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Caravane de l'ex proprio toujours sur notre terrain...

Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 2.014 fois
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Bonjour à tous

Ma question est un peu particulière, mais peut-être pourrez-vous y répondre ou bien m'orienter dans mes recherches ...

Nous avons acheté une maison ancienne et signé chez le notaire en Juin 2006.
Il était convenu que l'ex proprio avait du matériel sur place à récupérer (maison en cours de restauration), dont une caravane, et qu'il le ferait dans les jours qui suivent.

Malheureusement, ignorants, confiants et naïfs, accompagnés d'un notaire incompétent, nous n'avons rien consigné par écrit... Wink

Je vous laisse deviner... Aujourd'hui, 12 Septembre, la caravane est encore là Mad

Je voulais donc savoir s'il y avait un moyen de l'obliger à évacuer sa caravane?

Désolé pour la longueur du post, et merci par avance pour votre aide
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Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

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Env. 1000 message La Chapelle Heulin (vignoble Nantais) (44)
appelles la gendarmerie
Livraison réussie le 06/03/06 !!!
Lyson est née le 18/05/2007 !!!
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Merci pour vos éléments de réponse

L'évacuer chez lui : la caravane a pas loin de 30 ans, et plus de 15 qu'elle n'a pas bougé, je te laisse deviner l'état! Les roues sont enfoncées dans le sol d'au moins 5cm...
Et puis pas d'assurance, et pas de carte grise, c'est dangereux...

La gendarmerie: ne risque-t-elle pas de me dire que puisque je n'ai rien signé à propos de tout ce matos, tout ce qui est sur le terrain est à moi ?
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +19 ans.
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Env. 500 message Nord (59)
Elle n'a pas une plaque numeralogique ?
Chantier démarré en juin 2006
05/07/07: Enfin livré !!!
15/06/09: Les dernieres réserves sont levées près de 2ans après. Problemes Maison d'en France Lille... :(
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Env. 600 message Ymeray (28) (28)
Bonjour,

Je vais peut etre dire une betise (si c'est le cas, je m'en excuse d'avance).

La caravane n'est-elle pas immatriculée ? (au dela d'un certains poids, je crois que les remorques et caravannes doivent avoir leur prore numero).

Si c'est le cas, la "carte grise" correspondante doit etre au nom du proprio. Donc, tu trouves quelqu'un de ton entourrage qui possede un 4*4 ou un paysant avec un tracteur, tu vires tout ca, et tui laisses garée dans une rue. Elle finira bien par etre evacuée par la fourriere...

Tout ceci, bien sur, en dernier recours...

Bon courage
Amaury
Dans les murs depuis février 2006
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Bien sur, elle est immatriculée, mais non "déplaçable" facilement, et puis je ne suis pas assuré pour cette caravane, alors la déplacer sans assurance ...

Mais je dois avouer que c'est une solution que j'avais envisagée Rolleyes

Par contre, puisqu'il y a une carte grise à son nom, ceci prouve qu'elle est à lui, mais sur MON terrain; n'aurais-je pas le droit de lui demander un loyer pour le stationnement de cette caravane ? Unsure
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonjour
pour faire enlever cette épave , tu pourrais dans un premier temps adresser une mise en demeure à son propriétaire.
A+
"Rien ne sert de courrir..."
Architectes
PC délivré Octobre 2005
Début prévu fin Novembre 2006
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
on lui a envoyé une lettre, par notaire interposé, lui indiquant que s'il ne se bougeait pas dans les 15 jrs, on la ferait enlever à ses frais.

Mais pas de réponse alors que je sais qu'il a eu la lettre, et que faire s'il ne veut pas payer? Je ne pense pas qu'on ait le moindre recours, son notaire lui ayant dit qu'on n'avait pas indiquer de date ...
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Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
ben va a la gendarmerie déposer plainte.
Il occupe illégalement ton terrain.

Puisqu'elle est imatriculée elle est à son nom... Imagine demain un type vient se garer chez toi... c'est exactement la meme chose.

Appelle du coté de la mairie aussi, pour qu'ils l'évacuent. Le stationnement de caravane est généralement interdit...
Nouvelle construction !
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Env. 400 message
heulin a écrit:appelles la gendarmerie


Non ils n'interviennent que sur la voie publique il me semble.

