Retour
Menu utilisateur
Menu

Véranda non déclaré

Ce sujet comporte 7 messages et a été affiché 642 fois
Nouveau sujetPicto plus RépondrePicto reply Picto reply
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
 
Env. 10 message Loire
Bonjour à tous

J'ai un soucis, je vous explique :

Je viens d'acquérir ce lundi une maison . On viens de s'apercevoir en feuilletant les'papiers de vente que la véranda n'apparaissait pas sur le cadastre. Jai téléphoné à l'ancienne proprio et elle m'a dis qu'elle ne la pas déclarer et fais aucun document elle fait 18m2

Je peux faire quoi'pour me mettre en regle ? Déclarer ma véranda aux impôts pour la tf et a'la'mairie ? J'aurais des problème ?
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Membre utile Env. 1000 message Essonne
Bonjour cette surface a t'elle été signifier chez le notaire?
La véranda est elle conforme au PLU de votre ville?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire
Non rien apparaît chez le notaire , Cest notre 1èr achat et j'avoue qu'on étais un peu perdu .

Je sais pas du tout pour la PLU, ma véranda est à l'arrière de la maison, elle n'est pas du tout visible des voisins .

Que dois je faire ? La déclarer aux impôts et à la mairie et je serai à l'abri de problème ? Cest l'ancienne proprio Qui aura des rappels ?

Merci
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Essonne
Elle a été construite il y a combien de temps?
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire
Elle a plus de 10 ans
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
 
Membre utile Env. 1000 message Essonne
Bah laisser coulé et profiter de votre véranda, il y a prescription.
Par contre si vous déposez un permis de construire dans le futur pour autre chose il faudra l'inclure ou pas.
Citer
Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 1000
Dept : Essonne
Ancienneté : + de 12 ans
Picto user Voir la fiche
 
Env. 10 message Loire
Ok merci

Mais j'ai aucune preuve de la date de construction de cette véranda . L'ancienne proprio nous à deja menti sur cette véranda (qu'elle étais pas déclaré )

Apres je veux aucun problème . Je m'en fou de payer un peu plus de TF mais si un voisin mal intentionné ou quil la voit sur les satellite ...

Je pensais informée les impôts de cette véranda pour quil régularise et idem pour l'urbanisme ( quil se retourné contre l'ancienne proprio je m'en fou .)
Citer
Messages : Env. 10
Dept : Loire
Ancienneté : + de 9 ans
Picto user Voir la fiche
En cache depuis le lundi 07 septembre 2026 à 21h26
Ce sujet vous a-t-il aidé ?
0
Votez !
0
Votez !

Picto forum C'est intéressant aussi !

Devis construction de maisonArtisan
Devis construction de maison
Demandez, en 5 minutes, 3 devis comparatifs aux professionnels de votre région. Gratuit et sans engagement.
Tout savoir sur le permis de construire
Tout savoir sur le permis de construire
Les guides vous aident à y voir plus clair sur la construction.
Photos de plans de maison
Photos de plans de maison
Picorez des idées en parcourant les photos des constructions des autres !
Annuaire des architectes
Annuaire des architectes
TrouverUnArchitecte.com est LE site pour trouver des architectes spécialisés en maisons individuelles près de chez vous.
2
abonnés
surveillent ce sujet
S'abonner
Partagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette pagePartagez cette page
Partagez cette page

Picto forum Autres discussions sur ce sujet :

Voir