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Conflit constructeur en vue

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personne
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Env. 20 message
Bonjour,

nous avons signé un contrat UNCMi avec un constructeur. Suite à cela, ce dernier a déposé le permis de construire, validé deux mois plus tard par l'urbanisme de notre commune.

Entre ce dépôt et cette validation, nous avons participé à la réunion de "mise au point technique" au cours de laquelle, nous pouvons demander des modifications à valider par un avenant. Lors de cette réunion, nous avons demandé de déplacer certaines cloisons, et disposé les prises électriques.

Suite à cela, nous avons reçu les plans d'execution et l'avenant, que nous avons signés. Parmi les plans d'execution nous n'avons trouvé aucun plan de disposition intérieure, juste les plans de maçonnerie et plans de situation, de fondations, en coupe etc. Nous avons fait confiance au constructeur.

Cet été, nous avons visité le chantier et avons constaté que la disposition intérieure n'était pas conforme à nos attentes, mais pas non plus conforme aux plans initiaux, étudiés dans le cadre de l'instruction du permis de construire.

Il se trouve que certaines modifications ont été aléatoirement apportées, et d'autres pas. Or, de ce fait, la façade de la construction est en contravention avec le permis de construire.

Nous avons demandé au constructeur de se remettre en ligne avec le permis. Celui-ci nous a donné son accord pour une modification sans demander de délai ni de coût supplémentaire, aucun écrit ne vient d'ailleurs le confirmer mais les travaux ont bel et bien été effectué.

Pour les autres modifs, il nous a expliqué que cela aurait un impact sur les coûts et délais cette fois, et pas à sa charge puisque nous avons signé les plans d'execution.

Or nous avons signé un plan "electrique" où effectivement les côtes intérieures sont indiquées, mais nous n'avons vérifié que la disposition des prises puisqu'il s'agit d'un plan "électrique".

Par ailleurs, le constructeur a reconnu que deux plans ont été intervertis par erreur par son service technique, c'est d'ailleurs la raison pour laquelle il a accepté la seule modification faite depuis, et gratuitement.

Aujourd'hui il refuse d'effectuer les travaux restant sans coût et délai supplémentaire à notre charge, et nous sommes en contravention avec le permis de construire.

Avez-vous connu situation similaire, et quels conseils nous donneriez-vous ?
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 13 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Env. 5000 message
pup
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 60000 message
GUEUX

T'as pas honte !
Messages : Env. 60000

 
Env. 5000 message
labricotier a écrit:GUEUX

T'as pas honte !

De quoi ?

Trève de plaisanterie, il y a des sujets sur lesquels "l'humour" est mal venu. Ce membre étant dans une situation délicate, il m'a paru opportun de rediriger et de "recadrer" Wink

Merci de bien vouloir rester constructif.
Messages : Env. 5000

Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message
Délicate oui, le terme est bien choisi.
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 60000 message
Bien "chef"
Messages : Env. 60000

 
Bloggeur Env. 2000 message Morbihan
C'est beaucoup plus lisible.
Premier constat: Les modifications aléatoires amenées par le constructeur demeurent de sa responsabilité. En conséquence, il doit ,sous votre couvert, déposer un PC modificatif, sans allongement de délai et de frais supplémentaires.
Je me perds sur "les autres modifs" que vous citez, desquelles s'agit il?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 2000
Dept : Morbihan
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 800 message Orleans
bonjour amiral, peux-tu nous préciser si
- c'est le service urbanisme qui est venu constater les écarts avec le plan PC ?
- c'est les détails extérieurs ou intérieurs de la maison qui sont différents du pc ?
CCMI avec constructeur région centre
adh AAMOI n°495
Messages : Env. 800
De : Orleans
Ancienneté : + de 15 ans
 
Env. 20 message
Pour répondre à la fois à jpikmacolere et Yves, voici déjà l'origne du problème :

- suite à la mise au point technique, le plan utilisé comme base pour les plans d'execution n'est pas le même que celui du plan de PC. Tous les plans d'execution transmis (maçonnerie, electriques, fondations, tous sauf le plan avec la disposition intérieure des pièces non transmis) et signés par nos soins sont partis de cette "substitution de plans par erreur" dont le CT a reconnu la responsabilité par oral, mais pas par écrit.

D'où les modifications aléatoires :

- Façade arrière :

Baie vitrée à 50 cm d'une cloison sur plans d'éxé au lieu des 1,10 m prévus sur le PC : impact sur l'aspect extérieur --> baie repositionnée gracieusement en conformité avec le PC par le constructeur depuis.

- Façade avant :

nous avons demandé de pousser de 35 cm une cloison chambre/SDB pour agrandir cette derniere de 35 cm en largeur et donc réduire de 35 cm la chambre, sans recentrer la fenêtre de la chambre afin de ne pas déposer de permis modificatif

Résultat :

1°) Chambre avec reduction de largeur de 30 cm au lieu des 35 cm convenus, et recentrage de la fenêtre : impact sur l'aspect extérieur --> CT ne veut pas modifier

2°) SDB avec extension de 5 cm au lieu des 35 prévus et décalage de 5 cm de la fenêtre : impact sur l'extérieur --> CT ne veut pas modifier

Où sont les 30 cm qui ont disparu ? Dans la cuisine !!

3°) Cuisine plus large de 30 cm (gênant quand on a commandé une cuisine sur mesure) avec recentrage de la fenêtre : impact visuel exterieur --> CT ne veut pas modifier

4°) Ces changements impliquent par ailleurs une dernière modification : déplacement de 30 cm de la prote d'entrée, et de la protection extérieure de cette porte (avancée de toit tuilée posée sur deux corbeaux) : impact sur l'aspect extérieur --> CT ne veut pas modifier.

Concrètement, il faut comprendre par "CT ne veut pas modifier" CT ne veut pas modifier sans prolongement du délai contractuel de réalisation (+1 mois) et révision de coût avec avenant associé (non chiffré).

Son argument : "certes le plan d'execution erroné signé par vous avec les côtes est intitulé plan electrique, mais c'était à vous de vérifier que les modifs étaient conformes, c'est donc vous le responsable"

Bien entendu, il ne s'est pas rendu compte que de fait, la construction est en contravention avec le PC, ce qui relève du pénal pour le maite d'ouvrage, c'est à dire moi !

Je passe sur le panneau de chantier qu'ils ont enlevé car "il gênait", sur les fourreaux éléctriques qu'ils s'apprêtent à couler dans la chape lisse (strictement interdit par le DTU), sur les placos non hydrofuges de la salle de bain, les cadres de porte déjà cassés, la baie vitrée replacée avec un jour de 5 cm avec le mur (bonjour la reprise de joint et le pont thermique !) et les quelques 20 autres reprises demandées par nous lors de la dernière visite de chantier.

Nous le rencontrons demain, mais il m'a d'ores et déjà indiqué que sa position ne changera pas.
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 13 ans
 
Env. 20 message
pour jpikmacolere :

l'urbanisme n'est pas passé, c'est nous qui avons relevé ces erreurs
Messages : Env. 20

Ancienneté : + de 13 ans
 
Membre utile Env. 6000 message Bouches Du Rhone
Je pense que tu devrais envoyer tout cela a l'aamoi au plus vite.
Ton constructeur est responsable et devra assumer, mais pour cela il va falloir des arguments solides qu'on aura du mal a te donner en tant que néophytes.

Commence par lui signifier tes positions clairement et nettement en remettant tout a plat dans une lettre AR. Envoies en une copie au garant et à la Cequami.
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 6000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 14 ans
En cache depuis le dimanche 29 mars 2020 à 10h58
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