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Terrain avec chemin d'accès commun

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Env. 60 message Ain
Bonjour,

Je suis intéressé par un terrain qui est en "3ème ligne". (VERT)
Pour accéder à ce terrain, je dois emprunter un chemin d'environ 70m(BLEU).
Ce chemin longe et permet l'accès à deux autres habitations(ORANGES).

La parcelle que je veux acheter et la parcelle surlaquelle est ce chemin appartiennent au même propriétaire.

Les deux habitations existantes ne sont pas propriétaires du "chemin". Le propriétaire de la parcelle VERTE est également propriétaire de la parcelle BLEUE.

L'agence qui a rédigé la proposition d'achat (que je n'ai pas encore signée) a ajouté, en plus de "ma parcelle", la parcelle "chemin" mais sans surcout.

J'ai appelé mon notaire qui n'a pas été de très bon conseil ... il me dit que si je suis propriétaire je devrai mettre en place un droit de passage. Mais je crains en fait les éventuels "problèmes" d'entretien du chemin, (les vrd du voisin passent sur ce chemin).

Lors de ma visite du terrain, l'agence avait évoqué une "co-acquisition" avec les voisins actuels. Je me disais que ça serait le mieux tout simplement pour partager les éventuels frais.

Qu'en pensez vous, que conseillez vous pour ce type de cas ? même si actuellement les voisins sont très biens (je connais un peu), je ne sais pas qui habitera cette maison dans 10 ans...

Merci à vous pour vos avis.

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Messages : Env. 60
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message
Sinon, passe par un pro...

Va dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplis le formulaire et tu recevras jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de ta région. Comme ça tu ne courres plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à toi

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 1000 message Charente
Si l'on vous propose le chemin sans surcoût c'est déjà une très bonne chose. Pourquoi vouloir partager vos cartes si vous pouvez avoir la main ? C'est potentiellement plus d'ennuis.
Il est en effet possible de mettre en place un droit de passage (qui sera de toute façon nécessaire si vous devenez propriétaire du chemin) en incluant des clauses de remise en état, d'entretien, voire de dédommagements si vos voisins empruntent ce chemin.
Si les vrd des voisins passent en plus sur ce chemin il faut mettre en place des servitudes.

Pour exemple, dans notre ancienne maison, nous avions une servitude avec le voisin puisque nos canalisations du tout-à-l'égoût passaient sur son terrain.
En cas de pb, il était écrit dans l'acte que, bien sûr, les réparations éventuelles seraient à notre charge, que nous devions procéder à la remise en l'état après travaux, et que nous devions lui verser une certaine somme par jour de travaux en cas de problème pour le dédommager.

Bref, plusieurs options sont envisageables, à vous de voir et d'en discuter après réflexion avec vos voisins.
http://notrecontemporaine.forumconstruire.com
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
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Membre utile Env. 400 message Plobannalec (29)
C'est mieux d'être propriétaire du chemin avec un droit de passage et une servitude que 3 copropiétaire, moins de soucis.
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Messages : Env. 400
De : Plobannalec (29)
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Env. 60 message Ain
Bonjour.

Merci pour vos propositions. On va réfléchir d'ici la signature chez le notaire. Ca laisse un peu de temps ...
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Messages : Env. 60
Dept : Ain
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Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Je rejoins les avis précédents.
et Biggrin la "co-acquisition"...
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Env. 6000 message Pas De Calais
Idem, je renchéri, tu seras maitre du jeu et tu pourras négocier les conditions si tu es seul proprio.

Parce que gérer l'entretien à 3, bonojur les conflits!!

Notre maison passive massive ici ou ici

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Messages : Env. 6000
Dept : Pas De Calais
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En cache depuis le jeudi 26 juin 2025 à 13h47
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