Modification assainissement individuel

Bonjour,

Logiquement, vous avez dû fournir (avec la demande de permis de construire), un "document attestant de la conformité du projet d'installation d'assainissement non-collectif..." (article R. 431-16 c). Vous l'avez fait ?

Bonjour,

Bien sûr, que j'ai tout fourni. Ma question est: Est-ce que je peux modifier pour un autre modèle de micro station, sans être obligé de refaire une nouvelle demande de permis de construire?

Merci

Bonjour,

Un PC modificatif (une fois le PC obtenu) devrait être suffisant.
A faire évidement valider par le SPANC et sous réserve que l'emprise
de la nouvelle filière d'assainissement ne conduise pas à modifier
l'implantation des constructions.
Mais si vous passez d'un système compact pour un autre, il ne devrait pas
y avoir de problème.

Cdt.

Bonjour, je vous confirme que la prise de contact avec le SPANC uniquement devrait être suffisant puisque c'est lui qui valide votre projet (contrôle de conception et d'implantation de la filière d'assainissement non collectif), donc à priori, si le dimensionnement (en Equivalents Habitants) de la future microstation répond bien à celui validé initialement, cela suffira amplement, mais prenez contact avec le SPANC au préalable pour vous en assurer. Pour ma part, lors de ce type de changement, ca ne me pose pas de problème tant que l'emplacement ou le type de filière n'est pas différent.

Bonsoir,

Je vous remercie pour vos réponses qui me rassurent. Il n'y aura aucune modification sur la construction, uniquement une micro station équivalente mais d'une autre marque.

Bonne soirée.

Bonjour,

Theveste a écrit:

Bonjour,

Bien sûr, que j'ai tout fourni. Ma question est: Est-ce que je peux modifier pour un autre modèle de micro station, sans être obligé de refaire une nouvelle demande de permis de construire?

Merci

"Bien sûr", non, ce n'est pas si évident. Et j'ai bien compris votre question, accessoirement.
Comme l'ont dit VanH et bboy33, un simple contact avec le SPANC devrait suffire, d'autant plus si votre permis de construire est encore en cours d'instruction, auquel cas il pourra vous être fournie une nouvelle attestation à intégrer au permis en cours.
Je ne pense pas que ça pose un quelconque problème à qui que ce soit !