Conseil et soutien avant une offre d'achat

Je ne peux pas répondre au reste mais une offre d'achat t'engage. si elle est accepter par le vendeur, tu n'as pas d'autre choix que de signer un compromis. Cependant après tu bénéficie du délai de rétractation légal. (7 jours)

Bonjour,


Le CU qui vous a été présenté est de type "b", opérationnel. Il correspond à une demande décrivant un projet - qui ne sera pas forcément le vôtre - mais détaille les obligations auxquelles vous devrez vous conformer.


Dans l'offre d'achat, vous pouvez préciser, outre le prix proposé, les conditions supensives que vous souhaitez voir associées. Tout comme le prix, ces dernières peuvent être négociées avec le vendeur afin d'arriver à un compromis satisfaisant les deux parties.


Cordialement.

Attention, on ne peut pas n'importe quoi comme clause suspensives, certains tribunaux on jugé des clauses abusives. renseignez vous

Bonjour,

Clauses suspensives classiques :

- Obtention du PC
- Obtention du financement pour l'ensemble du projet

Après comme toutes les agences ils vous mettent une pression de fou furieux, ils vont vous raconter qu'il y a 1000 personnes intéressées.
Ils vous diront toujours ça même s'ils ont le terrains sur les bras depuis 15 ans.

Donc oui une proposition vous engage, du moins partiellement,
oui vous risquez de perde le terrain si vous ne vous décidez pas,
mon conseil ne vous précipitez pas s'il vous faut une semaine prenez là et si le terrain s'en va c'est que ce n'était pas le bon (à mon avis ça n'arrivera pas).

Ce qui me perturbe un peu concernant le terrain c'est ce que vous dites :

"Le terrain est grevé de la servitude d'utilité publique suivante :

- PPR Mouvement de terrain : zone bleue risque modéré.

Participations exigibles sans procédure de délibération préalable :
- Participations pour équipement publics exceptionnels
- Cession gratuite de terrains "

avez vous bien compris de quoi ça parle et quelles en sont les incidences?

Bonne chance

Les meilleures réponses seront prises auprès du service urbanisme de la commune, ne pas hésiter à prendre un RDV à la suite d'une visite d'un terrain qu'on a envie d'acheter...ce sont des sources fiables au contraire d'un agent immobilier ou autre qui te diras oui à tout ce que tu veux entendre. Ou non à toutes tes inquiétudes.

Bonsoir,

maguetlolo01 a écrit:

Je ne peux pas répondre au reste mais une offre d'achat t'engage. si elle est accepter par le vendeur, tu n'as pas d'autre choix que de signer un compromis. Cependant après tu bénéficie du délai de rétractation légal. (7 jours)

Faux

attention à bien lire le compromis de vente, contrairement à l'achat d'une maison "ancienne" il n'y a pas de délai de rétractation sur un terrain.

++

warstup a écrit:

attention à bien lire le compromis de vente, contrairement à l'achat d'une maison "ancienne" il n'y a pas de délai de rétractation sur un terrain.

++

Pas d'accord là-dessus, j'avais bien un délai de rétractation sur le compromis de vente de mon terrain, fait chez le notaire. Le terrain étant à batir entre dans le champ d'application de cette obligation.

L'offre d'achat, si elle est acceptée et contre-signée par le vendeur l'engage aussi. Surtout s'il il y a une agence en intermédiaire. Vous pouvez ensuite aller tranquillement au compromis.
Nous avons signé le compromis plus de 2 mois après l'offre, pas mal de complications, le géomètre qui devait intervenir pour la division parcellaire ...

Mon lotisseur aussi m'a dit que j'avais 7 jours de rétractation. Certains terrains que j'ai visité n'en avait pas de délai.

Bonsoir tout le monde et merci de votre retour

Billy_the_kid, pour le PPR Mouvement de terrain : zone bleue risque modéré, je me rapporte au POS qui indique : Ce site est modérément exposé à un risque de tassement lié aux dissolutions naturelles susceptibles de se produire dans les formations gypseuses faiblement couvertes.
Je pense qu'il faut mettre une clause au sujet de l’étude de sol ?

Participations pour équipement publics exceptionnels : ça je ne vois pas trop .. un dos d"âne par exemple ?

