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Surplus coût terrassement

Ce sujet comporte 24 messages et a été affiché 2.016 fois
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Env. 20 message Yonne
Bonjour,

Nous avons signé un contrat de construction avec un constructeur qui nous a orienté vers un terrassier. Personne n'a fait d'étude de sol. Le terrassier nous a envoyé un premier devis d'environ 9000€ que nous avons accepté. Lors du début des travaux il s'aperçoit qu'il y a plus de terre à évacuer que prévu...(apparemment le commercial a mal estimé la quantité de terre à évacuer et le terrassier ne s'est pas rendu sur place avant le début des travaux) : devis complémentaire de 20 000€!!! Devis que nous n'avons pas accepté, les travaux ont donc cessé de la part du terrassier.

Dans notre contrat de construction il est indiqué " terrassement pour un terrain jusqu'à 500 mètres carrés, évacuation des terres  : à charge client 3500€. Notre terrain en fait 1000 mètres carrés mais il est rien indiqué pour cette surface...

Nous avons demandé une reprise des travaux avec respect des conditions initiales...

Nous avons reçu en RAR un courrier mentionnant une reprise des travaux du terrassier le 15 mai 2016, mais avec le surplus de terre (qui correspond au devis complémentaire de 20 000€) qui restera sur notre terrain. A nous de de nous débrouiller pour l'évacuer.

Nous ne sommes pas d'accord nous pensons agir en justice...problème le terrassier a repris les travaux le 3 mai (donc bien avant le 15) sans que nous soyons au courant!

Pour information, dans notre contrat de construction il est aussi indiqué : travaux à la charge du maitre d'ouvrage : 13 160 € (le terrassement est-il censé être inclus dans cette somme ?).

Il est indiqué aussi : les travaux ne pourront recevoir aucun début d'éxecution avant que le maitre d'ouvrage ait fait parvenir au constructeur l'étude de sol (pour rappel elle n'a pas été faite vu que le commercial ne nous en a pas parlé et que nous ne savions pas que cela existait). Question : le terrassier avait-il le droit de commencer à creuser ?

[font=arial, helvetica, sans-serif]J'ai vu par ailleurs sur le site de l'aamoi : "Si après le début de votre construction votre entrepreneur vous a demandé une participation quelconque au titre de fondations spéciales ou sous-sol difficile à creuser, vous pouvez en demander le remboursement."

Mais qu'entend-on par entrepreneur : constructeur ou terrassier ?

Merci pour les réponses même je sais que mon message aborde plusieurs points!
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Messages : Env. 20
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Ne vous prenez pas la tête pour vos travaux de VRD...

Allez dans la section devis vrd / fosse septique du site, remplissez le formulaire et vous recevrez jusqu'à 3 devis comparatifs de terrassiers de votre région. Comme ça vous ne courrez plus après les terrassiers, c'est eux qui viennent à vous

C'est ici : https://www.forumconstruire.com/construire/devis-0-61-devis_vrd_fosse_septique.php
 
Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)
Bonjour,

Il y a 2 points a aborder.

1er point : le lot terrassement qui a priori ne fait pas parti du CCMI puisque à votre charge. (astuce des constructeurs pour s'éviter les emmerdes W00t et qui vous présentent leur terrassier qui doit en plus leur reverser des royalties)

Vous devez gérer directement avec le terrassier le conflit, puisque c'est avec lui que vous avez fait affaire.

Regardez bien sur son devis initial ce qui était noté concernant les volumes de terre enlevés ou si il ne comporte pas de mention spécifique sur les terres stockées sur place et qui feront l'objet d'un devis supplémentaire.

Le terrassier peut très bien commencer les travaux de la plateforme sans étude de sol. C'est lorsque arrivera le moment de faire les fouilles qu'il demandera au constructeur de lui donner la dimension et profondeur qu'il doit exécuter. Etude de sol ou pas W00t

2éme point : l'étude de sol

Vous la faites faire (environ 1500€), vous la donner à votre constructeur qui devra la respecter en tout point sans vous demander un centime de plus si fondations spéciales ou adaptations et vous lui demandez son remboursement (décision de la Cour de Cassation 10/2012).

Au vu du départ de votre construction je vous conseil fortement d'adhérer à l'AAMOI http://www.aamoi.fr/l-association qui saura défendre pleinement vos intérêts face à votre constructeur qui ne semble pas très clair
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Picto recompense Membre utile
Messages : Env. 400
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Env. 20 message Yonne
Merci pour la réponse!
Concernant le premier point : sur le devis initial (9000€) il n'y a rien d'indiqué : juste un volume de terre à enlever qui reste semble-t-il mal évalué car pas d'étude de sol ni de visite de terrain du terrassier avant travaux, puisque sur le deuxième devis complémentaire effectué après le premier jour de travaux( 20 000€) le volume de terre est largement supérieur.

