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Achat terrain: mais d'ou sort cette TAXE!!

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Membre utile Env. 600 message Rhone
Bonjour,

Nous nous appretons à signer l'acte définitif pour l'achat de notre terrain.

J'ai eu un avant gout du compromis par mon notaire et là...... surprise!!!

J'ai 12.000€ qui sorte du chapeau sous le nom de taxe départementale et taxe communale....

Ca sort d'ou?

Je croyais que cette taxe n'était applicable que sur la construction???

Trop peur là!!
Ma maison, le rève d'une vie!
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message
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

63 869 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Bonsoir,
c'est la taxe d'aménagement, sur le PC... je t'en avais déjà parlé.
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Membre utile Env. 600 message Rhone
Ah bon? mais c'est en plus de la taxe d'aménagement, raccordement à l'égout et tout ca?
non parce que là j'ai pas les sous pour la payer! c'est pas prévu dans notre crédit.
je suis en plein flipe! W00t
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Env. 60 message Ardeche
Effectivement ça doit être la taxe d'aménagement par contre 12 000 € c'est énorme ! Je pense que c'est la somme totale de la TA + la taxe assainissement + la taxe archéologie préventive.
Sinon 12 000 € ça correspondrait à une maisons de 340 m² enfin un château avec cette surface Tongue

Pour ce qui est du règlement normalement c'est 50 % 12 mois après l'obtention du PC et 50 % après 24 mois.
Messages : Env. 60
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Membre utile Env. 600 message Rhone
C'est ca que je ne comprend pas...
Pourquoi j'ai une taxe d'amménagement sur le terrain 12.000€ et une taxe d'amménagement sur la maison (qui fera 125m²)..

je comprends pas mais au pire je demanderai au notaire Crying
Ma maison, le rève d'une vie!
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
La TA c'est que sur la maison.
Les 12 000€ ce ne serait pas les frais de notaire?
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
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Membre utile Env. 600 message Rhone
Non non, je suis sure c'est pas les faris de notaire.
les 12.000€ c'est divisé en 3 part:
- taxe départementale 4,5%
- taxe communale 1,2%
- frais assiette 2,37%
Ma maison, le rève d'une vie!
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Membre utile Env. 2000 message Saint Martin Du Mont (1)
Sisi ce sont les frais d'acquisition qu'on appelle en général les frais de notaire :
http://www.notaires.fr/fr/les-frais-dacquisition

Tu avais pas provisionné ces frais?
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Messages : Env. 2000
De : Saint Martin Du Mont (1)
Ancienneté : + de 10 ans
 
Membre utile Env. 600 message Rhone
Si on a fait un approvisionement de frais mais quand j'ajoue les 2, le montant globale appelé frais de notaire n'est pas le même...
par contre effectivement ces pourcentages sont calculés sur le montant du terrain...

pfff c'est quand même casse tête tous ces trucs! Unsure
Ma maison, le rève d'une vie!
Picto recompense Membre utile
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Membre super utile Env. 7000 message La Rochelle (17)
Bonjour,


titoulyon69 a écrit:Bonjour,

Nous nous appretons à signer l'acte définitif pour l'achat de notre terrain.

J'ai eu un avant gout du compromis par mon notaire et là...... surprise!!!

J'ai 12.000€ qui sorte du chapeau sous le nom de taxe départementale et taxe communale....

Ca sort d'ou?

Je croyais que cette taxe n'était applicable que sur la construction???

Trop peur là!!


C'est quand même fort! Vous sortez de chez le notaire, et vous demandez des précisions au forum...
Certes, la somme a pu vous perturber, mais justement, il fallait demander toutes les explications à l'étude... Ce qui est encore possible, et même nécessaire.
Puis vous revenez sur le forum, vous nous dites, et là vous aurez les bons commentaires
.
@+
multiplie toi mais ne te disperse pas!
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Bonjour

C'est assez simple : combien coute le terrain ? a partir de la vous pouvez voir si ce sont des frais de notaires ou pas en ajoutant 7% ou 8%

La TA ne devrait representer que la moitié de cette somme dans votre commune (sans lien de causalité avec les frais de notaire), a payer en plus...sauf si votre commune est tres gourmande..
j'ai dû payer 6000 euros de TA..mais d'autres ont eu des sommes folles..
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 400 message Nantes (44)
Si vous payez 12000 euros de frais de notaires c'est que vous achetez le terrain environ 150KE euros.
Etonnant que votre Notaire ne vous ai pas expliqué à quoi cela correspondait...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Membre utile Env. 300 message Haute Garonne
Normalement, le notaire est obligé de préciser les frais de notaires et le montant approximatif des futures taxes à payer (Taxe aménagement, Raccordement égouts, RAP).

A la signature de l'acte définitif, on sort un chèque qui correspond aux frais de notaires et 2-6 mois selon, on recevra le détail des frais de notaires avec souvent un remboursement de trop-perçu. C'est très détaillé et on voit ce que l'état perçoit.

La taxe d'aménagement est à payer à la 1ere date anniversaire du PC. 50% de la taxe et 50% 2 ans après le PC.

Je te fais un calcul pour 120m2 de surface habitable (le garage est compté) avec 5% de communal et 1.3% de départemental = 3109.05€ et 197.40€ de RAP. et il faut rajouter les égouts, ici c'est 25€/m2

Mais, le notaire est là pour vous tout expliquer même répondre aux questions débiles, c'est gratuit.
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Membre utile Env. 600 message Rhone
Bonsoir à tous!

En fait on ne sortait pas de chez le notaire, d'où m'a demande sur ce poste.
Nous avons reçu 2j avant la signature de l'acte, le projet par le notaire des Vendeurs...

Nous avons donc appelé le nôtre ce jour et effectivement, il s'agit des frais de notaires détaillés, commen certain d'entre vous me l'on supposé plus haut.

Mon stress post réception est dc bien redescendu et je vous remercie tous pour vos réponse!

😊😘
Ma maison, le rève d'une vie!
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Env. 20 message Pas De Calais
Pas de panique , cette somme est comprise dans les frais de notaire ;) on est passer par là le notaire te détailleras tout sa
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Par contre, anticipez la taxe d'aménagement, il peut y avoir des surprises (13.8 k€ notre taxe de bienvenue comme on l'appelle...)
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Messages : Env. 2000
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Membre utile Env. 300 message Haute Garonne
goldoz31 a écrit:Par contre, anticipez la taxe d'aménagement, il peut y avoir des surprises (13.8 k€ notre taxe de bienvenue comme on l'appelle...)

Normalement, avant même de signer le terrain et la maison, on devrait pouvoir la calculer et ainsi éviter les mauvaises surprises. Le notaire nous prévient des taxes et nous dit d'aller voir la mairie ou la DDT et en deux jours, j'ai les taux communales départementales et les textes de loi et on fait chauffer la calculette ou on fait un beau tableau excell avec un camembert. Certaines mairies ont un papier tout beau qui expliquent bien ce qu'on doit payer.
Donc comment on peut dire "il peut y avoir des surprises" si on l'a bien prévu 1 an avant.
On reçoit d'abord une lettre informative des montants des taxes à payer : cette missive veut dire "préparez-vous psychologiquement à vider votre compte. Signé votre prince"
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 300
Dept : Haute Garonne
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Moi le notaire ne m'a pas prévenue, j'ai su qu'elle existait grâce au forum et le budget de la cuisine a été transformé en budget taxe d’aménagement ^^
Quand on veut on peut
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Messages : Env. 2000
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
mandyline a écrit:Moi le notaire ne m'a pas prévenue, j'ai su qu'elle existait grâce au forum et le budget de la cuisine a été transformé en budget taxe d’aménagement ^^

idem sauf pour le budget cuisine
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Le notaire peut vous indiquer les taxes sur le terrain,mais il n'a rien à voir avec la maison. C'est l'architecte/le constructeur qui doit vous renseigner. Le nôtre l'avait mal évaluée.
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Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Normal qu'ils l'évaluent mal
Adhèrent AAMOI
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
fafa600 a écrit:Normal qu'ils l'évaluent mal

Dans mon cas, c'est surtout parce que la maison fait 2 à 3 fois ce qu'il construit habituellement...
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 2000
De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
 
Membre super utile Env. 9000 message Lyon (69)
Pour moi il avait mis 1 000 euros..

et j'ai eu 6 000 euros

heureusement que j'étais au courant de la taxe
Adhèrent AAMOI
Picto recompense Membre super utile
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Membre utile Env. 2000 message Toulouse (31)
Pour moi, il s'attendait à 6-7000, comme d'hab...
Picto recompense Membre utile
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De : Toulouse (31)
Ancienneté : + de 8 ans
En cache depuis le lundi 30 mars 2020 à 00h36
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