Cession gratuite de terrains : j'ai a la fin du CU, NOTA : Lors du dépôt de permis de construire, la cession gratuite pour élargissement du trottoir sera demandée sur la parcelle objet du permis de construire dans un maximum de 10%.
10% sur les 800M2 cela me parais énorme pour un trottoir, cela serais étonnant qu'il réclame autant ..

maguetlolo01, il me semble bien, comme le dis warstup, il n'y a pas de délai de rétractation sur l'achat d'un terrain.
Merci pour l'information au sujet des clauses abusives, je vais me renseigner auprès du notaire.

sylaym, il n'y a pas a proprement dis un service urbanisme ... car c'est un village, cela passe par Monsieur le Maire et par courrier.

J'ai tenter de contacter un service urbanisme qui regroupe plusieurs communes mais ça ne m'a pas aider.

icare8637, donc le POS fais foi sur ce qu'il est possible de construire, si j'ai bien compris. je ne suis pas limiter a ce qu'il y a d'indiquer dans le CU.

emerout, donc je peux faire l'offre sans clauses particulières, ce qui me permettra de me positionner sur l'achat du terrain et une fois le compromis de vente chez le notaire, c'est a ce moment là que dois être indiquer toute les clauses qui vont bien pour ne pas avoir de surprise et si c'est le cas pourvoir annuler la transaction ?

Merci encore a tous, j’espère encore une fois avoir été clair

bonsoir,

Tryo a écrit:

Je pense qu'il faut mettre une clause au sujet de l’étude de sol ?
Oh que oui !!! et un montant maxi à ne pas dépasser genre "sous reserve que l'étude de sol n'impose pas un surcout de fondations de plus de xxx€ "

maguetlolo01, il me semble bien, comme le dis warstup, il n'y a pas de délai de rétractation sur l'achat d'un terrain.
Merci pour l'information au sujet des clauses abusives, je vais me renseigner auprès du notaire.
clauses abusives je n'ai jamais vu, d'autant plus qu'on note ce qu'on veut à condition que les 2 parties soient d'accord.
délai de rétractation en lotissement peut-être.
quand on achète un terrain en diffus à un particulier là sur qu'il n'y a pas de délai. C'est même précisé dans les compromis

icare8637, donc le POS fais foi sur ce qu'il est possible de construire, si j'ai bien compris. je ne suis pas limiter a ce qu'il y a d'indiquer dans le CU.
je ne vois pas où le CU contredit le POS.

emerout, donc je peux faire l'offre sans clauses particulières,
NOOONNNNN !!! surtout pas !!!!
une offre d'achat t'engage avec les conditions que tu auras fait préciser, s'il n'y en pas c'est que tu es prêt à acheter sans conditions particulières.

et surtout, ajoutes une date sur ta promesse d'achat sinon, le vendeur peut chercher ailleurs et revenir vers toi des mois-années plus tard... pour t'obliger à honorer ta promesse.

Une fois de plus : les conseils d'un notaire sont GRATUITS, alors ce serait dommage de s'en priver.

Dans ce CU, il doit y avoir un tableau qui détaille les viabilisations, vérifier que tout passe en bord de terrain, ou ajouter "sous reserve que les frais de viabilisation ne dépassent pas la somme de xxxx€ ... un poteau EDF + les cables et le transfo, c'est cher, trèèèès cher.
s'il faut traverser la route pour les raccordements ce n'est pas donné non plus...

et.... ce terrain, il est en exclusivité à l'agence ? pas moyen de le trouver sur les ptites annonces comme le bon coin ou autre ?

le délai de rétractation existe pour les terrain a bâtir et apparemment pas pour les terrain "non constructible"

Citation:

DROIT DE RETRACTATION
Conformément à l’article L. 271-1 du code de la construction et de l’habitation : pour tout acte sous seing privé ayant pour objet la construction ou l'acquisition d'un immeuble à usage d'habitation, la souscription de parts donnant vocation à l'attribution en jouissance ou en propriété d'immeubles d'habitation ou la vente d'immeubles à construire ou la location accession à la propriété immobilière, l'acquéreur non professionnel peut se rétracter dans un délai de sept jours à compter du lendemain de la première présentation de la lettre lui notifiant l'acte.


□ l’acquéreur déclarant avoir l’intention de ne pas utiliser le terrain objet des présentes à la construction d’un logement à usage d’habitation, il reconnaît en conséquence que le droit de rétractation n’est pas applicable à son acquisition.


□ l’acquéreur déclarant avoir l’intention d’utiliser le terrain objet des présentes à la construction d’un logement à usage d’habitation, les parties conviennent d’un commun accord de soumettre le présent acte à la faculté de rétractation, dans les conditions de l’article L. 271-1 précité. Le présent acte est notifié à l’acquéreur par lettre recommandée avec demande d'avis de réception ou par tout autre moyen présentant des garanties équivalentes pour la détermination de la date de réception ou de remise.

Exemple de clauses suspensives abusive: http://www.clauses-abusives.fr/juris/cag970317f.htm et il y en a d'autre, Google est mon ami!! comme par exemple lorsqu'on achète, la clause suspensive de vente préalable de votre bien n'est valable que si vous avez déjà signé un compromis sinon, plusieurs tribunaux les ont déclaré abusives.


Et Paf!!!! (je plaisante...)

tsssss google est ton ami mais encore faut-il faire une selection des infos

le lien des clauses abusives que tu as donné concernent les travaux immobiliers, les clauses qu'on trouve souvent dans les ccmi = rien à voir avec le cas présent

pour les délais de rétractation sur l'achat d'un terrain en diffus plutot que google ,
utilises celui ci ou celui là

http://www.forumconstruire.com/construire/topic-156674.php#1942928
http://www.forumconstruire.com/construire/topic-22844.php&start=15

y en a d'autres

holala, la mauvaise foi.....

Non, sans blague, en cas de conflit, certaine clauses suspensives peuvent être jugées abusive...parole de brave!

Pour les terrains a batir, apparemment il y a aussi une question de "en lotissement" et "hors lotissement" http://www.adil.org/35/acrobat/3-%20D%E9lai%20de%20r%E9tractation%20Tableau%20.pdf


Tryo Renseigne toi chez un notaire mais donne nous la conclusion, il y a matière a apprendre, c'est interessant...

la doc de l'anil est claire : pour un terrain à batir le seul cas où on a ce délai de 7 jours c'est promesse de vente pour un terrain en lotissement.

et c'est bien ce qui est écrit plus haut :
en lotissement 7 jours de délai
hors lotissement ( = diffus) pas de délai

2ème point important :
ce tableau démontre bien que la promesse d'achat n'est pas un acte anodin , il est noté en 1er dans la colonne "acte juridique" avec en observation "contrat peu usuel" .

Citation:

Non, sans blague, en cas de conflit, certaine clauses suspensives peuvent être jugées abusive...parole de brave!

ok, en cas de conflits, dans certains cas...
mais là les conditions suspensives suggérées dans ce post sont celles qu'on trouve habituellement sur les compromis, rien d'exceptionnel.
et ceux qui omettent de noter les conditions telles que : le surcout fondations suite G12, les surcouts viabilisations... malheureusement pour eux, on les retrouve quelques mois plus tard dans les rubriques "au secours j'ai 20K€ de surcout..."

En tout cas Tryo, je ne sais pas depuis combien de temps est à vendre le terrain que vous convoitez.

Mais par chez moi, un terrain qui reste plus d'une semaine à la vente c'est louche. Soit il est trop cher, soit il y a des trucs qui ne vont pas vont pas, soit les 2. Et souvent c'est les 2
Et des agences qui ont essayé de me faire signer des terrains à la va vite, je m'enfuis encore plus vite. Certains que j'ai visité il y a plusieurs mois et dont il fallait que je me positionne dans la journée, sinon la super affaire allait me passer sous le nez, sont toujours à la vente

Bon, d'accord donc j'avais pas complètement tort (la mauvaise foi n'est pas réservée aux femmes, non mais!)

pour les clauses, je n'avais pas cité car je n'ai jamais fait construire, je ne sait pas les quelles il faut mettre, je disait justement qu'on ne peut pas y mettre n'importe quoi... (certain ont tendance a croire que puisque c'est marqué, c bon.)

Bonjour à tous,

elisa21, j'ai penser a la close de surcout de fondation mais je ne sais pas du tout quelle est le montant approprier pour des fondations et ce qui ne l'est pas ... du coups pas simple de mettre une limite et même choses pour les frais de viabilisation.

Ce n'est pas un terrain en diffus mais en division.

Quand je dis que le CU contredit le POS, c'est au niveau de la construction.
R+comble sur le CU et R+1 ou R+1 niveau de comble dans le POS.


Merci pour la précisions sur le fait de mettre une date sur la promesse d'achat.

