Modifier un permis de construire apres la durée de validé du permis Résolu

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snoo

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Le 04/08/2015 à 15h12 Env. 10 message Seine Saint Denis

Bonjour,

Nous avons une maison, nous avons déposé un permis il y a 5 ans. On a fait tous les travaux nous même, avec notre travail tres prenant et les enfants nous n'avons toujours pas fini. La mairie nous a demande de déclarer l'achèvement des travaux au bout de 2 ans.
Notre problème est que nous avons changer des choses esthétiquement par rapport au permis( portail , debord de toiture supprimée). Nous n'avons pas eu le temps de faire de permis modificatif.
Nous aimerions demander une déclaration préalable pour poser un chauffe eau solaire et une toiture végétale.
Pour le permis que j'ai dessiné moi même , j'avais fourni les plans existant et les plans modificatifs.
Ma question est est ce que pour la déclaration préalable je dois faire la même chose en intégrant ma demande et les modificatifs du permis. Est ce que je dois leur préciser ?
Est ce que la déclaration préalable est la bonne demande ou est ce que je dois demander un nouveau permis.

Merci

Marie

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Le 05/08/2015 à 21h06 Membre utile Env. 2000 message Montlhery (91)

Vous mélangez beaucoup de choses
La mairie "vous a demandé" de déclarer l'achèvement des travaux ? l'avez-vous fait ? si oui, à quelle date ?
sans cette précision, impossible de vous en dire plus !

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choco24 Picto info

Le 06/08/2015 à 08h41 Env. 400 message Dordogne

Bonjour, vu que l'achèvement des travaux a était déclaré par la mairie, vous devez faire une déclaration de travaux pour le portail, le chauffe eau solaire et la toiture vegetalisée. Vous ne changez par la pente de la toiture?

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snoo

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Le 06/08/2015 à 10h28 Env. 10 message Seine Saint Denis

Non je ne modifie pas la pente.
Dans une déclaration de travaux est ce que l'on doit donner les plans avant et après modifications ou est ce que les plan modificatif suffisent.
Merci

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Le 06/08/2015 à 11h11 Env. 400 message Dordogne

snoo a écrit:Non je ne modifie pas la pente.
Dans une déclaration de travaux est ce que l'on doit donner les plans avant et après modifications ou est ce que les plan modificatif suffisent.
Merci

quels plans modificatifs? plan de situation et facades. Il vous faudra fournir aussi des docs graphiques (insertion), des photos avec l'environnement... en fait vous avez pleins de petits travaux très divers.
Est ce que vous avez des travaux sur votre construction proprement dites?

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choco24 Picto info

Le 06/08/2015 à 11h14 Env. 400 message Dordogne

Le mieux serait d'aller voir un cabinet de maîtrise d'oeuvre et de leurs faire faire la déclaration de travaux. Ca vous évitera de recevoir des demandes de pièces complémentaires. (et ça ne coute pas bien chère) Wink

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snoo

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Le 07/08/2015 à 11h15 Env. 10 message Seine Saint Denis

OK Merci beaucoup.

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