Permis de construire et Pb feuille PCMI12-2

Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 1.429 fois

Nouveau sujet

Répondre

abonnés
surveillent ce sujet

tedddy Picto info

Auteur du sujet

Le 29/09/2015 à 09h54 Env. 10 message Pas De Calais

Bonjour à tous

j'ai quasiment fini mon permis de construire, mais j'ai en faite un problème auquel je tourne en rond.
je dois fournir [font=arial, sans-serif]ATTESTATION DE CONFORMITÉ DU PROJET D'INSTALLATION D'ASSAINISSEMENT NON. COLLECTIF, or j'ai appeler l'urbanisme de la communauté des communes auquel le terrain fait parti, ils me disent qu'il ne sont pas habiliter à me délivré le papiers et qu'il faut voir avec Véolia.
[font=arial, sans-serif]J'appel Véolia, et eux me répondre que c'est le bureau d'étude qui va me faire l’étude d’assainissement qui doit me fournir ce papier.

[font=arial, sans-serif]donc si quelqu'un pourrai me renseigner car cela m’embêterai que mon permis reviens pour cette pièce.

[font=arial, sans-serif]Merci par avance

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

Auto promo

Par ForumConstruire.com

Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php

BriketBrok Picto info

Le 29/09/2015 à 12h39 Membre utile Env. 600 message Ille Et Vilaine

Bonjour,

Prenez contact avec le SPANC (Service Public d'Assainissement Non Collectif) de votre région. Ils pourront surement vous renseigner.

A+

Citer

Membre utile

Messages : Env. 600
Dept : Ille Et Vilaine
Ancienneté : + de 11 ans

Voir la fiche

Bred

Le 29/09/2015 à 13h30 Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)

Bonjour,
Vous devez faire appel à un bureau d'étude géo-hydrologique.

Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

Astérix Et Obélix : Mission Cléopâtre

Citer

Membre super utile

Messages : Env. 9000
De : Saint-jeannet (6)
Ancienneté : + de 16 ans

Voir la fiche

Talisman Picto info

Le 29/09/2015 à 13h53 Super bloggeur Env. 700 message St Sauveur (60)

C'est le SPANC qui délivre le certificat, d’après l’étude d'assainissement faite par le bureau d’étude.

[url=http://www.forumconstruire.com/recits/recit-17156.php]

Citer

Super bloggeur

Messages : Env. 700
De : St Sauveur (60)
Ancienneté : + de 12 ans

Voir la fiche

tedddy Picto info

Auteur du sujet

Le 29/09/2015 à 22h38 Env. 10 message Pas De Calais

Ok merci je vais me renseigner aupres du spanc

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

tedddy Picto info

Auteur du sujet

Le 30/09/2015 à 08h40 Env. 10 message Pas De Calais

Je suis aller allez à la mairie de la communauté ou la commune je fais construire, ils m'ont remis un dossier à remplir auquel je dois joindre avec mon étude d'assainissement, et eux retourne le tout à Véolia eau qui va étudier la faisabilité.

merci à ceux qui m'auront renseigner

Citer

Messages : Env. 10
Dept : Pas De Calais
Ancienneté : + de 10 ans

Voir la fiche

En cache depuis le dimanche 14 septembre 2025 à 23h02

Lancer un nouveau sujet

Poster une réponse

Ce sujet vous a-t-il aidé ?

Votez !