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Env. 10 message Paris
Bonjour, j’ai acheter un terrain et déposé un permis de construire accepté pour un projet de maison individuelle dessiné par un architecte, le PC à été accordé en 2018. Aujourdhui, pour des raisons personnelles, je dois abandonner ce projet et vendre mon terrain, ai - je le droit de vendre le terrain associé au projet dessiné par l’architecte et puis je valoriser ce projet ( conception, plans, étude technique, dépôt de dossier permis de construire) lors de la vente? Un futur acquéreur a - t’il le droit de réaliser le projet de l’architecte que j’ai commanditer, à ma place?
merci de vos conseils.
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message
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre super utile Env. 400 message Oise
Le PC est valable 3 ans renouvelable 2 fois un an et il est possible de faire un transfert à l'acquéreur.

Le PC est validé avec le plan de l'architecte, moi je dirais que oui mais sans certitude.

Demande à un notaire...
Un arbre c'est la vie, l'Amazonie c'est notre survie.
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Membre super utile Env. 1000 message Yvelines
Bonjour,

Aucun problème puisqu'il est possible de transférer le permis à une autre personne.
Si jamais vous avez payé la taxe d'aménagement et que vous n'arriviez pas à transférer le permis, demandez un remboursement de la taxe auprès de la direction départementale des territoires.
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Membre utile Env. 500 message Alpes Maritimes
Bonjour, beaucoup de constructeurs le font donc pourquoi pas un particulier.

L'avantage est que le futur acquéreur pourra plus facilement ce projeter.
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Dept : Alpes Maritimes
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Membre super utile Env. 400 message Oise
Un permis déjà accordé et purgé du recours des tiers est un avantage pour l'acheteur.

Par contre, si bouger des cloisons non porteuses peut être envisagé, toutes modifications de l'aspect extérieur nécessite un permis modificatif et des délais supplémentaires ainsi qu'un nouveau risque en recours des tiers. Il faut vraiment que l'acheteur se projette ou soit prêt à faire des concessions. Il voudra mettre des réserves à la promesse de vente.

Si tu es en zone tendu, le projet doit pouvoir partir rapidement sans perte. Par contre s'il y a beaucoup d'offre, tu seras peut-être amené à perdre un peut sur les frais déjà engagés.
Un arbre c'est la vie, l'Amazonie c'est notre survie.
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Membre ultra utile Env. 9000 message Rhone
Bonjour,
je vais aller un peu a contresens de mes voisins du dessus.
Lorsque je cherchais un terrain et que je voyais un terrain avec PC déjà déposé, ça me faisait réfléchir : pourquoi il y a déjà yn PC ? Cela peut vouloir dire que le terrain passe non constructible, donc devient invendable, et que le vendeur pose un PC en vitesse pour bloquer sa constructibilité. Ce qui veut dire qu'un PC modificatif, si le projet ne me plaît pas (peu de chances qu'il corresponde à ce que je veux, trop spécifique), sera refusé. Le vendeur pourra aussi refuser la clause suspensive d'obtention du PC vu qu'il y en a déjà un. Enfin, ces terrains non constructibles, même a 50% du prix je n'en ai pas voulu justement en raison de l'impossibilité de faire ce que je voulais dessus.

Sinon cela peut vouloir dire que c'est un projet avorté pour une raison ou une autre (séparation, décès,...), que le terrain devient un poids financier et qu'il faut le vendre a tout prix. Donc possibilité énorme de négocier. S'il y a déjà un permis dessus, sauf s'il me plaît, je ne le reprends pas, seul le terrain m'intéresse et je ferais dessus exactement ce que je veux (c'est pour ça que j'achète un terrain a construire et non dans de l'ancien).