Pour les autres points abordés dans mon premier message ( contrat de construction...) c'est vrai que c'est pas clair et nous ne savons pas quoi penser...
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Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)
Quel est le volume de terre a enlever pour avoir 20000€ de plus-value?
Avez vous des carrières à proximité ?
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Picto recompense Membre utile
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Env. 20 message Yonne
 Oui nous avons des carrières.
Initialement, le volume de terres à enlever sur le premier devis était de 250 mètres cubes (+ empierrement....
Sur le deuxième le volume passe à 1200 mètres cubes (+ les mêmes prestations comme empierrement...).

Par ailleurs, nous nous interrogeons de plus en plus sur un des points soulevé dans mon premier message : l'évacuation des terres n'est pas chiffrée dans le contrat de construction. Apparemment, tous les travaux à la charge du maître d'ouvrage doivent être chiffrés dans le contrat de construction pour information. Ce serait une obligation de la part du constructeur. Dans notre cas c'est indiqué "Sans Objet".
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Pourquoi l'évaluation est elle si loin de la réalité ?
De tous ceux qui n'ont rien à dire, les plus agréables sont ceux qui se taisent (Coluche)
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Membre utile Env. 200 message Loire Atlantique
Je peux peut etre dire une bétise, mais c'est indiqué sans objet car tu passes par un terrassier et que ce n'est pas le constructeur qui s'occupe de ce poste.

Maintenant de mon point de vue, qui peut etre totalement faux, je dirai que le terrassier a fait un premier devis avec 250 m3 de terre à evacuer, devis que tu as du signer. Lors de sa venue, il a vu qu'il y aurait beaucoup plus à enlever et a donc fait une second devis que tu n'as pas voulu signer, il est donc resté sur le devis initial et a donc décidé d'enlever 250 m3 de terre et laisse le reste sur le terrain qui devront être enlevé par tes soins
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Membre utile Env. 400 message Saint Georges Les Bains (7)
1200 m3 W00t postez une photo du terrain mais je n'ai jamais terrassé 1200 m3 pour une maison individuelle.
C'est une plateforme de 1200m2 sur 1m de profondeur, c'est pour du bâtiment industriel, pas pour de la maison individuelleW00t
Pour 1200m3 c'est 140 rotations de 6x4 pour évacuer !!!!! ou 60 rotations de semi !!!!
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Env. 20 message Yonne
Merci à vous 3!

Stephplr 77 : l'évaluation est si loin de la réalité car le commercial du constructeur a transmis la quantité de terre à enlever au terrassier, mais a largement sous-évalué (volontairement ?), et le terrassier n'est jamais venu avant les travaux...

Nicobros : c'est exactement cela! Sauf que, n'étant pas juriste je ne peux pas le confirmer, mais il me semble avoir compris que d'après le code de la construction article L231-2 le constructeur doit chiffrer les travaux à ta charge qui sont nécessaires à l'habitation. Mais encore une fois c'est de l'interprétation de ce que j'ai compris.

Steph2607 : il a compté 567 mètres cubes pour la maison et 707 mètres cubes pour le chemin d'accès. Voici la photo...

[img]https://messagerie-11.sfr.fr/webmail/download/Download.html?IDMSG=1729&PJRANG=1.2&NAME=IMG_20160505_101542.jpg&FOLDER=INBOX.OUTBOX&STREAM_TYPE=IMAGE&EMBEDDED=true[/img]

[img]https://messagerie-11.sfr.fr/webmail/download/Download.html?IDMSG=1729&PJRANG=1.6&NAME=IMG_20160505_101445.jpg&FOLDER=INBOX.OUTBOX&STREAM_TYPE=IMAGE&EMBEDDED=true[/img]
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
Bonjour,
J'avoue que quelque chose m'échappe : vous êtes passé en direct avec un terrassier.
Dans le CCMI, le chiffrage était de 3500, le terrassier vous fait un devis à 9000 et vous prenez le terrassier ?...

Ensuite vous expliquez que vous vous referez au descriptif de votre CCMI...

Votre terrassier n'a pas fait son propre chiffrage ?

Et qui vous a envoyé la LAR ?
De plus votre terrassier reprends les travaux, mais sur quelle base ?
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
Le terrassier fait un devis sans venir sur place ? ça pue l'a.rnaque ton histoire !!!
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Env. 20 message Yonne
Bonjour,

Nous avons pris le terrassier car influencés par le commercial du constructeur et nous avons foncé tête baissée sans éplucher le contrat de construction.
La lettre RAR a été envoyée par le constructeur, le terrassier s'est servi des dires du constructeur pour établir son devis.
Il a ensuite repris les travaux en nous disant qu'il avait fait estimé par huissier le cubage déjà enlevé.

Désolé j'ai essayé de joindre des photos sans succès...
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Membre ultra utile Env. 30000 message Sur Le Forum (77)
As tu le constat de l'huissier ?
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Env. 20 message Yonne
Rien du tout...
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Membre super utile Env. 9000 message Saint-jeannet (6)
... mais pourquoi votre cst vous envois une LAR pour une entente commercial réalisé en direct avec le terrassier ????
Comprends vraiment rien, désolé.
Débrouille toi pour que ces pierres n'arrivent jamais au chantier. Pas d'pierre, pas d'construction. Pas d'construction, pas d'palais. Pas d'palais... pas d'palais.

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