Retour
Menu utilisateur
Menu

Demande pour cloture Résolu

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 674 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Photographe Env. 200 message Travecy (2)
Bonjour à tous nous avons fait construire en 2010, cet été nous allons faire notre clôture avec portail. (oui c'est long lol mais les finances ne suiver pas). Je suis donc aller à la mairie de ma commune pour savoir s'il fallait faire une demande de permis de construire.Elle m'as dit que c’était peut être compris dans mon pc de ma maison. J'ai regarder, mais comment savoir?ce n'est pas écrit noir sur blanc?

Merci d'avance de vos réponses
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Travecy (2)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
Sujet résolu !
 
Env. 1000 message Var
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre utile Env. 1000 message Var
Bonjour,

Ce peut être écrit dans la notice, ou apparaître sur le plan de masse (logiquement, les deux).
Sinon, vous devez vérifier si vous êtes ou non dans un des cas énumérés à l'article R.421-12 du code de l'urbanisme, et le cas échéant déposer une déclaration préalable. Dans le cas contraire, pas d'autorisation d'urbanisme à demander mais les règles en vigueur sont tout de même à respecter.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Travecy (2)
Merci pour cette réponse, la notice du permis de construire,car je n'ai pas sa. j'ai que des plans. Sinon voila mon plan de masse plan de masse

plan de masse est ce que sa peut aider? je n'y connais rien désolé.merci
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Travecy (2)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
La notice devrait être dans le permis de construire elle aussi, m'enfin...
Pas de clôture apparente sur le plan de masse, je crois que vous allez devoir vérifier ce que j'ai dit lors de mon précédent message !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Photographe Env. 200 message Travecy (2)
Ok merci je vais donc faire une demande de permis plus qu'a faire les plans. merci beaucoup de vos réponse
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 200
De : Travecy (2)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Var
virgiya02 a écrit:Ok merci je vais donc faire une demande de permis plus qu'a faire les plans. merci beaucoup de vos réponse

Déclaration préalable, pas permis de construire !
Et c'est seulement si vous êtes dans un des cas du R.421-12 !
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Var
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
1
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir