Terrain avec chemin en copropriété

Bonjour,
Un réglement de copropriété doit être validé par une majorité de propriétaires, donc à 2, c'est un peu illusoire...
C'est une question de bonnes relations de voisinage avant tout.
Le sujet principal tournera autour des choix et du budget (à partager) concernant les aménagements de cet accès, pour le revêtement par exemple.

Bonjour

en plus de l'entretien courant, pensez surtout à la mise ou remise en état après travaux, aux camions...
si les VRD sont prévues dans ce chemin, il faut également y réfléchir ET tout faire noter chez le notaire.
les travaux vous couteront moins chers si vous les faites en même temps.

et pour les remises en état , quand on a des voisins disons... pas très sympas ... le risque est qu'ils ne fassent pas les travaux, même s'ils sont ordonnés par tribunal ou autre... il vaut mieux blinder le contrat dès le départ (quand tout le monde s'entend bien ).

... et prévoyez une bonne largeur afin de pouvoir vous croiser...

ne pas oublier de faire noter que le stationnement ET les arrêts sont interdits dans ce chemin.

Merci de votre réponse. Pour le moment, nous ne savons pas si les VRD sont prévues sur ce chemin. Nous avons commencé par demander un devis pour notre projet. Le chemin devrait avoir 6m de largeur. Avez vous déjà entendu, qu’on pouvait séparer le chemin en deux afin d’être propriétaire chacun de son côté. Le chemin sera simplement divisé par une rigole et ainsi permettre aux camions ou secours de passer. Chacun circulera de son côté. Comment éviter cette copropriété ? crdt

Bonsoir

6m c'est laaargement correct, vous devriez pas avoir de soucis ;

bonne idée cette rigole de séparation, je n'en ai jamais vu mais ça semble idéal : on évite la copro , pas de frais de cloture et on garde l'avantage d'un passage large en cas de besoin.
à voir comment se termine ce chemin ouvert au niveau des entrées terrain (pour fermer la propriété si on le souhaite) dsl, 'suis fatiguée je n'arrive plus à visualiser

Bonjour,

petit detterrage

Nous sommes un peu dans ce cas, je vais essayer de l'expliquer au mieux:

Nous sommes sur le point d'acheter un terrain qui se situe derrière une parcelle avec déjà une construction dessus, à gauche, une autre parcelles avec également une construction. Les 2 terrains à rue sont séparés par une allée de 8 m. j'achète donc un terrain avec une allée de 4 m et en face, un autre avec également 4 m. nous ne pouvons pas clôturer la parti chemin car le vendeur (agriculteur) le garde en droit de passage pour venir à son champs (labourage, engrais et tonte.... 5 fois dans l'année)

Les gens qui veulent acheter l'autre parcelle m'ont contacté pour faire une copropriété du chemin... Pas facile... Quels sont les risques?

Bonsoir,

Finalement, nous avons préféré arrêter le projet pour une rénovation et sans copropriété. Ayant déjà connu des problème de voisinage pour avoir vendu la maison, nous avons souhaité être seul propriété de notre terrain.

Pour revenir à votre question, et si j'ai bien compris, vous seriez en copropriété de ce chemin avec 2 autres personne, votre futur voisin et l'agriculteur.

Savez vous où passe les gaines (gaz-électrique téléphone) et la canalisation ? Qui doit entretenir ce chemin ? Pourriez vous garer sur ce chemin ainsi que vos invités sans gêner les entrées ou sorties de vos voisins ? Si de premier abord, tout paraît simple et sans conflit, cela mieux malheureusement vite déraper ! je suis peut-être pessimiste, mais préfère vous alerter.... Bon courage .... cordialement

Bonjour,

@damien08, j'ai pas tout compris sur la situation de l'allée d 8 m...
quel serait l'intérêt de la copro pour le chemin ? selon les futurs voisin ...

MONSCH a écrit:

Bonsoir,

Finalement, nous avons préféré arrêter le projet pour une rénovation et sans copropriété. Ayant déjà connu des problème de voisinage pour avoir vendu la maison, nous avons souhaité être seul propriété de notre terrain.

Pour revenir à votre question, et si j'ai bien compris, vous seriez en copropriété de ce chemin avec 2 autres personne, votre futur voisin et l'agriculteur.

Savez vous où passe les gaines (gaz-électrique téléphone) et la canalisation ? Qui doit entretenir ce chemin ? Pourriez vous garer sur ce chemin ainsi que vos invités sans gêner les entrées ou sorties de vos voisins ? Si de premier abord, tout paraît simple et sans conflit, cela mieux malheureusement vite déraper ! je suis peut-être pessimiste, mais préfère vous alerter.... Bon courage .... cordialement

Non, nous serions en copropriété avec une seule personne, l'agriculteur garde simplement un droit de passage.
Pour le moment, il n'y a pas de gaine, il n'y a rien

Odilon44 a écrit:

Bonjour,

@damien08,  j'ai pas tout compris sur la situation de l'allée d 8 m...
quel serait l'intérêt de la copro pour le chemin ? selon les futurs voisin ...

Bonsoir,
l'allée fait 8 m de large, 4 m m'appartienne et les 4 autres m appartienne au voisin. L'intérêt, d'après ce que j'ai compris au téléphone, serait le partage des frais de raccordement des 2 constructions et également avoir une allée "homogène" (niveau esthétique et revêtement de sol)
Est-ce clair pour l'allée? pas facile de décrire tout ça

OK
copro 50/50 , puis on se met d'accord entre copropriétaires,
et donc par définition, les travaux sont financés 50/50.
Sur le principe, ça semble correct.
Reste que je ne sais pas si c'est la meilleure solution, sachant que dans tous les cas il y a le point : "on se met d'accord entre copropriétaires".

Autre possibilité, l'un est propriétaire, avec servitude de passage et de tréfond pour l'autre.

Odilon44 a écrit:

OK
copro 50/50 , puis on se met d'accord entre copropriétaires,
et donc par définition, les travaux sont financés 50/50.
Sur le principe, ça semble correct.
Reste que je ne sais pas si c'est la meilleure solution, sachant que dans tous les cas il y a le point : "on se met d'accord entre copropriétaires".

Autre possibilité, l'un est propriétaire, avec servitude de passage et de tréfond pour l'autre.

Propriétaire avec servitude de passage et tréfonds.. .. v1 falloir que tu développe car je ne suis pas tout.

C'est à dire, L'un est propriétaire du terrain mais il doit laisser la possibilité à l'autre (servitude) de passer les réseaux, (enfouis = tréfond) le passage, etc
Ce qui n'empêche pas qu'il vaut mieux se mettre d'accord

et voir un notaire ? afin qu'il explique les différentes possibilités ? et avantages/inconvénients de chacune ?

Odilon44 a écrit:

C'est à dire, L'un est propriétaire du terrain mais il doit laisser la possibilité à l'autre (servitude) de passer les réseaux, (enfouis = tréfond) le passage, etc
Ce qui n'empêche pas qu'il vaut mieux se mettre d'accord

et voir un notaire ? afin qu'il explique les différentes possibilités ? et avantages/inconvénients de chacune ?

Ouais.. pas facile tout ca je vais vite régler le problème et chacun chez sou!