Resiliation de contrat. CCMI

et moi je te le conseille fortement

Je reviens vers vous car j'ai un dilemme alors autant essayer d'expliquer ce qui s'est passé au mieux.
Nous avons signé un ccmi debut decembre le pb c'est que nous ne connaissions pas la différence entre un ccmi sans fournitures de plan et un ccmi avec fourniture de plan.

On a donc signe un ccmi sans fourniture de plan, le constructeur nous a néanmoins dessiné les plans et il s'est bien garde de nous prévenir. Pour couronner le tout le lieu de signature sur le contrat n'est pas le bon il s ont bien entendu mis celui de l'agence.

Le fin du fin c'est quand meme que nous avons signe un contrat ayant encore des inscriptions au crayon papier notamment la durée des travaux. Je l'ai mis au bic celle
là mais le commercial l'a gratté sans mon consentement (il me l'a dit et montré aprés coups) et elle est passé de 13 à 16 mois.

Là où cela se complique c'est que la banque a dit niet et que nous avons du prendre un architecte pour valider les plans et faire des reunions de chantier (cout 3000€). Le seul qui a accepté le plan c'est celui qui travaille habituellement avec le constructeur.
Pendant ce temps le constructeur a fait les fondations et les premies problèmes sont apparus apres une engueulade générale, il a à vérifier la dalle sur la demande de l'architecte.

Donc aujourd'hui nous avons le prêt de la banque et nous nous apprétons à déposer le dernier papier qui permettra de payer les fondations. J'ai informé le constructeur qu'il pouvait reprendre les travaux et que la durée à partir de là etait de 13 mosi. Il gagne donc la duree de pose des fondations et le sechage de la dalle. Mais le constructeur vient de m'informer que pour lui la durée des travaux n'est pas de 13 mois mais de 16 mois. J'attend son courrier pour en connaitre le terme exact.

Là je me dis que trops c'est trops et qu'il faut tout annuler avant d'avoir payer la facture mais dans la famille ils ne sont pas d'accord et pensent qu'il faut continuer ( ma femme aussi d'ailleur) l'architecte devant permettre de controler le "constructeur".

Et vous qu'en pensez-vous?.

Ps : il faudra que je poste la clause de retard de paiement elle est terrible.

yapacpuca a écrit:

...Là je me dis que trops c'est trops et qu'il faut tout annuler avant d'avoir payer la facture mais dans la famille ils ne sont pas d'accord et pensent qu'il faut continuer ( ma femme aussi d'ailleur) l'architecte devant permettre de controler le "constructeur".

Et vous qu'en pensez-vous?.

Notre avis est que ce constructeur est un voyou mais qu'il faut d'abord régler votre problème entre vous car l'annulation d'un contrat n'est pas forcément de tout repos et qu'il faut être soudé dans la décision.
Tout dépend de ce que vous avez versé au cojnstructeur jusqu'à présent

aamoi a écrit:

Notre avis est que ce constructeur est un voyou mais qu'il faut d'abord régler votre problème entre vous car l'annulation d'un contrat n'est pas forcément de tout repos et qu'il faut être soudé dans la décision.
Tout dépend de ce que vous avez versé au cojnstructeur jusqu'à présent

C'est une question de jour. Nous ne lui avons rien verse mais la premiere facture de 15% est à la banque. La bandue attend la DO qui est entre nos mains. Nous la remettons mardi matin apres verification que tout est en ordre de ce coté là.

Avec ma femme on a décidé d'aller au bout, aussi je pense intenter une action pour requalifier le ccmi sans fourniture de plan en ccmi avec fourniture de plan. L'aide de l' aamoi sera précieuse. Voici les éléments sur lequel je me base :
- Fourniture des premiers plans par le constructeur (fax de celui ci avec son logo).
- Absence de son logo sur les plans dans le permis de construire.
- Devis avec DO inclus mais dans le Contrat signe ou la DO "est pour le compte du Maitre d'ouvrage qui en supporte le coût".

Je précise que ce contrat nous a été présenté comme un contrat imposé par MMA pour
qu'ils puissent payer la DO.

Autres :
- Pub dans les journaux (très explicites) mais il me manque ceux d'il y a 6 mois.
- Plus tard nous avons fait signer les plans par un architecte dont le nom nous a été fourni par le constructeur, un autre a refuse de signer...

Voilà merci de vos réponses.