Pas de dépôt de permis de construire après ccmi du 5.12.06
Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 866 fois
Nouveau sujet
Répondre
|
1 personne surveille ce sujet |
Env. 10 message
Super bloggeur
Env. 10 message
Bloggeur
Membre super utile
Messages : Env. 40000
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 18 ans
De : Finistere Nord , Plus Loin Y A La Mer :) (29)
Ancienneté : + de 18 ans
En cache depuis hier à 09h10
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Réserves (accès au pv de réception et délai de levées)
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Frais pénalités de retard sur CCMI après réception
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Attention Ingénierie Maison Bois dans le Rhone
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Problèmes carrelage, seuils fenêtres et appel de fond 95%
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Non respect des plans du contrat par un constructeur
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
VEFA-Réception: 5% - Nuance entre réserve et non conformité
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Notre maçon abandonne le chantier.
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Les pénalités peuvent se poursuivre au dela de la réception
6 réponses Forum Un problème avec votre constructeur? -
Délai dépôt du permis de construire dépassé, mon CCMI est il caduc?
0 réponses Forum Un problème avec votre constructeur?
Résolu




Nouveau sujet
Répondre


Edité 1 fois, la dernière fois il y a +17 ans.
C'est intéressant aussi !




Autres discussions sur ce sujet :
Résolu