Division des frais de raccordement en eau

Bonjour,

4 parcelles et 1 seul accès à la voirie ? les autres terrains sont derrière ?

cela voudrait dire lotissement non ?
sans en savoir plus, cela parait .... "bizarre" ; ou j'ai peut-être mal compris :
en maison individuelle chacun a SES reseaux individuels (ou presque) ,
on ne peut pas faire de branchement dessus -pour alimenter d'autres maisons- puisque le branchement depuis la rue aura le compteur...

ce sera idem pour le TAE : 4 évacs individuelles sur le même reseau => étonnant que çà passe.

Bonjour
Merci pour la réponse.
Pouvez vous me direcomment poster un schéma ???

Bonjour,


J'ai été dans quasiment le même cas


Même questions mais in fine pas passé comme ça du tout.


La compagnie des eaux ne nous pas laisser "le choix" à notre grand bonheur


Il faut prendre le problème autrement et Elisa21 à raison.


Si voirie/chemin privé: alors au moins un compteur à l'entrée de l'accès. Car l'extension de réseaux n'est/était possible que sur une concession publique.


Pourquoi "au moins un compteur"?


Car 2 propositions de la compagnie des eaux:


1/ Quatres compteurs individuels (un par lot/maison)
un devis de raccordement par compteur avec un rabais non substantiel si les quatre étaient réalisés en même temps
Puis raccordement individuel depuis chaque compteur dans le domaine privée. là aussi des économies sont réalisables pour vous et les autres.
Si un terrassier vient pour faire les quatre en même temps ça ne sera le même coût que si il vient 4 fois. Et oui une fouille pour plusieurs PE 25 ou 32 (un par maison d'un seul tenant hein!) et moins de risque le terrassier qui viendra faire le dernier acheteur arrache une conduite en place.
total: 4 branchement individuels (à l'époque 2300€/foyer) + 4 coffrets + une fouille en copro sablage au tantième + 4 tubages


2/ un compteur de copro à l'entrée puis des compteurs individuel
La dite copro devra s'occuper des relevés des compteurs de ventillation des charges ....
là aussi une fouille mais une seule conduite principale de plus gros diam ( 63 ou 75) Puis à chaque raccordement individuel un regard de branchement et le tampon qui va bien plus un petit compteur individuel qui sera dans un coffret exterieur.
total: un branchement corpo (à l'époque 2800€) + un coffret copro + fouille en copro avec tubage (un seul gros tube ) et sablage + 3 regards + 3 tampons + 4 coffrets individuels + 4 compteurs individuels.


compteur individuel en plus sur la facture contrat abonnement soit 70€) + un abonnement à 117€/an + les consommations résiduelles (fuites entre le compteur collectif et chaque compteur individuel)


A la réalisation le compteur de copro pourrait être le moins onéreux mais quid du long terme en gestion...


Pour information les branchements sont forfaitaire en fonction de la longueur demémoire de 0 à 7.5ml Y€ puis de 7.5 à 15ml : Y+X€..


Pour la TAE, Elisa21 as raison mais pas tt à fait. En effet, la mairie accepte un seul branchement (gros diam) si elle arrive a identifier formellement les utilisateurs branchés.


C'est ce que j'ai monté comme dossier car un PCVDP ( 1 PC pour 4 maisons) dans ce cas là précis la mairie a accepté sans posé de question.


Mais globalement pour la TAE c'est pour 1 PC=1 branchement de TAE.


Mais là aussi on peut négocier avec la mairie, car elle préférera toujours avoir un seul dossier à traiter plutôt que 4, éventuellement un arrêté de circulation, une seule rustine sur la route....


PS tarif de 2011 sur ma commune .

Je vous remercie grandement !!
Si je comprends bien étant donné que les autres lots sont 1 non vendu, et 2 en attente de PC, vous me recommandez de faire mon propre branchement seul quitte à payer un peu plus mais je serai tranquille....Je ne devrais rien à personne...
Car si je dois attendre les autres je suis peut-être pas prêt de prendre une douche !!!
Par contre le jour où ils vont devoir se brancher puis-je les obliger à refaire leur propre tranchée et repartir du collectif ou pourront-ils se "repiquer au plus près" c'est à dire ce que j'aurais payé en étant le premier ??????

Excusez moi mais je voudrais savoir comment mettre un schéma car je voudrais vous faire voir ce que j'ai compris... qu'ils voulaient faire...

Pour connaitre Tignieu , et connaitre le même cas que vous 1 terrain couper en 5 (Maison existante + 4 terrain vide)
La mairie oblige a ce que les terrains soient vendu viabilisé , en lotissement...

Donc apriori, c'est a votre vendeur de prendre ça en compte...

Note : La ventre des 5 lot a été repoussé de 1 an a causes de ce probleme...

Bonjour,

Les 40 m qui vous séparent du raccordement sont-ils sous la voie publique ?
Si oui, vous aurez à supporter l'intégralité du coût de ce raccordement mais... aurez la possibilité de vous rattraper partiellement en "revendant" un droit de raccordement aux 3 autres parcelles, si elles viennent se connecter sur les 40 m que vous avez financé (à condition que ces raccordements se fassent dans les 10 ans qui suivent le votre).
C'est en tout cas ainsi que cela s'est passé pour nos voisins, dans une petite commune rurale.

Bonjour Pastis79
Merci pour la réponse mais mon projet n'est pas sur Tignieu.

Oui les 40 m sont sur la voie publique
Je pense que je vais faire comme ça..
Merci