Extension maison, murs en limite séparative : problème...

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achgo

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Le 26/05/2016 à 13h20 Env. 10 message Gironde

Bonjour,
nous avons un projet d'extension dont la demande préalable a été acceptée ( environ 18M2 de surface interieure )

Les problèmes viennent de commencer car cette extension occupe toute la largeur de notre terrain, situé en ville ( largeur 6.3m ) :

Un de nos voisins a construit un 'mur' , sensé etre privatif, de facon a ce qu'il empiète sur notre limite de propriété :
J'ai joint un photo avec la limite repérée en rouge ( le 'joint' qui sépare les murs de parpaings de part et d'autre des maisons marque la limite de propriété, a la perpendiculaire, dans les jardins.

Comme vous pouvez le constater, son mur empiète allègrement chez nous ( environ 5cm a sa base, et plus de 10cm a environ 1.8m de hauteur.

Ce mur présente plusieurs anomalies, a mon sens, mais je ne suis pas expert , c'est pourquoi je fais appel a vos avis pour nous aider a faire des choix .

Mes questions sont les suivantes :
1-Est-il normal de construire un mur avec des briques creuses, largeur 10cm, a sa base, puis de le surélever avec des parpaings (gris) de 15cm ?
2-Est-il normal que ce mur n'ait pas de fondations ? j'ai creusé a sa base, il est posé sur 10cm de béton puis la terre ( voir photo numéro 2 : on voit meme les petites racines qui ressortent )

Ce mur m'inquiète maintenant, et m'embarasse d'autant plus que pour notre extension (fondations), dont les murs étaient prévus 'collés' a la limite de propriété, je ne sais meme pas si l'entrepreneur va pouvoir creuser pour les fondations sans faire 'tomber' ce mur .

Help ! qu'en pensez vous ? quelle solution adopter ?

merci d'avance

stephane
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Gwendalfr Picto info

Le 26/05/2016 à 13h38 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

Il faut simplement en parler avec votre voisin, et démolir le mur sur l'emprise de la construction.
Après, il aura un beau mur neuf.

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achgo

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Le 26/05/2016 à 15h59 Env. 10 message Gironde

Bonjour, merci pour cette proposition, cela implique :
- cout de démolition de ce mur
- cout pour construction d'un mur de son coté, qui serait 'contigu' au mien.
-> a lui de supporter ça... c'est pas gagné je pense.

mais ça lève d'autres interrogations :

Peut-on construire ('monter') deux murs (un chacun) sur une fondation commune, qui serait, du coup, un genre de 'fondation mitoyenne'?

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Le 26/05/2016 à 16h14 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

Vous n'avez pas à construire deux murs. Vous construisez le votre en limite de propriété sans débordement chez le voisin, aussi bien le mur que la fondation.

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fabien_m2002 Picto info

Le 26/05/2016 à 16h19 Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire

Bonjour,

son mur est dans votre propriété donc si vous voulez le démolir, vous êtes dans votre droit de le faire, à ses frais bien sûr.
Vous pourrez construire ensuite en ne débordant pas de la limite de propriété (murs et fondations).

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achgo

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Le 26/05/2016 à 17h25 Env. 10 message Gironde

Ok, je comprends bien , mais si mon mur a une fondation classique, celle ci ressemble a un 'T' a l'envers, dans le sol : donc, au final, si elle ne doit pas dépasser chez lui (sous terre), mon mur sera quand même eloigné d'une 20taine de centimètres de la limite de propriété.
Dans ce cas, est-il nécéssaire quand même de faire démolir ce mur ?
Est-ce qu'il représente un risque pour 'mon' futur mur ?

Existe t'il une solution 'connue et classique' a mon problème, pour faire un fondation autre qu'en 'T' inversé, de facon a pouvoir approcher le nouveau mur au plus près de la limite de propriété , avec fondations qui n'empiètent pas chez lui ?

merci pour vos réponses et votre temps

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Gwendalfr Picto info

Le 26/05/2016 à 17h56 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

Une fondation en limite de propriété, n'est pas en T, mais en L

http://www.abc-maconnerie.co[...]ssement.png

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achgo

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Le 26/05/2016 à 18h33 Env. 10 message Gironde

Wow génial ce truc en L . je vois qu'il faut des 'longrines' :
est-ce que ca engendre un surcout important ou on retombe sur un cout de fondations 'traditionnelles ' ?
En effet, lors d'une discussion il y'a quelques jours avec le maçon, celui ci avait évoqué cette semelle en 'L', mais m'avait déconseillé de le faire... question de prix (ou de compétences???)

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Gwendalfr Picto info

Le 26/05/2016 à 22h28 Membre ultra utile Env. 7000 message Eure Et Loir

En fait tu n'a pas le choix, c'est une obligation.tu es obligé de construire en limite. Le recul est interdit, qui soit de 10cm ou 3mm. Donc en limite de propriété c'est ce système qui est obligatoire, et c'est un grand classique. Il y a un petit surcoût sur le ferraillage, rien de terrible.

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visionmasterpro Picto info

Le 26/05/2016 à 22h59 Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or

fabien_m2002 a écrit:Bonjour,

son mur est dans votre propriété donc si vous voulez le démolir, vous êtes dans votre droit de le faire, à ses frais bien sûr.
Vous pourrez construire ensuite en ne débordant pas de la limite de propriété (murs et fondations).

Il faut arrêter de raconter n'importe quoi, la personne risque de se retrouver avec des problèmes qui peuvent finir au tribunal

Non, vous ne pouvez pas démolir le mur et encore moins après demander au voisin de payer la facture

La première chose à faire c'est d'être certain que le mur est pour une partie sur votre propriété (bornage par exemple)

la seconde c'est d'être certain qu'il n'est pas mitoyen (le chaperon peut faire penser qu'il est effectivement mitoyen). Voir votre acte de propriété, quelles sont les éléments qui contredise un mur mitoyen ?

Si le mur (non mitoyen) est effectivement construit par votre voisin sans votre consentement et en partie sur votre propriétés vous devez lui demander en RAR de retirer la partie sur votre propriété, puis mise en demeure puis tribunal...(cas ou il ne veut rien faire à l'amiable)

Si c'est vraiment incontestable votre voisin supportera l'ensemble des frais (procès, expertise, avocat, démolition, préjudice...), il n'y a pas de demi jugement pour un tel cas (même pour 1 cm)

Normalement si votre voisin est raisonnable, qu'il n'est pas dans son droit ... il démontera son mur

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fabien_m2002 Picto info

Le 26/05/2016 à 23h07 Membre super utile Env. 2000 message Indre Et Loire

Euh je reprends le post de l'auteur où il dit que le mur empiète sur son terrain, c'est pas moi qui invente ce fait. Après je dis juste qu'il est en droit de le démolir, en fait j'aurais plutôt du dire en droit de le faire démolir, mea-culpa.

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visionmasterpro Picto info

Le 26/05/2016 à 23h26 Membre super utile Env. 3000 message Cote D'or

fabien_m2002 a écrit:Euh je reprends le post de l'auteur où il dit que le mur empiète sur son terrain, c'est pas moi qui invente ce fait. Après je dis juste qu'il est en droit de le démolir, en fait j'aurais plutôt du dire en droit de le faire démolir.

Non il n'a absolument pas le droit de le faire démolir sans jugement si le voisin ne le souhaite pas, même si effectivement le mur du voisin est bien sur sa propriété (qu'il le fasse lui même ou par un tiers)

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