Pour le tableau des viabilisations j'ai la colonne Équipement avec : Eau Potable, Électricité, Assainissement, Voirie.
Colonne Terrain desservi : Oui partout
Colonne Capacité suffisante : Oui partout
Colonne Gestionnaire du réseau et date de desserte : Vide partout

Je précise que le seul accès au terrain pour le moment c'est via la maison du propriétaire et qu'il faudra avant toute choses casser un mur qui donne sur une rue, celle là même ou la mairie souhaite récupérer un morceau de terrain pour le trottoir.

Il n’ont pas de mandat exclusif, J'ai trouvé le terrain chez un constructeur et j'ai les coordonnées du propriétaire du terrain.

maguetlolo01, une fois que j'aurais clos l'achat, je soumettrais un Topique a épingler avec les documents a réclamer au vendeur, propriétaire, mairie et les clauses a indiquer en général.

Il me reste a éclaircir la viabilisation, étude de sol et leurs clauses. N'ayant aucune idée des prix qui se pratique et qu'elle est la limite a donner. Sachant que ce n'est pas une question de moyen mais qu'on ne paye pas XXXXXX Euros pour une choses qui ne devrait en couter que XXX Euros.

J'ai trouvé ces informations concernant les risques sur la commune :
Le texte est un peu long
deux types de risques naturels qui imposent soit des interdictions ou des limitations des constructions, soit des règles ou recommandations reprises dans le Plan d'Occupation des Sols, et auxquelles il convient de se conformer :

- Le risque Mouvements de Terrains : lié à la présence abondante de Gypse dans le sous-sol, et à l'existence d'anciennes carrières de gypse a fait l'objet d'un PPRn (Plan de Prévention des Risques naturels) par arrêté préfectoral du 6 juin 2000.
Sont réglementées à ce titre la zone rouge des anciennes carrières de gypse, très fortement exposée et quasiment inconstructible, la zone orange, à leur périphérie ainsi que trois sites de survenance de fontis dans la zone agglomérée; fortement exposée, la zone orange est constructible après une reconnaissance de sol avec détection des vides résiduels et la mise en œuvre des dispositions techniques appropriées et la zone bleue, intéressant une partie importante de la zone agglomérée, modérément exposée, qui devra faire l'objet également d'une reconnaissance de sol préalable pour toute nouvelle construction.
Les études de sol de même que les dispositions techniques à mettre en œuvre sont bien entendu à la charge exclusive des constructeurs.

Les plans de zonage et le règlement sont consultables en Mairie, et des renseignements spécifiques peuvent être également obtenus par le dépôt d'un formulaire de Renseignements d'Urbanisme (référence cerfa N° 46-0392), d'une Note de Renseignements d'ordre communal ou d'une Demande de Certificat d'Urbanisme (référence formulaire : cosa N° 12107*01).

- Le Risque Inondations : il a fait l'objet d'un décret du 13 juillet 1994 portant approbation du Plan des Surfaces Submersibles (PSS) de la Vallée de la Marne, valant plan de prévention des risques naturels prévisibles d'inondation. Deux zones sont réglementées à ce titre dans le Plan d'Occupation des Sols, les Zones A de Grand écoulement des crues, quasiment inconstructibles, les Zones B, d'expansion des crues, où les constructions peuvent être admises à condition que la submersion soit inférieure à 1 mètre.
L'établissement d'un plan de Protection des Risques naturels prévisibles d'inondation a par ailleurs été prescrit par arrêté préfectoral du 3 Août 2001.

Les plans de zonage et le règlement sont consultables en Mairie, et des renseignements spécifiques peuvent être également obtenus par le dépôt d'un formulaire de Renseignements d'Urbanisme (référence cerfa N° 46-0392), d'une Note de Renseignements d'ordre communal ou d'une Demande de Certificat d'Urbanisme (référence formulaire : cosa N° 12107*01).

warstup, Apparemment le terrain est en vente depuis très peu de temps... ce que je veux bien croire car je ne le retrouve que difficilement sur internet chez un constructeur uniquement. Mais dés demain j'appelle toute les agences de la commune, voir ce qu'il en est.

Je pensais même aller voir le voisin mais je ne sais pas trop comment amener la choses surtout qu'il n'aura peut être rien a me dire

Encore une fois merci car mes messages ne sont pas court et vous êtes bien patient

Moi si j'étais vous , j'irais voir directement le proprio, à moins que vous ayez signé un bon de visite avec l'agence auquel cas vous ne pouvez plus signer directement avec le proprio. Ce qui ne vous empêche pas de signer avec une autre agence qui prend moins de frais, (ça tout le monde ne le sait pas, les agences immo se gardent bien de le dire).