Vos souhaits ne sont pas forcément ceux des acheteurs du terrain. Vous aurez du mal a vendre les plans que votre archi a fait pour vous, avec votre cahier des charges et votre budget. Si vous y parvenez tant mieux, mais a moins d'avoir plein de gens intéressés, si vous ne pouvez pas attendre avant de vendre, ça sera avec ce qu'on vous proposera.
Totalement inutile, donc complètement indispensable !
Mon récit d'autoconstruction : Un p'tit coin de verdure au milieu de nulle part
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre utile Env. 600 message Essonne
+1 Woofy

Mais j'abonde aussi avec CHJPP sur un point : si le terrain est en zone tendue, si le projet n'est pas déconnant au bon prix, ça partira très vite. Certains provinciaux ne s'en rendent pas compte, il faut l'avoir vu pour le croire, mais en IDF proche de Paris, les appartements/maisons/terrain vendus au juste prix partent extrêmement vite, et au prix affiché. Celui qui négocie se retrouve le bec dans l'eau.

Et je dis ça sans aucune condescendance envers le provincial, j'ai moi-même grandi à plus de 800 km de la capitale, avant de la rejoindre pour le travail à 23 ans. Les problématiques immobilières sont complètement folles ici, et inimaginables tant qu'on ne les a pas vues de ses propres yeux.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
Oui c'est vrai que chez nous on ne voit pas les choses de même manière, une maison qui vaut 200000€ chez nous en vaut 600000€ à Bordeaux
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre ultra utile Env. 70000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour


Si permis modificatif, il devra être réalisé par l'archi ;

pour moi, sans en savoir plus, terrain+permis est + une contrainte qu'un avantage.
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De : 3 X Cote D'or = 63 !
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Alyénor a écrit: Certains provinciaux ne s'en rendent pas compte [...]


Alyénor a écrit: [...]
Et je dis ça sans aucune condescendance envers le provincial,


Juste... arrête quoi!!!
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
J'ai acheté un terrain avec un permis de construire en zone ABF

L'agence qui vendait le terrain et le permis était clair ...
aucune modification du permis possible. Ça vous plait vous visitez, ça ne vous convient pas vous ne visitez pas.

L'annonce comportait les plans de la maison, la plan du terrain et des vues intérieurs possibles pour se projeter.

Mais j'ai acheté un terrain en zone tendue, où les maisons de 200000 (enfin y'en à pas) à 1000000 euros partent en moins d'une journée ou d'une semaine si elles se trouvent dans le secteur que tout le monde. Tout comme les appartements avec terrasse jardin ou balcon.

La signature du compromis était claire : vente du terrain et transfert du permis de construire. Aucune réserve de modification de permis.

Un appel à la mairie m'avait permis de vérifier qu'en effet aucune modification de l'aspect extérieur de la maison serait possible.

Par contre si j'avais cherché en zone non tendue ... et pas ABF j'aurais clairement pas pris un terrain avec permis ... j'aurais dessiné ma maison. J’aurais cherché un architecte si besoin, j’aurais pensé le projet dès le début avec ce que je veux et ne veux pas ...

Je ne cherchais pas à faire construire ... je cherchais une maison avec un petit extérieur !

Et comme Woofy l’a indiqué ... j’étais dans le cas 2, les personnes devaient vendre ... pas de question de terrain non constructible désormais ... la mairie nous l’avait indiqué.
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Membre utile Env. 600 message Essonne
milkapops Pour que la compréhension soit totale, avez-vous pu négocier le prix affiché et si oui de combien ?
aamoi8428
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Lichar44 a écrit:
Alyénor a écrit: Certains provinciaux ne s'en rendent pas compte [...]


Alyénor a écrit: [...]
Et je dis ça sans aucune condescendance envers le provincial,


Juste... arrête quoi!!!


Je craignais que ce passage soit relevé. Pour préciser les choses, j'ai moi-même horreur de la condescendance parfois exacerbée que peuvent avoir certains parisiens envers les provinciaux, puisque je me considère provincial, ayant grandi en Occitanie et ayant toute ma famille là-bas, d'où ma précision sur le "je dis ça sans aucune condescendance". Donc je reprécise ce que j'ai voulu dire, ni plus ni moins, le plus neutrement possible :

Il faut connaître l'IDF pour se rendre réellement compte de la folie immobilière qui y règne. Même un terrain pourri de chez pourri se vendra, et parfois au prix demandé. Quand je vois certains dire "là il y a un potentiel de négociation car ceci car cela", j'en ris. Pourquoi le vendeur accepterait-il de baisser son prix s'il est sûr en quelques jours de finir par trouver un acheteur qui achètera plus ou moins au prix ? 
aamoi8428
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Membre super utile Env. 6000 message Gard
Les pauvres c'est juste de la jalousie 
ce sont souvent des petits détails qui font la différence entre du bon et du mauvais travail
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Membre super utile Env. 3000 message Loire Atlantique
Alyénor a écrit:
Lichar44 a écrit:
Alyénor a écrit: Certains provinciaux ne s'en rendent pas compte [...]


