ABF - conformité mais avec prescriptions : quelles conséquences ?
Ce sujet comporte 6 messages et a été affiché 181 fois
![]() ![]() ![]() ![]() ![]() |
1 personne surveille ce sujet |



En cache depuis hier à 00h03
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !
C'est intéressant aussi !
Devis permis de construire
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.

1
personne
surveille ce sujet
surveille ce sujet
Autres discussions sur ce sujet :
-
Quelle est la définition exacte de la rénovation?
5 réponses Forum Administratif et financement -
Permis de construire modificatif après avoir obtenu la conformité AACT
3 réponses Forum Administratif et financement -
Certificat de conformité ,est-ce la déclaration de fin de chantier ?
5 réponses Forum Administratif et financement -
Passer par un tiers pour déposer une DP ou un PC
5 réponses Forum Administratif et financement -
Contestation de permis, questions sur le recours gracieux
5 réponses Forum Administratif et financement -
Modifier un PC en cours
5 réponses Forum Administratif et financement -
Construire par tranches et conformité
8 réponses Forum Administratif et financement -
Conformité du permis de construire
7 réponses Forum Administratif et financement -
Acheter sans la conformité de la mairie
3 réponses Forum Administratif et financement