M'enfin une caravane ça se déplace... Happy
Terrain La chapelle Rablais (77370)
Construteur Babeau-Seguin

On profite de la maison !
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Env. 400 message
La meilleure solution pour moi c'est soit d'appeler le commissariat pour qu'il la face enlever de ton terrain, soit si ils refusent, la déplacer sur la voie publique (devant chez toi) puis les appeler.
Terrain La chapelle Rablais (77370)
Construteur Babeau-Seguin

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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
le soucis c'est qu'elle est dans un tel état que pour la deplacer, faut la mettre sur un plateau ... Wink
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
tu y mets le feu Laugh
c'est que qu'à fait l'ancien proprio de notre terrain.. il devait la déplacer, il l'a pas fait à temps (ouverture de chantier!) et il a foutu le feu à la caravane plutot que de la remorquer (même état que la tienne Laugh )

Mad il a laissé la carcasse sur le terrain, le con! Mad
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Rigole, mais j'y ai bien pensé !! Mais, car il y a encore un "mais", c'est qu'elle est au milieu de mes pommiers ... Sad
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Env. 1000 message La Chapelle Heulin (vignoble Nantais) (44)
decoupes la au lapidaire !!!!!! Biggrin
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Lyson est née le 18/05/2007 !!!
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Justement, si je pouvais m'éviter cette corvée ... parce qu'après, faut évacuer !
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
kezzako a écrit:Rigole, mais j'y ai bien pensé !! Mais, car il y a encore un "mais", c'est qu'elle est au milieu de mes pommiers ... Sad


Crying ouai.. tu risques de faire de la compote Laugh

vires la et mets là chez lui en la tractant! sinon fait constater par la gendarmerie, elle est chez toi et le PV pour lui, occupation illégale sur domaine privé...
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Ah ouais, ça se fait ça ? Biggrin
Parce qu'il est tellement radin que ça risque de le faire réagir Tongue
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Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
kezzako a écrit:Ah ouais, ça se fait ça ? Biggrin
Parce qu'il est tellement radin que ça risque de le faire réagir Tongue


ben essaies!!!!!! Laugh
la caravanne est chez chez toi sans droit!
va voir la gendarmerie et tu auras un point de vue Tongue
Porte plainte et envoies lui le récépissé Rolleyes il va bouger!
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
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Env. 2000 message 06250 (6)
bonsoir
sans te faire prendre, laisses courir le bruit qu'elle est bourrée de camme W00t W00t
dejaout
"Rien ne sert de courrir..."
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Nouvel Aviseur Env. 5000 message Ligné (44) (44)
Moi je trouve que tu t'emmer** beaucoup pour rien !
Moi j'aurai déjà porté plainte et si les flics veulent rien faire, tu vires tout ca en tirant la caravane dans la rue.. Viendra ce qui viendra le reste tu t'en fou !

Huh
Récit mis à jour juin 2010
Emménagés depuis juin 2007.

AAMOI n°954
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Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 60000 message
Tu vas la mettre sur le terrain de NEBULE, puisque elle, elle sait comment s'en débarrasser W00t
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Env. 800 message Ardèche (7)
J'aurai aussi proposé d'aller voir la mairie, la gendarmerie et si rien ne bouge, une LRAR de relance pour l'informer que s'il ne récupère pas son bien sous x jours tu déplaceras sa caravane sur la voie communale.

Un tracteur + une chaine et elle va sortir des pommiers, peu importe dans quel état, le principe est de la poser en dehors de chez toi.

T'as pas essayé d'appeler le proprio matin, midi et soir et d'aller devant chez lui klaxonner un peu avec quelques amis?
www.ardeche.fr
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De : Ardèche (7)
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Env. 300 message Dans La Campagne Normande (76)
Merci pour votre aide

Il a reçu une lettre lui donnant 15 jrs pour la déplacer, j'attends la fin de ce délai, et j'avise ensuite (surement plainte à la gendarmerie)

Ah la la! Que de complcations ...
Même si cela a l'air simple pour certains, je préfèrerais faire ça dans les règles Unsure

En tout cas, un conseil pour l'achat dans l'ancien : il faut TOUT mentionner lors de la signature chez le notaire, on ne peut faire confiance à personne ... Mad
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