Servitude : quelles formes juridiques ? avantages/inconvénients
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.126 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
3 abonnés surveillent ce sujet |



En cache depuis le jeudi 24 juillet 2025 à 23h42
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Comment connaitre l'ensoleillement d'un terrain ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement

3
abonnés
surveillent ce sujet
surveillent ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Construire une maison à côté d'un ruisseau, vos conseils
5 réponses Forum Terrain -
Que veut dire "terrassement en pleine masse"
5 réponses Forum Terrain -
CU refusé! Quel recours?
5 réponses Forum Terrain -
ENEDIS demande la signature d'une convention de servitude pour un coffret électrique
6 réponses Forum Terrain -
Panneau "lot à vendre"
5 réponses Forum TerrainRésolu
-
Extension reseau electrique pour terrain desservi par une servitude sur chemin privé.
5 réponses Forum Terrain -
servitude chemin d'accès : 2 possibilités. Votre avis?
2 réponses Forum Terrain -
servitude eaux usées
20 réponses Forum Terrain -
servitude de passage et terrasse
5 réponses Forum Terrain