On a le terrain....et maintenant???

bonsoir

tu dis que tu as le terrain, tu as signé un compromis?

si tu signes un compromis normalement tu as le CU.

je t met pour nous

banque
choix du terrain
signature du compromis, remise du plan cadastral, et CU
constructeur
dépôt de permis
géomètre
acceptation PC
signature acte de vente définitive


entre deux des rendez avec notre banque

woilà

Je pense que je confonds peut être compromis et sous-seing...En tout cas, nous ne sommes pas officiellement propriétaire du terrain, nous allons bientôt passer chez le notaire pour la 1° fois.
A partir de là, on m'a dit que c'était le notaire qui déposait le CU et qu'ensuite on revenait le voir à l'obtention du CU pour signer définitivement.
Mais notre banque, je vais la voir maintenant?? J'ai peur que plus tard vu que l'on paie le terrain avec notre apport, ils ne prennent pas en compte cet apport puisqu'il ne sera pas "réel" car déjà investit. Je ne sais pas du tout comment ça se passe!!!!

pour votre aide!

AS tu pris la precaution de prendre TON notaire en plus de celui du vendeur.
C'est quand meme bien conseillé.
Compromis ou sous-seing, c'est la meme chose.

Pour la banque, tu vas voir la tienne ou d'autres pour savoir a quoi tu peux pretendre. MAis la banque ce qui va l'interesser, c'est le montant total de l'operation terrain+construction.
Donc l'ideal est de faire le tour quand tu auras des premiers chiffrages de maison.

bonjour
je rajouterais que comme tu veux un CU demande un CU de niveau 2 (avec plan de maison) pour voir si il passe.
Ils n'ont pas besoin de super plan sauf de l'emplacement sur le terrain et hauteur,
cela peut eviter qq déboires.

Commencer egalement a chercher un constructeur pour avoir une idee du cout global

a+

Bonjour,

Chez le notaire vous signez une promesse de vente.
Attention, contrairement à ce qu'on peut croire il s'agit de la vente réelle. En effet, cela veut dire que vous êtes d'accord avec le vendeur sur le bien vendu et sur son prix, ce qui constitue en droit la base du contrat de vente.

On ne peut se dégager d'une promesse de vente qu'en abandonnant la somme donnée en garantie et il existe souvent une clause pénale qui double la mise (à l'appréciation du Tribunal).

On passe par ce stade car il faut un délai au notaire pour établir l'acte de vente dit acte authentique. Il y a des formalités obligatoires : vérifier les titres de propriété du vendeur, l'absence d'hypothèques, la non préemption par la commune et la constructibilité du terrain.

Il faut donc introduire dans la promesse de vente les conditions auxquelles vous soumettez la vente définitive :
- l'obtention d'un prêt ;
- le bornage du terrain seul moyen de savoir ce que vous achetez réellement, il y a parfois des surprises surtout avec les accès ;
- l'obtention d'un certificat d'urbanisme ;
- et/ou l'obtention du permis de construire.

Il peut y avoir d'autres conditions comme les résultats d'une étude géologique si le terrain présente des particularités (remblais, terrain inondable) qui peuvent augmenter considérablement le coût d'une construction. Attention aux anciens lieux industriels ou artisanaux, car on peut vous demander des recherches de pollution avant de vous accorder un permis de construire (ça m'est arrivé : sol pollué au plomb à l'emplacement d'un ancien atelier).

C'est donc le moment de demander tout ce qui augmente votre note (le bornage à la charge du vendeur est une bonne affaire) ou qui risquent de faire des problèmes. Par exemple, si votre PC est refusé ou attaqué, vous ne prenez aucun risque la vente n'a pas lieu.

Pensez que la vente peut prendre du retard pour tout un tas de raisons. Il y a beaucoup de ventes qui mettent plus d'un an à se réaliser. Le débroussaillage du terrain peut aussi être une condition car une fois la promesse signée, il est courant que le vendeur ne fasse plus aucun entretien.

Bon courage !

Je pense qu'il est important de mettre comme clause la clause du permis de construire, le CU n'est pas suffissant. il faut avoir son permis avant de signer la vente. imaginons le scénario: Propriétaire du terrain (pour souvent très cher!!!) et permis de construire refusé

Bonjour,

Le cu est-il obligatoire ? Nous avons signé une promesse de vente et le vendeur ainsi que l'agence nous a dit que cela n'était pas obligatoire !!!
Nous avons eu l'accord verbale pour le PC nous attendons ces jours ci le document officiel.

Merci à vous

Florence

FLOX28 a écrit:

Bonjour,

Le cu est-il obligatoire ? Nous avons signé une promesse de vente et le vendeur ainsi que l'agence nous a dit que cela n'était pas obligatoire !!!
Nous avons eu l'accord verbale pour le PC nous attendons ces jours ci le document officiel.

Merci à vous

Florence

Qu'est ce qui vous prouve que le terrain qu'on vous a vendu est un terrain à bâtir ? Soit ils ont un CU, soit ils ont un permis de construire ... Sinon ce n'est pas un "terrain à bâtir" qu'on vous vend mais un terrain.

Un terrain sans CU ça peut se vendre, mais pas au même prix. Dans une vente, il y a toujours un prix et des risques. Dans l'immobilier, les risques sont importants. Un CU ça vous donne 2 ans pour déposer un permis de construire (sans faire de catastrophisme).

Faites vous conseiller d'urgence par un notaire (pas celui du vendeur). Ca ne vous coûtera pas plus cher car ils se partageront les honoraires.

Vous êtes peut être dans le dernier endroit ou on vend quelque chose à la confiance, sur parole ? Tout va peut-être bien se passer


Aux innocents les mains pleines : j'ai acheté mon premier terrain à un type qui tenait absolument à me donner le permis de construire qu'il avait obtenu et qui ne m'intéressait pas du tout. J'en ai obtenu un autre mais j'ai découvert bien plus tard qu'on avait eu vraiment chaud, car le maire voulait m'obliger à construire celui qu'on m'avait vendu. Raison pour laquelle il avait donné un avis défavorable à ma demande mais comme à l'époque c'était les préfets qui délivraient les permis, c'était passé tout de même. Aujourd'hui, ce ne serait probablement pas le cas.

Je ne sais plus où donner de la tête!!!

Alors, je récapitule:
Nous avions déjà demandé à notre banque combien elle nous prêtait (130000€) + notre apport (35000€). C'était juste une estimation et ca ne prenait pas en compte les prêt à tx 0, employeur... J'ai un nouveau rdv vendredi prochain pour affiner le projet.
Concernant le notaire, le proprio nous a demandé si l'on en avait un et vu que nous n'en avions pas, nous a proposé le sien. Est-ce un risque? Il est vrai que perso, ce notaire ne me paraît pas top vu que j'ai laissé 2 messages à son intention (lors de notre recherche de terrains, je voulais savoir s'il en avait) et je n'ai jamais eu aucune nouvelles. Par contre, ce qui m'étonne, c'est qu'ils vont à l'encontre des demandes de la DDE, c'est à dire qu'ils m'indiquent que ce n'est pas la peine de faire une expertise du sol (géologie) ou même de vérifier le risque termites. Est-ce légal?
Concernant le terrain en lui-même, il ne présente pas de risques particuliers, nous sommes en campagne. De plus, vu le prix auquel nous l'avons négocié (de 35000€, on l'a fait baissé à 25000€), on ne peut pas non plus lui demander trop de choses (dans un message on parle de débroussaillage, de bornage...). Par contre, j'ai de la famille au conseil municipal de cette commune qui m'a confirmé que le terrain avait bien le CU.

Merci encore pour vos réponses!

Merci Boifan pour ta réponse. Nous étions allé voir le maire de la commune où se trouve notre terrain et il nous avait confirmé qu'il était constructible et qu'il n'y avait pas de soucis. Je l'ai d'ailleurs eu hier et il m'a dit que pour le permis tout était ok qu'on l'aurait la semaine prochaine. Ca y est enfin ! Il va falloir maintenant que nous attendions dux mois pour le recours de tiers et ensuite la construction va pouvoir commencer.

Pour toi, Céline46, je te conseille de prendre ton propre notaire. Cela ne te coute rien de plus puisqu'ils se partageront les frais mais pour toi ce sera mieux car ton notaire défendra tes intérets. On a beau dire que lorsqu'il n'y a qu'un seul notaire, il doit être neutre mais ce n'est malheureusement pas toujours le cas. Nous lors de l'acaht de notre maison, le notaire nous a fait payer des frais de bornage alors que ces frais étaient à la charge du vendeur mais comme c'était le notaire du vendeur et que cela faisait plusieurs fois qu'il travaillaient ensemble ils avaient du se mettre d'accord. Nous n'avons su que 3 ans plus tard que ces frais ne devaient pas être à notre charge. Conclusion, aujourd'hui nous faisons construire et nous avons choisi un autre notaire, le notre cette fois ci ! Ne te fais pas avoir. Bon courage et bonne continuation.

Florence

Bonjour !

Pour ma part, je ne peux pas trop t'aider par contre ça m'interpelle quand je vois que tu as fait baisser le prix, tu es passée par une agence ou particulier ?

Merci pour l'info car moi aussi 1er projet et 26 ans !

Bisous

Toujours dans l'attente de passer chez le notaire pour le sous-seing car il me manquait certains documents:
- N° section et parcelles
- Y'avait'il déjà un CU ou faut-il le demander (Réponse: pas de CU mais aucun pb terrain constructible)
- Docs du prêt (je n'étais pas trop d'accord et finalement je n'en ai pas besoin puisque notre maison plus tard ne sera pas hypothéquée)
Je vais me faire assister par mon notaire pour plus de sécurité et inclure certaines conditions au sous-seing (achat si CU et si prêt).

Concernant le terrain en lui-même et pour répondre à la dernière personne ayant écrit un message, nous sommes allés voir le maire qui nous a fait faire le tour des terrains constructibles et à vendre sur sa commune. On a flashé sur un mais il était extremement cher (35000€ pour 2250m² soit environ 15€/m²), aujourd'hui, c'est un petit bois (ce qui nous arrange bien pour pouvoir nous faire un joli terrain et garder un espace boisé (pour manger dehors, garer les voitures) légèrement en pente sur une partie (ca nous arrange aussi puisque nous voulions un sous-sol).
Bref, nous lui en avons proposé 25000€ et le maire est allé argumenter derrière nous parce que ca l'intéresse d'avoir un jeune couple (enfants plus tard pour l'école, mon copain est charpentier et risque de monter sa boite sur la commune...).

Nous allons bientot prendre contact avec des archi car mon copain souhaitant se réserver certaines parties de la maison (charpent évidemment mais aussi peut etre les murs), les constructeurs refusent de nous laisser cette partie (DO).

Tant que j'y suis et même si je suis longue, que pensez-vous de son projet: il coudrait une charpente apparente dans toute la maison. Avez-vous déjà vu ca? J'ai peur que ce soit vraiment moche!

Voilà, je pense avoir fait le tour!