Retour
Menu utilisateur
Menu

Permis de construire non respecté

Ce sujet comporte 9 messages et a été affiché 1.650 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Rhone
Bonjour,

Nous sommes en train de faire construire notre maison par un constructeur, constructeur que je ne vous recommande pas au passage ! C'est une maison mitoyenne avec une autre. Elle est pus haute que le niveau de la route. Il y a donc une pente pour rentrée dans le garage. De plus, l'accès au jardin se fait uniquement depuis le séjour (on ne peut pas tourner autour de la maison).

Sur les plans déposés en mairie pour le permis de construire, il est indiqué devant le garage : pente env. 12,5%.
En regardant de plus près, il s'avère que la pente n'est que d'environ 9.3%. Le jardin est donc plus bas que prévu. Nous avons donc de la terre à faire évacuer. Peut-on se retourner contre le constructeur ?

Merci

M.C.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour une expertise en batiment...

Allez dans la section devis expert en bâtiment du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de experts de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les experts, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-124-devis_expert_en_batiment.php
 
Photographe Env. 3000 message Gironde
bonjour
tu es a quel stade de ta construction??
si ton jardin est tos bas, pourquoi evacuer la terre ??
tu parles bien d'une pente donc vers le bas et pas d'une montée
donc si j'ai compris ta maison est plus haute que prévu puisque pente plus faible
or tu dis que ta maison est au dessus de la route donc c'est plus une pente mais une montée donc ta masion est moins haute que prevu donc ton jardin est plus haut que prevu et non tros bas ...... tout le monde suit ...

as tu receptionné ta maison ?
http://becerapa.forumconstruire.com
ccmi Ariane construction
04/08/2011 : réception avec réserves
Citer
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 3000
Dept : Gironde
Ancienneté : + de 16 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 7000 message Au Vert (51)
Pour éclairer:
quand on monte, c'est une rampe.
quand on descend, c'est une pente.

Alors pente ou rampe depuis la route??
Dura lex Sed lex
Edité 1 fois, la dernière fois il y a +15 ans.
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 7000
De : Au Vert (51)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 60000 message
Je te suis BECERAPA, mais la demande initiale, rien compris Crying
Citer
Messages : Env. 60000

Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Hello,
Je vais essayer d'être plus clair.
La maison est en hauteur par rapport au niveau de la route. Donc la partie devant la maison qui mène au garage est une montée. Cette montée devait être de 12,5% et finalement, elle est de 9,3%. Dans l'idée, ça n'est pas ça qui nous gêne mais plutôt le fait que la maison soit plus basse que prévue. Le constructeur n'a pas prévu de terrassement dans le CCMI. Il considère donc que ça n'est pas à lui d'enlever la terre (côté jardin), qui est forcément plus haute que prévu (vu que la maison est plus basse que prévu).
Suis-je plus clair ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Rhone
Nous n'avons pas encore réceptionné la maison mais je pense que d'ici un mois ça sera bon, j'espère...
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Rhone
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 400 message Sgdb (91)
Bonjour,
Déjà s'il n'a pas respecté le PC, il ferai mieux de faire profil bas. Dans votre malheur vous avez un peu de chance, il vaut mieux qu'elle soit trop basse que haute pour la hauteur à l'égout. Les cotes égouts et faîtage sont modifiées, donc PC modificatif sinon vous n'êtes pas conforme.
Après faut voir car il devait bien y avoir une raison, cote PPRI, sous sol inondable par nappe phréatique, terrain en pente ..., ou par votre propre choix ce qui dans ce cas sera moins grave. C'est sur ce point qu'il faut un éclairsissement
Citer
Messages : Env. 400
De : Sgdb (91)
Ancienneté : + de 15 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 300 message "la Bô Baule" (44)
M.C. a écrit: De plus, l'accès au jardin se fait uniquement depuis le séjour (on ne peut pas tourner autour de la maison).

M.C.



et si en plus il faut passer par le séjour pour évacuer la terre, ça va être une belle partie de plaisir.
Dieu regarda sa maison, cela lui plut énormément, il demanda à voir ses factures, se retourna et se mit à pleurer.
Citer
Messages : Env. 300
De : "la Bô Baule" (44)
Ancienneté : + de 18 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 20000 message St Pierre Les Nemours (77)
Il faudrait en savoir plus:
quel est le recul de la maison par rapport à la route?
une voiture pouvait elle rentrée dans le garage avec une pente de 12%?
Quelle est la différence de hauteur entre la maison et le jardin?
Maître d'oeuvre - CSPS
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 20000
De : St Pierre Les Nemours (77)
Ancienneté : + de 21 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 08 juin 2026 à 05h16
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis expert en batimentArtisan
Devis expert en batiment
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Guide : Que faire en cas de malfaçon ?
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir