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2 permis accordés, 2 avis ABF différents (clôture)

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Bloggeur Env. 90 message Gironde
Bonjour,
 
Je souhaiterai avoir votre avis car nous sommes dans une situation un peu particulière.
 
Nous avons 2 permis de construire accordés, pour quasiment le même projet (le 2[sup]ème[/sup] nous avons supprimé le carport suite manque de budget et modifié 2 portes fenêtres en fenêtres).
Ce 2[sup]ème[/sup] permis fait suite à un changement de MOE vers CST et à un refus de la Mairie pour passer de la RT2012 à RE2020 en permis modificatif.
Etant en zone AVAP, nos dossiers sont passés par les ABF.
Notre principal souci se trouve au niveau des clôtures :
-         Clôture rue, soubassement ton pierre + grillage rigide RAL7016 + poteaux alu 7016 + portail alu 7016
-         Clôture mitoyenne, clôture rigide 7016 + latte en bois
Ces clôtures, respectent le PLU et le règlement zone AVAP.
 
Dans le 1[sup]er[/sup] PC, l’ABF a fait concernant cette partie, comme commentaire uniquement de mettre un grillage rigide à disposition vertical comme traditionnellement pour la clôture rue. RAS clôture mitoyenne.
 
Dans le 2[sup]ème[/sup] PC par contre, les mêmes clôtures, il nous marque que côté rue, nous devons faire un muret enduit avec couvrement en pierre calcaire et surmonter d’un grillage rigide sombre.
Pour la clôture mitoyenne, que nous devons mettre un grillage souple tenue par des poteaux.
 
Pour nous ce n’est pas acceptable, un muret enduit avec pierre calcaire est totalement hors budget, nous étions à + de 10k€ pour le muret seul sur un devis d’il y a 1 an.
Nous ne comprenons pas que dans le 1[sup]er[/sup] PC ça soit OK et le 2[sup]ème[/sup] il change d’avis.
Sachant que ces clôtures sont utilisées par plusieurs voisins….
 
Quelles solutions avons-nous ?
Faire un recourt directement auprès du préfet ?
Négocier avec l’ABF sachant que l’arrêté est déjà délivré par la Mairie ?
Faire un permis modificatif pour le 1[sup]er[/sup] en supprimant la construction et garder uniquement les clôtures, un permis modificatif pour le 2[sup]ème[/sup] en supprimant les clôtures ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour la réalisation de votre permis de construire...

Allez dans la section devis permis de construire du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de professionnels de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les professionnels, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-3-devis_permis_de_construire.php
 
Membre ultra utile Env. 4000 message Yvelines
Bonjour,

Vous ne pouvez pas déposer un modificatif pour le 1er permis : suppression du carport et modification des fenêtres ?

Sinon, si le carport n'est pas contiguë à la maison, mettez en oeuvre le 1er permis et déclarez l'ouverture pour une tranche (hors carport). Vous déposez un modificatif pour les fenêtres avant de les mettre en oeuvre. Vous terminez vos travaux et déclarez également la tranche hors carport.

Pensez aussi à demander le retrait du permis qui ne sera pas mis en oeuvre...
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 4000
Dept : Yvelines
Ancienneté : + de 10 ans
 
Bloggeur Env. 90 message Gironde
Bonjour,

Merci pour votre retour.
Non nous avons du supprimer le carport car trop de perte d'argent en passant du maître d'oeuvre au constructeur.

Pour les modifications, la mairie aurait accepté un permis modif par contre pour passer de rt2012 a 2020 ils n'ont pas voulu.

Donc on a redéposer un permis en prenant en compte toutes les remarques ABF du 1er permis en se disant que ça allait être bon....on ne pensait pas qu'ils allaient changer d'avis...

C'était prévu d'annuler le 1er permis justement..
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
 
Membre ultra utile Env. 10000 message Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Bonjour,

Rien n'empêche d'être administrativement avec un RT 2012,
et d'avoir par contrat avec votre constructeur des exigences particulières, notamment celles d'arriver au niveau de performance de la RE 2020.
Mon récit : La Bistorte
licences : WTFPL version 2
avatar : "Warming Stripes", comprendre le réchauffement climatique https://showyourstripes.info/
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 10000
De : Un Coin Discret De Haute-savoie (74)
Ancienneté : + de 7 ans
 
Bloggeur Env. 90 message Gironde
Oui le contrat est en RE2020, il nous a proposé de faire une maison RE2020, par contre tout les justificatifs auraient été pour une rt2012 et la maison aurait été conforme rt2012.
Et si nous souhaitons revendre la maison il faudra qu'on justifie d'une manière ou d'une autre quelle est bien conforme RE2020.

Enfin mon soucis se porte surtout sur les clôtures...
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
 
Bloggeur Env. 90 message Gironde
Est ce que dans mon cas il faut directement saisir le préfet ?
Annuler le 1er permis et une fois la construction achevé faire un permis modif pour enlever les clôtures et tenter de poser une DP pour tenter de retomber sur le 1er ABF ?
Picto recompense Bloggeur
Messages : Env. 90
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 3 ans
En cache depuis le samedi 20 avril 2024 à 10h47
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