Probleme notaire signature annulé
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Bonjour, j'ai signer un compromis de vente en novembre 2015, j'ai obtenue les offres de prêt en mai 2016.
Tout était prêt pour signer la vente chez le notaire ce mercredi 20 avril, j'ai versé les 12000euro que le notaire me réclamait le 12avril.
Aujourdhui le vendeur me dit que le notaire les a prevenu qu'il y avait un soucis et que nous ne pouvons plus signer le 20 avril, apparemment du a une erreur de la notaire ( qui est en maintenant partis en retraite ) et qui a transmis le dossier a un autres notaire.. le problèmes viendrait du document pour la SACER... le vendeur ayant racadastre son terrain en 2 ( dont la parti que j’achète ) la notaire aurait fait la demande a la sacer pour les deux terrains ensemble et la vente ne peut se deroulé, il faut qu'il redemande a la sacer avec seulement le terrain que j’achète ( apparament deux mois d’attente
)
donc c'est le bordel, j'ai fait mon préavis , je quitte mon habitation le 1 aout , si je dois attendre encore deux mois pour signer et débloquer les fond pour les travaux c'est un gros soucis...
il faut aussi que je vois avec la banque car les offres de pret sont renvoyer , et je vais commencer a rembourser mes première echeance alors que rien n'est signer!
j'ai deja fait mettre l'electricite et assurer la maison !!
Avez vous deja vu ce cas de figure ?
merci
Tout était prêt pour signer la vente chez le notaire ce mercredi 20 avril, j'ai versé les 12000euro que le notaire me réclamait le 12avril.
Aujourdhui le vendeur me dit que le notaire les a prevenu qu'il y avait un soucis et que nous ne pouvons plus signer le 20 avril, apparemment du a une erreur de la notaire ( qui est en maintenant partis en retraite ) et qui a transmis le dossier a un autres notaire.. le problèmes viendrait du document pour la SACER... le vendeur ayant racadastre son terrain en 2 ( dont la parti que j’achète ) la notaire aurait fait la demande a la sacer pour les deux terrains ensemble et la vente ne peut se deroulé, il faut qu'il redemande a la sacer avec seulement le terrain que j’achète ( apparament deux mois d’attente
)
donc c'est le bordel, j'ai fait mon préavis , je quitte mon habitation le 1 aout , si je dois attendre encore deux mois pour signer et débloquer les fond pour les travaux c'est un gros soucis...
il faut aussi que je vois avec la banque car les offres de pret sont renvoyer , et je vais commencer a rembourser mes première echeance alors que rien n'est signer!
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merci
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SAFER pardon 0 Bonsoir
rhoooo merdum
oui, la SAFER est prioritaire pour les terrains agris mais seulement à partir d'une certaine surface (il y a 10-15 ans, de mémoire, dans le 21 c'était au dessus de 6000m2 )
oui le vendeur peut refuser leur offre, mais il ne pourra pas vendre à quelqu'un d'autre (la même surface).
c'est pour cette principale raison que, souvent, on fait le découpage avant.
j'ai déjà acheté des terrains agris, on a fait les découpages AVANT , et on a RIEN demandé à la SAFER (puisque la surface ne les concernait pas).
(j'ai acheté 5600m2 et 2 ans plus tard j'ai racheté 4200m2 (les 2 terrains se touchent pour former un L)...
courage, ça va s'arranger
rhoooo merdum
oui, la SAFER est prioritaire pour les terrains agris mais seulement à partir d'une certaine surface (il y a 10-15 ans, de mémoire, dans le 21 c'était au dessus de 6000m2 )
oui le vendeur peut refuser leur offre, mais il ne pourra pas vendre à quelqu'un d'autre (la même surface).
c'est pour cette principale raison que, souvent, on fait le découpage avant.
j'ai déjà acheté des terrains agris, on a fait les découpages AVANT , et on a RIEN demandé à la SAFER (puisque la surface ne les concernait pas).
(j'ai acheté 5600m2 et 2 ans plus tard j'ai racheté 4200m2 (les 2 terrains se touchent pour former un L)...
courage, ça va s'arranger
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Membre ultra utile 0 0 0 Membre ultra utile 0 Ohhh ça semble bien pour toi !!
par contre je reviens sur ce que j'ai écris plus haut : plutot que d'essayer d'attaquer la notaire qui a fait l'erreur,
il faudrait voir avec celui qui a réclamé les 12000€ en début de semaine... ou avec le vendeur.
je vais laisser la place à ceux qui sont plus calés sur le sujet
par contre je reviens sur ce que j'ai écris plus haut : plutot que d'essayer d'attaquer la notaire qui a fait l'erreur,
il faudrait voir avec celui qui a réclamé les 12000€ en début de semaine... ou avec le vendeur.
je vais laisser la place à ceux qui sont plus calés sur le sujet
0 Membre ultra utile 1 Membre utilebonjour marc31 et les autres
alors le préjudice causé du a sa faute ... C'est déjà que j'ai fait mon préavis ( donc dans 3mois SDF) j'ai deja commencer les travaux ( accord du vendeur ) j'ai juste cassé la dalle en attendant les fond de la banque . j'avait prevu les 3mois de préavis et differré remboursement du pret , normalement 1 aout les travaux ne serait pas fini, mais j'aurai pu emménager quand meme, donc si je signe seulement en juin du a leurs erreur , je n'aurais pas le temps de faire les travaux pour emménager au mois d'aout ..
j'ai aussi inscrit mes enfant dans une autre école..
j'ai annulé les vacances ..
je paye déjà Electricité et assurance alors que c'est n'est pas ma maison..
fin voila si dans mon cas je n'aurais pas respecter leurs contrat, je pense qu'il ne m'aurons pas fait de fleur .. moi quand ils ont demander les 12000eu j'ai fait le virement le jour même .. c'est pas parce que tu tapelle notaire que tu peux mettre les gens dans le CACo.. l'erreur est humaine ..je sais je sais...
je n'imagine meme pas que la SAFER cette fois ci ce manifeste , sinon pour nous c'est la descente au enfer..
0 0 Membre utileBonjour,
oui exact...
je vais donc les caresser dans le sens du poil
oui exact...
je vais donc les caresser dans le sens du poil
0 "je vais donc les caresser dans le sens du poil"...si votre Notaire est barbu...
0 Membre utile c'est une femme !!! il reste bien un peu de poils a droite a gauche .
0 ...comment le sais tu ?... 0 Membre utileL’expérience qui suppose 
( sorry)
( sorry)
0 En cache depuis le dimanche 06 juillet 2025 à 16h50
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