Le droit et la construction

Bonjour Amou,

Lisez : http://legimobile.fr/fr/jp/j/c/civ/3eme/2014/11/13/13-18937/

Bonjour Roberto13, Merci d’être là, j'ai essayé de comprendre l’arrêt de la cour, franchement Rien de rien. Le français des juges et avocats et mon Français ne sont pas de la même branche. Dans ma question il y'a 2 sujets.
A)-annulation de ses travaux du devis signé et entamé par le terrassier (qui soit disant sont du ressort du constructeur) ai-je le droit?
B)-Ces travaux:
1)-Portail figure dans le PC donc à la charge du CST
2)-Murs de soutènement de la descente vers le garage et le dallage de la plateforme de cette descente, ce sont des travaux à l’extérieur, et de ce fait sont-ils compris dans le contrat c'est à dire du prix ferme?

Bonjour Amou,

Le devis signé pour le terrassement je pense qu'il est impossible de l'annuler maintenant puisque en plus il a déjà commercer les travaux ... pourquoi vous souhaitez l'arrêter ?

Mais par contre pour le mur qui descend vers le garage si il est dessiné sur les plans du contrat CMI et qui n'est pas chiffré sur le contrat .... il est à la charge de votre constructeur !

Bonjour Roberto13, non je ne veux pas annuler le contrat avec le terrassier, mais c'est au CST de le faire puisqu'il est déssiné dans les plans .

Bonjour,
Désolé, j'ai vraiment du mal à vous comprendre, mais je vais tenter :

Votre constructeur vous en ouvrage doit tout se qui est dessiné sur les plans.
Soit ils vous a chiffré ces ouvrages en travaux réservé et donc vous saviez qu'il y avait ces travaux et leur montant en plus.
Vous pouviez alors faire réalisé ces travaux par le cst au prix indiqué dans un délais de 4 mois après signature.

Soit ils ne sont pas chiffré, alors que bien dessiné sur le plan (voir avec inscription du type "Mur de soutènement à charge client" , ils sont donc à la charge du cst, car la loie stipule que tout les travaux doivent être chiffrés.

Bonsoir à vous, bonsoir Fred, Je veux dire que quand j'ai signé le devis avec le terrassier je ne savais pas que ce qui est dessiné sur le plan et non existant dans le devis est compris dans le prix forfaitaire du CST.
Alors que ça sera bête pour moi de payer quelqu'un pour un travail qui doit être fait par un autre qui est sensé être payé pour ça et injuste (mon sentiment) car j'ai signé un devis. Je ne sais pas comment le dire au terrassier. le droit est-il de mon coté face au terrassier? tout ça, c'est à cause de mon ignorance et maladresses. Merci de vos remarques et vos conseils.

Re,
Dans la logique, vous pourriez être en droit de demander à votre cst de vous rembourser le montant du devis, vu que ce que ces travaux que vous avez signez doivent être compris dans le CCMI.
Mais je ne sais pas si c'est possible et faisable : envoyez la facture a votre cst risque de le faire bien rigoler....

Là, désolé mais il y a une finesse juridique qui est bien trop pointus pour moi. Une inscription à l'AAMOI pourrait s'avérer utile.

Bonsoir à vous, bonsoir Fred, Je suis AAMOI, d'ailleurs sans quoi je ne saurais jamais que ce qui est dans les plans et non calculé est logiquement compris dans le prix forfaitaire. Puis je patiente un peu, pour reprendre avec l'AAMOI. Sinon le nouvelle équipe avance bien, peut être bien que la dalle se fera cette semaine.