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Modification de permis et poursuite des travaux (Hautes Pyrenees)

Ce sujet comporte 2 messages et a été affiché 461 fois
SM65
Auteur du sujet

Messages : Env. 10
Dept : Hautes Pyrenees
Ancienneté : + de 3 ans
Le 08/10/2015 à 09h22
Modification de permis et poursuite des travaux
Bonjour

J'aurais une demande d'informations concernant le déroulement un chantier en cours, s'agissant d'un batiment industriel (env. 2000 m²) 

Le permis de construire a été validé il y a un peu plus d'un an

Les travaux ont commencé en juillet

Nous avons depuis modifié les plans d'exécution, à savoir les modifications suivantes : 
-légère rotation du batiment et décalage de 2 m
-création d'un logement de fonction intégré au batiment principal
-ajout de quelques places de parking

L'ensemble de ces éléments respecte les plans d'urbanisme de la commune et de la zone d'activité

La demande de modificatif de permis de construire a été déposée cette semaine, sachant que les travaux se poursuivent, sur les plans du modificatif et non sur les plans du permis initial (rotation + déplacement de 2 m)

Ma question : 
-Est ce que cette démarche est risquée ? devrions-nous stopper les travaux en attendant les 3 mois de validation du modificatif ? L'architecte nous dit que nous sommes sur une procédure "normale" et que les travaux doivent se poursuivre pendant la validation du modificatif...
-Le modificatif sera-t-il accepté ? ou les modifications sont-elles trop importantes pour être validées sur un simple modificatif ? 

Dans l'attente de vos réponse, merci beaucoup pour votre aide! 
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Arch.exp

Messages : Env. 20
De : Clermont-ferrand (63)
Ancienneté : + de 10 ans
Le 09/10/2015 à 14h42
Modification de permis et poursuite de travaux
Bonjour,

si comme vous dites "L'ensemble de ces éléments respecte les plans d'urbanisme de la commune et de la zone d'activité" il n'y pas de raison que votre modificatif soit refusé, quant à la poursuite des travaux c'est possible, je vous conseille cependant de prendre rendez vous rapidement avec les services d'urbanisme en compagnie de votre archi pour leur exposer le projet modifié, ça passe mieux, faire également un dossier bien présenté et complet.

Voilà, et bonne suite pour vous.
Arch.exp
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En cache depuis le samedi 05 octobre 2019 à 18h53
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