Mais moi, j'irais d'abord quand même voir le proprio pour savoir à quoi il s'attend comme construction et ce qu'il ne souhaite pas. J'ai eu le cas, dans ma commune ou j'habitais où j'avais trouvé une division de parcelle. Les proprios ne voulaient absolument pas d'étage ou demi-étage pour qu'on ne puisse pas avoir vue sur leur terrain. Il m'ont précisé qu'avant de signer le compromis, ils demandaient de voir le projet définitif de la construction pour savoir s'ils signaient ou pas. Je vous raconte pas l’illégalité absolue. La mairie m'a dit : si vous pouvez faire un étage et c'est pas eux qui délivrent le permis. Bref, un bras de fer commençait à s'engager + clauses illégales alors que nous avions réservé le terrain "oralement", on nous avait laissé 7 jours de réflexion. Au bout de 4 jours on a laissé tomber.

warstup a écrit:

Moi si j'étais vous , j'irais voir directement le proprio, à moins que vous ayez signé un bon de visite avec l'agence auquel cas vous ne pouvez plus signer directement avec le proprio. Ce qui ne vous empêche pas de signer avec une autre agence qui prend moins de frais, (ça tout le monde ne le sait pas, les agences immo se gardent bien de le dire).

J'ai un bon de visite avec l'agence, par contre pourquoi pas envoyer une agence que je connais bien, voir le propriétaire et voir vraiment ce qu'il en est ? et peut être signer via l'agence que je connais et du coups avoir moins de frais ?

warstup a écrit:

Mais moi, j'irais d'abord quand même voir le proprio pour savoir à quoi il s'attend comme construction et ce qu'il ne souhaite pas. J'ai eu le cas, dans ma commune ou j'habitais où j'avais trouvé une division de parcelle. Les proprios ne voulaient absolument pas d'étage ou demi-étage pour qu'on ne puisse pas avoir vue sur leur terrain. Il m'ont précisé qu'avant de signer le compromis, ils demandaient de voir le projet définitif de la construction pour savoir s'ils signaient ou pas. Je vous raconte pas l’illégalité absolue. La mairie m'a dit : si vous pouvez faire un étage et c'est pas eux qui délivrent le permis. Bref, un bras de fer commençait à s'engager + clauses illégales alors que nous avions réservé le terrain "oralement", on nous avait laissé 7 jours de réflexion. Au bout de 4 jours on a laissé tomber.

Oui de toute manière, vous avez raison mieux vaut se renseigner directement auprès du propriétaire.

Tryo a écrit:

J'ai un bon de visite avec l'agence, par contre pourquoi pas envoyer une agence que je connais bien, voir le propriétaire et voir vraiment ce qu'il en est ? et peut être signer via l'agence que je connais et du coups avoir moins de frais ?

Tout à fait, et c'est parfaitement légal, contrairement à ce qu'essayera de vous croire l'agence qui vous a fait visiter le terrain. Et en général on essaye de faire encore baisser les frais d'agence en leur expliquant que c'est vous qui les avait amené sur le terrain et non l'inverse. Qui tente rien n'a rien

Bonjour a tous,

Tres occuper ces derniers jours, peut être trop ... du coup je n'ai pas pu m'occuper du terrain et l'offre m'est passer sous le nez.

Je compte établir une offre d'achat "type" avec toutes les clauses qui vont bien pour la proposer beaucoup plus rapidement quand nous aurons trouver un autre terrain qui nous plait.

Merci encore et je vous tiens au courant de l'avancer du projet et de la lettre "type", cela pourrait servir a d'autre.

Bonne journée.

Tryo a écrit:

Bonjour a tous,

Tres occuper ces derniers jours, peut être trop ... du coup je n'ai pas pu m'occuper du terrain et l'offre m'est passer sous le nez.

Je compte établir une offre d'achat "type" avec toutes les clauses qui vont bien pour la proposer beaucoup plus rapidement quand nous aurons trouver un autre terrain qui nous plait.

Merci encore et je vous tiens au courant de l'avancer du projet et de la lettre "type", cela pourrait servir a d'autre.

Bonne journée.

Bonjour Tryo,

attention, sur les terrains qui partent en général très vite, de ne pas mettre trop de clauses pour pouvoir se rétracter sans frais, vous risquez un refus à chaque fois des vendeurs.

En général, ils acceptent les clauses légales, les autres, ils ne veulent même pas en entendre parler.....