Alyénor a écrit: [...]
Et je dis ça sans aucune condescendance envers le provincial,


Juste... arrête quoi!!!


Je craignais que ce passage soit relevé. Pour préciser les choses, j'ai moi-même horreur de la condescendance parfois exacerbée que peuvent avoir certains parisiens envers les provinciaux, puisque je me considère provincial, ayant grandi en Occitanie et ayant toute ma famille là-bas, d'où ma précision sur le "je dis ça sans aucune condescendance". Donc je reprécise ce que j'ai voulu dire, ni plus ni moins, le plus neutrement possible :

Il faut connaître l'IDF pour se rendre réellement compte de la folie immobilière qui y règne. Même un terrain pourri de chez pourri se vendra, et parfois au prix demandé. Quand je vois certains dire "là il y a un potentiel de négociation car ceci car cela", j'en ris. Pourquoi le vendeur accepterait-il de baisser son prix s'il est sûr en quelques jours de finir par trouver un acheteur qui achètera plus ou moins au prix ? 

On va pas ouvrir de grands débats mais c'est pareil partout!
Plus c'est tendu, plus ça part vite et moins il faut faire le/la difficile.
Evidemment si c'est supra-tendu comme en IDF, c'est encore pire.
N'importe qui ayant un raisonnement basique le comprend.
Mais vu ton utilisation du terme "provincial", pas de doute, tu as tourné!...
Il n'y a que les "Parisiens" qui utilisent ce terme, tu ne te demandes pas pourquoi?

Allez je retourne pédaler car la lumière dans le salon diminue si je n'active pas la dynamo!
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Alyénor

Non du tout zéro négociation, si ce n'était pas nous c'était les suivants ...
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Woofy a écrit:Sinon cela peut vouloir dire que c'est un projet avorté pour une raison ou une autre (séparation, décès,...), que le terrain devient un poids financier et qu'il faut le vendre a tout prix. Donc possibilité énorme de négocier. S'il y a déjà un permis dessus, sauf s'il me plaît, je ne le reprends pas, seul le terrain m'intéresse et je ferais dessus exactement ce que je veux (c'est pour ça que j'achète un terrain a construire et non dans de l'ancien).

Vos souhaits ne sont pas forcément ceux des acheteurs du terrain. Vous aurez du mal a vendre les plans que votre archi a fait pour vous, avec votre cahier des charges et votre budget. Si vous y parvenez tant mieux, mais a moins d'avoir plein de gens intéressés, si vous ne pouvez pas attendre avant de vendre, ça sera avec ce qu'on vous proposera.

milkapops a écrit:J'ai acheté un terrain avec un permis de construire en zone ABF 

L'agence qui vendait le terrain et le permis était clair ... 
aucune modification du permis possible. Ça vous plait vous visitez, ça ne vous convient pas vous ne visitez pas. 

Et comme  Woofy l’a indiqué ... j’étais dans le cas 2, les personnes devaient vendre ...

Non du tout zéro négociation, si ce n'était pas nous c'était les suivants ...


Voilà qui permet d'appréhender très différemment les choses pour une zone tendue... Et encore, milkapops n'est pas en IDF, où c'est encore pire.
aamoi8428
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Membre super utile Env. 3000 message Meurthe Et Moselle
Alyénor

Je suis d'accord avec Woofy dans sa façon de voir les choses, car si je n'avais pas cherché un bien dans ce secteur où il y a 50 acheteurs pour un bien ... je n'aurais jamais acheté un permis avec un terrain. J'aurais choisi mes plans sur mon futur terrain.
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Membre utile Env. 600 message Essonne
Moi aussi je suis d'accord avec Woofy.

Je dis juste que la problématique est complètement différente en zone tendue qu'en zone non tendue.

En fait, nous sommes tous d'accord 
aamoi8428
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