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Cotes altimétriques après le permis de construire

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Env. 10 message
Bonjour,

Je fais construire avec MBM (Maisons Barbey Maillard) dans le 91... et je suis en train de faire faire des devis pour le terrassement, l'accès chantier etc...
En ce qui me concerne il y a eu beaucoup de problème pour obtenir le permis de construire (plus de 6 mois). Le permis a été délivré le 28 11 2004 et j'attends encore le début des travaux (en prime une majoration de 4700 euros dû à l'augmentation du BT 01).
Aujourd'hui je suis en contact avec un terassier et en parallèle MBM me demande de faire venir à nouveau un géomètre pour prendre les cotes altimétriques ( 300 euros). D'après MBM sans ces cotes, ils ne peuvent commencer le chantier !!!
Ma question : Ont ils le droit d'exiger ces cotes après l'obtention du permis de construire ? Les frais de ces nouvelles mesures doivent ils être supporter par le client ?
email : yanni.kouvaris@club-internet.fr
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
 
message
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

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Env. 600 message Draveil 91-essonne (91)
Bonjour,

dans quelle ville tu fais construire ?
Moi je fais ma maison sur Draveil et j'ai été en contact avec MBM au debut, pour finalement partir avec LDT.
Quel est le nom de ton commercial ?
Tu peux me filer ses renseignements en MP

@+
Messages : Env. 600
De : Draveil 91-essonne (91)
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Photographe Env. 6000 message Val D'oise (95)
C'est totalement abusif puisqu'un CCMI est par définition un prix forfaitaire. De toute façon, il fallait bien qu'ils aient les altimétries pour le permis de construire. Sinon ils ont fait comment, ils ont posé la maison au hasard sur le plan ? C'est pas gagné pour avoir la conformité après...
Emménagement en 2005
Photovoltaïque en 2010 - Nous sommes producteurs
En 2011 on a amélioré l'isolation !
Projet surprise en cours d'utilisation : un SPA !

http://maisondubelair.free.fr/
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Picto recompense Photographe
Messages : Env. 6000
De : Val D'oise (95)
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 40 message Essonne
MBM nous avait demandé la même chose alors que notre terrain est issu d'une division et qu'un géomètre avait établi des plans. En plus, des bornes existaient sur ce terrain. Bizarrement ... avec beaucoup de négociations tout est rentré dans l'ordre. Par contre bon courage pour la suite des évènements Crying
Messages : Env. 40
Dept : Essonne
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Env. 7000 message Mayenne
Bonjour
"kiki" a raison. Pour moi l'altimétrie et la découpe de masse était demandé par notre architecte pour déposer le PC et ce document était joint avec le bornage.
Insistez auprès de constructeur, car si c'est lui qui a déposé le PC, c'est lui qui devait avoir 'altimétrie avec (pour un peu il va vous faire un surcoût pour égalisé encore plus le terrain.)
Amicalement
Messages : Env. 7000
De : Mayenne
Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 10 message
J'ai expédié un courrier à mon constructeur afin de lui faire part des informations recueillies sur ce forum... Il m'a contacté par téléphone pour me dire que les altémétries ne sont pas nécéssaires (j'ai d'après lui mal compris) mais par contre il lui faut impérativement un plan de bornage : mon terrain est issu d'une division et il paraîtrait qu'aucun plan de bornage n'ait été fait.
Je commence sincèrement à fatiguer car pendant ce temps là le chantier ne peut commencer... ce qui me parait bizarre c'est que :
- le PC a été obtenu (sans le bornage ??? Est ce possible)
- suite à la division un mur a été construit de chaque coté pour délimiter le terrain.
"Je pense que pour débloquer la situation je fais faire faire le bornage par un géomètre ( 800 Euros) mais pourrais je ensuite leur demander le remboursement ? Encore une fois si j'entreprends cette solution ultime c'est pour permettre le commencement du chantier !!!
Messages : Env. 10

Ancienneté : + de 19 ans
 
Env. 7000 message Mayenne
KOUVARIS a écrit:J'ai expédié un courrier à mon constructeur afin de lui faire part des informations recueillies sur ce forum... Il m'a contacté par téléphone pour me dire que les altémétries ne sont pas nécéssaires (j'ai d'après lui mal compris) mais par contre il lui faut impérativement un plan de bornage : mon terrain est issu d'une division et il paraîtrait qu'aucun plan de bornage n'ait été fait.
Je commence sincèrement à fatiguer car pendant ce temps là le chantier ne peut commencer... ce qui me parait bizarre c'est que :
- le PC a été obtenu (sans le bornage ??? Est ce possible)
- suite à la division un mur a été construit de chaque coté pour délimiter le terrain.
"Je pense que pour débloquer la situation je fais faire faire le bornage par un géomètre ( 800 Euros) mais pourrais je ensuite leur demander le remboursement ? Encore une fois si j'entreprends cette solution ultime c'est pour permettre le commencement du chantier !!!


Bonjour

Vérifiez quand même avant si les bornes sont là.
Demandez au géomètre ou au propriétaire si ça été faite.
Les bornes doivent au moins se trouvaient aux extrémités du mur (si ce dernier fait la séparation des deux terrains).
Le prix du géomètre est aux environs de 500 euros.
Messages : Env. 7000
De : Mayenne
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Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
KOUVARIS a écrit:
- le PC a été obtenu (sans le bornage ??? Est ce possible)
- suite à la division un mur a été construit de chaque coté pour délimiter le terrain.


Pc sans bornage, oui c'est possible (comme le fait que vous pouvez deposer un PC sans etre proprietaire !)
Si division, dit normalement borne mais pas obligatoirement. Une division n'est pas une action de bornage. Les Bornes de division n'ont pas la même valeur que celles d'un bornage.
Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
http://www.famille-clave.fr/maison/index.htm
Picto recompense Nouvel Aviseur
Messages : Env. 800
De : Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
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Nouvel Aviseur Env. 800 message Meaux - Seine Et Marne 77 (77)
amakou a écrit:
Bonjour

Vérifiez quand même avant si les bornes sont là.
Demandez au géomètre ou au propriétaire si ça été faite.
Les bornes doivent au moins se trouvaient aux extrémités du mur (si ce dernier fait la séparation des deux terrains).
Le prix du géomètre est aux environs de 500 euros.


Tres juste demander d'abord, y compris au voisin qui ont tres bien pu faire borner leur terrain (donc une partie du votre).
Concernant les bornes, une division peut se faire sur plan, sans intervention terrain (petite case à cocher sur le document d'arpentage).
Concernant les prix des géomètres, ils sont libres et dependent de nombreux critere. Cela ne fonctionne pas au forfait. Consultez en plusieurs, mais les moins chers ne sont pas les meilleurs ! Et attention car l'operation de bornage est une action juridique, pas le droit à l'erreur.

Romuald
Debut chantier : Janvier 2004 - Reception : Juin 2004
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