Retour
Menu utilisateur
Menu

Problème vice caché terrain

Ce sujet comporte 8 messages et a été affiché 813 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Isere
Bonjour,

J'ai signé un compromis de vente pour l'achat d'un terrain à bâtir en lotissement (10 lots). Le hic, c'est que mon constructeur, après étude topo du terrain, vient de me dire que j'allais devoir installer une pompe de relevage pour évacuer les eaux usées et que j'en aurais pour 6 000 € environ. Je suis le seul concerné par ce problème ds le lotissement.
Quand j'ai signé, le promoteur m'a assuré que le terrain était raccordé au tout à l'égout sans aucune difficulté. Le règlement du lotissement ne mentionne rien quand à un éventuel problème de ce type.
Sauf qu'au final, j'ai un surcoût de 6 000 € + l'entretien + la conso électrique + remplacement de la pompe tous les 10/15 ans sans parler des éventuelles défaillances du système et des désagréments qui vont avec.
Puis-je avoir un recours pour faire baisser le prix d'achat du terrain (l'acte d'achat définitif ne sera signé qu'après dépôt du PC) ou faire annuler la vente pour vice caché ou défaut d'information ds le règlement du lotissement sur le raccordement au taé? Où suis-je obligé de me résigner à payer ces frais imprévus ?

Merci d'avance pour vos réponses,
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
Cliquez ici pour accéder à la meilleure réponse
 
Si vous cherchez un terrain, jetez un coup d'oeil sur la section "terrains" du site : http://www.forumconstruire.com/terrain/.

62 941 offres de terrains constructibles ou terrains avec maisons y sont référencés. Ça ne coute rien d'essayer
 
Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir
Déjà 6000 € c'est énorme est complètement disproportionné. Après, il faut regarder votre contrat, et voir ce qui a été signé pour la raccordement au tout à l'égout.
Vous avez quel distance pour aller vous raccorder au tout à l'égout. Car un raccordement avec une pompe, avec 3000 € c'est déjà pas mal.
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 7000
Dept : Eure Et Loir
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Isere
Bonsoir,

Concernant le raccordement, il y a juste indiqué que chaque lot doit se raccorder au réseau principal de taé situé sur une partie commune puis allant rejoindre le réseau communal.
La distance entre le réseau principal situé sur la partie commune et ma maison est de 25/30m environ, avec un dénivelé léger mais suffisant qui justifie la pompe de relevage. Un autre constructeur m'a indiqué la même chose.
Pour le prix, le constructeur m'a indiqué qu'il faudrait une pompe puissante car nous sommes 5 à la maison.
Ne voulant pas vraiment de ce système (qu'il me coûte 3000, 4000 ou 6000 €+ tout le reste ensuite), je voudrais savoir si le fait que rien n'a été indiqué sur le règlement du lotissement ni dans l'acte du compromis de vente puisse être suffisant pour revoir la vente ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 9000 message Wadirum (44)
Renégocier le prix du terrain, pourquoi pas.... mais c'est loin d'être gagné.
invoquer un vice caché, c'est lors d'une procédure, et à mon avis ça ne marcherait pas.
Mais
Le contrat de construction est-il signé ?
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 9000
De : Wadirum (44)
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Isere
Le contrat de construction n'est pas signé mais le compromis de vente pour le terrain, oui.
Donc, si la vente ou son prix ne peut être revue, on n'aura pas bcp de possibilités pour éviter cette pompe de relevage.
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Isere
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
Ben si le contrat est pas signé il est encore tant de négocier nan?????? c'est pas comme un avenant après la signature qu'on balance comme ça....de plus, le raccordement ne veux pas dire que c'est dans la poche pour le TAE, des fois il faut quand même une pompe selon la position de la maison par rapport à la route... même si le terrain est "plat" ça ne veux pas dire que tout est OK, alors vous avez la chance de ne pas avoir signé quoi que ce soit question construction, NEGOCIEZ......
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : La Verdière (83)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre super utile Env. 3000 message Haute Garonne
Bonsoir,

Sauf que c'était déjà signé côté construction, le côté "prix ferme et définitif" d'un CCMI empêcherait d'avoir cette plus-value.

Là, le constructeur fait correctement son boulot, et chiffre les éléments nécessaires à l’adaptation de la maison, afin de proposer "le juste prix". Il est normal qu'il signale le fait d'avoir besoin de cet équipement supplémentaire, et que cela a un coût.

Et je rejoins les craintes de aznar : ce sont des consommations électriques, de l'entretien, un remplacement à prévoir à terme, et une fiabilité moindre qu'une évacuation gravitaire.

Il peut tout à fait négocier avec le constructeur, mais cette négociation se fera sur un prix de base plus élevé, puisque le constructeur aura cette charge. Le constructeur ne tapera pas plus dans sa marge pour faire éventuellement une remise commerciale. Donc, aznar paiera directement cette pompe.

Je ne pense pas qu'il y ait un vice caché sur le terrain. Le raccordement est possible. Il faudra penser à conseiller cette clause dans les compromis (si pas de fondations spéciales ou supérieures à tant, ET pas besoin de pompe de relevage)
Citer
Picto recompense Membre super utile
Messages : Env. 3000
Dept : Haute Garonne
Ancienneté : + de 13 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre ultra utile Env. 20000 message La Verdière (83)
En tous cas c'est PAS un vice caché puisque c'est raccordable au réseau.... une décharge, des cavités OUi c'est vice caché sans étude de sol avant signature et clauses suspensives mais là.. non.... ce sont des aléas au même titre que les argiles et des fondations spéciales lorsque'on achète un terrain... dans ce cas là (aznar) il n'a pas signé de ccmi, au cst de chiffrer en tenant compte de cet aléa... rien d'autre a faire a mon sens.
C’est plus facile d'être belle de la fesse que de la face !
Citer
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 20000
De : La Verdière (83)
Ancienneté : + de 20 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 01 décembre 2025 à 21h31
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis géomètreArtisan
Devis géomètre
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Guide : diviser son terrain
Guide : diviser son terrain
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Annonces de terrains
Annonces de terrains
Découvrez les outils et services exclusifs de ForumConstruire.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
Annuaire des constructeurs QuelConstructeur.com
QuelConstructeur.com vous permet d'envoyer votre projet aux constructeurs de votre région gratuitement
4
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir