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Refus de permis de construire

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Nouvel Aviseur Env. 50 message Yvelines
Bonjour à tous

Nous avons un problème, notre permis de construire a été refusé le 7 janvier 2016.

Nous avons contacté notre constructeur pour le prévenir, après un rdv le 16 janvier 2016, le constructeur nous a répondu qu il s occupait de voir cela avec l Agence et le notaire car entre deux nous avons reçu un courrier du notaire pour renvoyer les documents nécessaire pour la signature. Le constructeur nous dit qu il s occupe du courrier et l envoyer.

Apres plusieurs messages sur son répondeur et SMS étant donné que l on arrive pas à contacter le constructeur.

L agence immobilière à contacté mon mari vendredi pour nous demander où ça en était et on leur repond qu on a eu un soucis de PC et que le constructeur devait leur envoyer un courrier pour annuler la transaction.

Après plusieurs appels entre le constructeur et l agence, le constructeur nous dit aujourd'hui que c était à nous d envoyer la lettre en ar. Elle vient cet après midi pour nous aider à faire le courrier et maintenant elle nous dit que l'on va mettre dans le courrier que l on pensait que la mairie allait envoyer ce courrier de refus du PC à toutes les parties.

Le problème c est que la date de levée des conditions suspensives relatives au financement était le 29 février, que la date de levée de l obtention du PC était le 13 février.

maintenant nous sommes hors délai. Le constructeur me dit qu il n y a pas de soucis que comme on a la date du 7 janvier pour le refus du PC cela ne posera pas de problème.

Qu en pensez vous , par contre je ne mettrais pas dans le courrier que je pensais que la,mairie allait envoyer une lettre de refus du PC à toutes les parties dont l agence immobilière.

merci de votre aide
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Env. 50 message Yvelines
Ne vous prenez pas la tête pour la construction d'une maison...

Allez dans la section devis constructeur de maisons du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 5 devis comparatifs de constructeurs de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les constructeurs, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-4-devis_constructeur_de_maisons.php
 
Photographe Env. 1000 message Semblancay (37)
Bonjour

Tout d'abord il faut que tu saches ce que toi tu veux. Je m'explique.
Ton refus de PC doit être justifié. Est ce que les demandes te poussent à abandonner ton projet ? tu peux très bien retravailler les plans. Si par contre les contraintes sont trop importantes ou vont à l'encontre de ce que tu veux là il va falloir jongler.
As-tu eu ton offre de prêt ? Si tu veux abandonner le plus simple moyen et de demander à ta banque qu'elle te refuse ton prêt. Normalement ça arrête tout. Dans la plupart des contrats un refus de prêt est une clause valable.
A vérifier dans ton contrat.
Picto recompense Photographe
Messages : Env. 1000
De : Semblancay (37)
Ancienneté : + de 12 ans
 
Membre ultra utile Env. 80000 message 3 X Cote D'or = 63 !
Bonjour

patoune75 a écrit:...
Après plusieurs appels entre le constructeur et l agence, le constructeur nous dit aujourd'hui que c était à nous d envoyer la lettre en ar. Elle vient cet après midi pour nous aider à faire le courrier ...
et maintenant elle nous dit que l'on va mettre dans le courrier que l on pensait que la mairie allait envoyer ce courrier de refus du PC à toutes les parties....


sont gonflés
ils sont donnent de mauvais conseils, ils vous laissent vous débrouiller et maintenant il faudrait dire à la mairie "excusez nous, on y connait rien..." et passer pour des zozos...

pour rappel : refus de permis = une condition valable pour changer de constructeur .

pourquoi ce refus de permis ? beaucoup de modifications à faire pour que le suivant soit ok ?
Picto recompense Membre ultra utile
Messages : Env. 80000
De : 3 X Cote D'or = 63 !
Ancienneté : + de 18 ans
 
Nouvel Aviseur Env. 50 message Yvelines
Oui car en fait les limites séparations n étaient pas à droite et à gauche du terrain mais la maison en face donc il faut s éloigner de 2,5 m il me semble et de 5 m de la rue donc la maison il faut soit la mettre dans l autre sens cela voudrait dire que notre terrasse donnerait sur le garage du voisin ou on fait la maison plus petite soit une chambre moins, ça non plus pas possible on a choisi de faire construire et avec trois enfants on auraient aimer avoir un chambre chacun sinon on reste la ou on est.

pour répondre ne chocolat, le vendeur est un assureur qui fait aussi banque et en signant on s est aperçu que c était l ancien assureur de la ville où je taf. Donc je pense qu il va pas me croire pour le refus de prêt
Picto recompense Nouvel Aviseur
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Nouvel Aviseur Env. 50 message Yvelines
Désolé correction auto ngchoco
Picto recompense Nouvel Aviseur
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