Retour
Menu utilisateur
Menu

Taxe aménagement et permis modificatif

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.482 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 50 message Val De Marne
Bonjour,

Nous avons acheté un terrain via un lotisseur. Il avait déposé un permis de constructuire avant que nous achetions le terrain. Ce permis a été accepté par la mairie. Une fois que nous sommes devenus propriétaire du terrain, un transfert de permis à été fait et nous avons reçu la taxe d'aménagement.

Quelques mois après nous avons déposé un permis de construire modificatif, qui a été accepté et hier nous avons reçu une nouvelle taxe d'aménagement "numéro de permis M2".

Ma question est : est-ce que cette taxe M2 annule et remplace la première ou cela est un complément?

J'aurai aimé avoir vos avis avant de téléphoner à la mairie car rien n'est préciser sur la lettre.

Merci
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

Quelles sont les incidences du modificatif? Augmentation de surface de plancher taxable? Diminution? Equivalence?
Car vous ne donnez aucune précision, alors que répondre ...
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Val De Marne
Notre surface habitable a diminué par rapport au permis d'origine. Il n'y a que ça qui a changé.
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 8000 message La Rochelle (17)
Bonjour,

On parle de surface de plancher, pas de surface habitable.
Si la TA que vous avez reçue est moins élevée que la première, elle annule celle-ci.
Mais faites quand même attention, car des erreurs peuvent être commises... et vous ne devez pas payer 2 fois!!
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 8000
De : La Rochelle (17)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 50 message Val De Marne
La surface plancher a aussi diminué par raport au permis initial.
Merci pour votre réponse!
Citer
Messages : Env. 50
Dept : Val De Marne
Ancienneté : + de 11 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Bouches Du Rhone
Bonjour
On se retrouve dans la même situation.. transfert puis modificatif. Au final avez vous payé un complément? Ou avez vous eu un avoir? Comment ca s'est passé?
Merci beaucoup
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Bouches Du Rhone
Ancienneté : + de 10 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 20 juillet 2026 à 14h50
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis permis de construireArtisan
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir