égout »
Discussion lancée par dadann - 8 réponses
« Permis de construire instruit seulement en mairie? »
Discussion lancée par M&C - 5 réponses
2
personnes
surveillent ce sujet
Voir